Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4rbvnsvi674pg
unknown - q03staacr1v97o5
Procès Verbal - ikeuvh6wmwr8rts
Déliberation - xdj4oad67ga1ro
Déliberation - b1q9atw9qft12w
Procès Verbal - 0k16bvakgtg362
Compte-Rendu - e90xw5fcwvdtft1
Procès Verbal - 7a58mzn2m92nal
Compte-Rendu - 9f9onmyg24gddu
Compte-Rendu - phc2n1fhwu0s2o
Déliberation - skugqiia5pet4db
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune d'Houssaye-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - skugqiia5pet4db)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Guerre en Ukraine,
Numéro Objet Vote
22.38 Création de trois emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité Approuvé
22.39 Remise gracieuse pour loyers impayés Approuvé
22.40 Décision modificative n° 2 Approuvé
22.41 Subvention 4L Trophy Approuvé
22.42 Subventions Pass'Assoc 2022 Approuvé
22.43 Engagement Zéro Phytosanitaire dans le cadre de l'inscription au Trophée Zéro Phyt'Eau Approuvé
22.44 Candidature pour l'attribution du Label "Patrimoine d'Intérêt Régional" pour l'Eglise Saint Nicolas - Saint Blaise Approuvé
22.45 Nomination du "Correspondant incendie et secours" : Sylvie GOBARD Désignée à l'unanimité
22.46
Nomination d'un membre titulaire et d'un membre suppléant de la
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : Jean
ABITEBOUL et Françoise PICHOROT
Désignés à
l'unanimité
22.47
Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement
d'énergies, de services associés du Syndicat Départemental des Energies de
Seine-et-Marne
Approuvé
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales