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unknown - 09 Annexe TARIFS 2021 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Billère.
Lien du pdf (unknown - 09 Annexe TARIFS 2021 tampon)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
Affiché le ss «eo
ID.:.064-216401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
2m2
3m2
2m2
3m2
2m2
3m2
2m2
3m2
Quinzenaire
Trentenaire
du 1er au 90 ème jour (forfait)
du 91ème au 180 ème jour (par jour)
du 181 ème au 365 ème jour (par jour)
F3
F4
ticket ADULTE
ticket REDUIT
ticket JEUNE PUBLIC
ticket bleu caraïbe
ticket vert menthe
Autres Adultes
Café/Boisson
Scolaires
Pénalité de retard à la garderie du midi
et du soir
ticket jaune (avec util. Électricité/ml)
ticket blanc (sans util. Electricité/ml)
60,00 €
87,00 €
ACTION CULTURELLE
Animations tout public
264,00 €
390,00 €
519,00 €
696,00 €
DROIT DE DEPOT CAVEAU COMMUNAL
7,35 €
RESTAURATION SCOLAIRE -
741,00 €
Perpétuelle
150,00 €
228,00 €
ESPACES FUNERAIRES
10,00 €
5,00 €
3,00 €
Boissons et cafés
1,00 €
2,00 €
309,50 €
REGIES
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
DIVERS
CIMETIERES
348,00 €
Quinzenaire
Trentenaire
34,55 €
1,10 €
2,25 €
LOGEMENTS DE FONCTION DE PROFESSEUR DES ÉCOLES
266,68 €
Cinquantenaire
1,50 €
0,70 €
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
0,75 €
2,75 €
MARCHES
Emplacement
EDUCATION SCOLAIRE
10,00 €
1 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
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ID : 064-216401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
Abonné - ticket jaune (avec utilisation
Électricité/ml)
Abonné - ticket blanc (sans utilisation
Électricité/ml)
Abonné - ticket vert (sans utilisation
Électricité/ml)
1,50 €
0,70 €
3,00 €
2 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
Affiché le ss «eo
INRA 946401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
par m2 et par mois
installation
jour de présence
installation
jour de présence
installation
jour de présence
installation
jour de présence
installation
jour de présence
jour de présence
Période estivale (mai à septembre) /
par m² et par mois
Période hivernale (octobre à avril) /
par m² et par mois
Par journée d'occupation et par
élément
Par journée d'occupation et par
élément
Ticket unitaire Non billérois Billérois
Tarif réduit (3 -18 ans, Etudiants,
Demandeurs d'emploi,
Personnel communal, adultes
handicapés)
Tarif Centre de Loisirs
Tarif Adultes 3,50 € 3,00 € Tarif Famille (>= 3 personnes)
Leçons ou Aquagym (dont entrée)
Délivrance diplôme de natation
Séances perfectionnement adultes
(abonnement annuel)
Séances perfectionnement enfants
(abonnement annuel)
Carnets Non billérois Billérois
Adultes (10 entrées) 30,00 € 25,00 € Tarifs réduits voir conditions ci dessus
(10 entrées)
9,00 €
18,00 €
2,00 €
180,90 €
54,60 €
9,15 €
71,55 €
36,60 €
18,20 €
Marchand ambulant (hors marché alimentaire hebdomadaire)
Marché occasionnel à thème
10,00 €
Terrasses, chalets, distribution à vocation commerciale
2,00 €
5,00 €
73,15 €
Chapiteau < 300m2
2,00 €
2 €/pers.
PISCINE
Chapiteau > 300m2
9,15 €
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DROITS DE PLACE
Structure modulaire provisoire à vocation commerciale
Bennes, nacelles, engins mobiles et camions de déménagement
10,00 €
Echafaudages
9,00 €
Manèges-cavaranes-camions vente de passage
4,00 €
2,00 €
36,60 €
Gros manèges de type : auto-scooter-chenilles-rangers
12,60 €
135,00 €
125,00 €
3 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
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ID : 064-216401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
Locations horaire aux sociétés &
associations
Leçons Tarifs réduits voir conditions ci
dessus (10) (dont entrées)
Leçons ou Aquagym Adultes (10)
(dont entrées)
Location Horaire pratique sportive hors
abonnement
Location Horaire - Abonnement trimestriel
ou annuel - heures pleines après 18h15
Location Horaire - Abonnement trimestriel
ou annuel - heures creuses avant 18h15
Location Horaire - Associations et
fédérations de pelote basque
Location Horaire (hors pratique sportive)
Journée (hors pratique sportive)
Location Horaire pratique sportive hors
abonnement
Location Horaire - Abonnement trimestriel
ou annuel - heures pleines après 18h15
Location Horaire - Abonnement trimestriel
ou annuel - heures creuses avant 18h15
Location Horaire - Associations et
fédérations de pelote basque
65,00 €
80,00 €
MUR A GAUCHE et TRINQUET
500,00 €
20,00 €
15,00 €
14,00 €
11,00 €
10,00 €
50,00 €
18,50 €
15,50 €
10,00 €
Mur à gauche - Sporting d'Este
Trinquet - Sporting d'Este
75,00 €
4 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
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TT? 7*6401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
CD P.L.U.
P.L.U. complet papier
Règlement PLU
Plan de zonage du PLU
Plan des servitudes du PLU
Gobelet consigné non restitué
Location Horaire (du lundi au vendredi
8h00 à 20h00)
Journée (8h00 à 20h00)
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Régie son & lumière/heure/agent
Service de sécurité d'incendie et
d'assistance à personnes (SSIAP) /
heure
Location Horaire
Journée
Non billérois Billérois
Location journalière (de 9h30 à 22h00
du lundi au jeudi) 300,00 € 250,00 € Location week-end (du vendredi
10h00 au lundi 9h00) 750,00 € 600,00 €
Non billérois Billérois
Location horaire 35,00 € 30,00 € Location journalière 200,00 € 150,00 € Location week-end 400,00 € 250,00 €
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Sporting d'Este
93,40 €
4,05 €
52,80 €
400,00 €
52,80 €
Salle numéro 5 (Loges SDL)
28,00 €
2,75 €
4,05 €
15,00 €
20,00 €
Club house sporting d'Este
Prêt de gobelet plastique réutilisable
1,00 €
Salle De Lacaze
Salle CCAS
Salle Cazaurang
6,00 €
1 120,20 €
Salle d'Este
130,00 €
Salle Gymnase Lalanne
30,00 €
5,85 €
68,65 €
DOCUMENTS DU PLAN LOCAL D'URBANISME
20,00 €
Salle EPS Marnières
24,60 €
288,00 €
Salle EPS Lalanne
70,00 €
SALLES COMMUNALES
26,00 €
6,35 €
76,80 €
Salle de gymnastique - Sporting
5 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
Affiché le s &
ID : 064-216401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
Location Horaire
Journée 117,30 €
9,85 €
6 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
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INRA 946401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
Non billérois Billérois
Location horaire (de 9h00 à 22h00 du
lundi au vendredi) 35,00 € 30,00 € Location journalière (de 9h00 à 22h00
du lundi au dimanche) 200,00 € 150,00 € Location week-end (du samedi 9h00
au lundi 9h00) 350,00 € 250,00 €
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Location Horaire
Journée
Forfait
+ Recette de Billeterie de 10 %
Non Billérois Billérois
Moins de 18 ans
et demandeurs d'emploi 9,00 € 6,00 € Adultes 13,00 € 9,00 € Familles 17,00 € 14,00 €
1 enfant/trimestre 8,55 € 8,55 € 2 enfants/trimestre 14,45 € 14,45 €
Par famille et par année scolaire 10,00 € 10,00 €
Repas 2,85 € 2,85 €
Goûter 0,25 € 0,25 €
Participation annuelle / adhésion
Programme d'accompagnement scolaire
Inscription accueil périscolaire Temps médian
Repas /Goûter
Salle de la Lyre Tonkinoise
48,00 €
200,00 €
SITES SPORTIFS
4,20 €
Location des Equipements Sportifs par les organismes non billérois
Salle activité Centre Animation le Lacaou
12,30 €
Salle Réunion Villa des Violettes
6,10 €
71,00 €
Salle Réunion Centre Animation le Lacaou
CENTRE ANIMATION LE LACAOU
Salle Bureau partagé Villa des Violettes
145,00 €
48,00 €
Salle Bureau C. Quartier Villa des Violettes
4,20 €
145,00 €
12,30 €
Atelier couture - tarif trimestriel (tarif vert)
7 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
Affiché le ss «eo
7 6401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
Si IRPP<900€ 6,00 € 3,00 €
901€ < IRPP ≤1300€ 10,50 € 6,00 €
Si IRPP > 1300€ 19,50 € 12,00 €
Si IRPP<900€ 2,00 € 1,00 €
901€ < IRPP ≤1300€ 3,50 € 2,00 €
Si IRPP > 1300€ 6,50 € 4,00 €
Si IRPP<900€ 6,00 € 3,00 €
901€ < IRPP ≤1300€ 10,50 € 6,00 €
Si IRPP > 1300€ 19,50 € 12,00 €
Si IRPP<900€ 2,00 € 1,00 €
901€ < IRPP ≤1300€ 3,50 € 2,00 €
Si IRPP > 1300€ 6,50 € 4,00 €
Si IRPP<900€ 2,00 € 1,00 €
901€ < IRPP ≤1300€ 3,50 € 2,00 €
Si IRPP > 1300€ 6,50 € 4,00 €
Si IRPP<900€ 24,00 € 15,00 €
901€ < IRPP ≤1300€ 30,00 € 21,00 €
Si IRPP > 1300€ 39,00 € 27,00 €
Si IRPP<900€ 8,00 € 5,00 €
901€ < IRPP ≤1300€ 10,00 € 7,00 €
Si IRPP > 1300€ 13,00 € 9,00 €
Atelier découverte en fonction de la
prestation
et des fournitures
Non Billérois Billérois
7,00 € 5,00 €
9,00 € 7,00 €
17,00 € 15,00 €
25,00 € 20,00 €
PASS'PORT SANTE / atelier
Ateliers sportifs 1,80 € 1,50 €
Aquagym 6,50 € 6,00 €
Sorties / Soirées Non Billérois
Non
Billérois
3,00 € 2,00 €
5,00 € 4,40 €
7,20 € 6,55 €
En fonction de l'activité
Atelier loisirs créatifs - tarif trimestriel (tarif vert)
Atelier cuisine - chemin du goût- tarif par atelier (tarif vert)
Ateliers arts plastiques, écriture, théâtre - tarif trimestriel (tarif bleu)
En fonction de l'activité
Atelier couture - tarif mensuel (tarif vert)
Atelier loisirs créatifs - tarif mensuel (tarif vert)
Ateliers arts plastiques, écriture, théâtre - tarif mensuel(tarif bleu)
8 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
Affiché le ss «eo
ID : 064-216401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
9,50 € 8,75 €
11,70 € 10,90 €
14,00 € 13,15 €
16,30 € 15,30 €
18,50 € 17,50 €
En fonction de l'activité
9 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
Affiché le ss «eo
1D+-064-216401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
Quotient familial Non Billèrois Billerois QF CAF ≤ 650 € 14,00 € 12,00 € QF 651 - 900 € 19,00 € 17,00 € QF 900 - 1 100 € 22,00 € 20,00 € ≥ QF 1 101 € 26,00 € 24,00 €
Quotient familial Non Billèrois Billerois QF CAF ≤ 650 € 24,00 € 21,00 € 651 -900 € 29,00 € 26,00 € 900-1100 € 32,00 € 29,00 € ≥ 1101 € 36,00 € 33,00 €
En fonction de l'activité 8,50 € 8,50 € 10,50 € 10,50 €
14,00 € 14,00 €
17,00 € 17,00 €
20,00 € 20,00 €
24,00 € 24,00 €
26,00 € 26,00 €
Journée QF ≤ 750 9,00 € 7,00 € 751-900 € 13,00 € 11,00 € 901-1100 15,00 € 13,00 € 1101-1400 17,00 € 15,00 € >1400 19,00 € 17,00 €
1/2 journée QF ≤ 750 5,00 € 4,00 € 751-900 € 7,00 € 6,00 € 901-1100 8,00 € 7,00 € 1101-1400 9,00 € 8,00 € >1400 10,00 € 9,00 €
Journée QF ≤ 750 5,50 € 4,50 € 751-900 € 9,50 € 8,50 € 901-1100
1101-1400
>1400
1/2 journée QF ≤ 750 3,00 € 2,50 € 751-900 € 5,00 € 4,50 € 901-1100
1101-1400
Tarifs journaliers des participations familiales ALSH camp avec prestations simples (aide CAF 2018 12 € / jour)
Tarifs du Centre de Loisirs Sans Hébergement
Tarifs journée 6-10 ans
Secteur jeunes accueil de loisirs 11-17 ans 1/2 journée
Secteur jeunes accueil de loisirs 11-17 ans journée
Tarifs 1/2 journée 6-10 ans
Tarifs journaliers des participations familiales ALSH camp avec prestations complexes (aide CAF 2018 12 € / jour)
Tarifs journaliers des participations familiales Camp Jeunes en cas de co- financement extérieur
5,50 € 5,00 €
10,50 € 9,50 €
10 Envoyé en préfecture le 07/04/2021
Reçu en préfecture le 07/04/2021
Affiché le s &
ID : 064-216401299-20210406-6414020210409-DE
CATEGORIE
Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses
Délibération 2021.04.09
Tarifs au 01/05/2021
>1400
5,50 € 5,00 €
11