Déliberation - 08 Annexe tarifs municipaux

Documents similaires

Déliberation - 2024 04 08 Tarifs municipaux 2024 tampon

Déliberation - 2022 04 08 Tarifs municipaux 2022.docx tampon

unknown - 09 Annexe TARIFS 2021 tampon

Déliberation - 11 Modification tarifs municipaux 2021 tampon

Déliberation - 2023 04 08 Tarifs municipaux Exercice 2023 tampon

Déliberation - 08 DELIB MODIFICATION TARIFS LACAOU tampon

Déliberation - 08 Fixation tarifs municipaux

Procès Verbal - PV REUNION CONSEIL MUNICIPAL 29.09.20

unknown - ANNEXE N°2024 06 20 Projet PEDT 2024 2027 version

Déliberation - 2023 12 18 Modification des tarifs du centre danim

Déliberation - 08 Annexe tarifs municipaux Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Billère. Lien du pdf (Déliberation - 08 Annexe tarifs municipaux)Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Aménagement du territoire, Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses

Délibération 2020.02

CATEGORIE Tarifs au 01/03/2020

DIVERS

CIMETIERES

Quinzenaire

2m2 60,00 € 3m2 87,00 € Trentenaire

2m2 150,00 € 3m2 228,00 € Cinquantenaire

2m2 264,00 € 3m2 390,00 € Perpétuelle

2m2 519,00 € 3m2 741,00 € ESPACES FUNERAIRES

Quinzenaire 348,00 € Trentenaire 696,00 € DROIT DE DEPOT CAVEAU COMMUNAL

du er au 90 ème jour (forfait) 34,55 € du 91ème au 180 ème jour (par jour) 1,10 € du 181 ème au 365 ème jour (par jour) 2,25 €

LOGEMENTS DE FONCTION DE PROFESSEUR DES ÉCOLES

F3 266,68 €

F4 309,50 €

REGIES

ACTION CULTURELLE

Animations tout public

ticket ADULTE 10,00 € ticket REDUIT 5,00 € ticket JEUNE PUBLIC 3,00 €

Boissons et cafés

ticket bleu caraïbe 1,00 €

ticket vert menthe 2,00 €

RESTAURATION SCOLAIRE -

Autres Adultes 7,35 €

Café/Boisson 0,75 €

Scolaires 2,75 €

EDUCATION SCOLAIRE

Pénalité de retard à la garderie du midi et du soir 10,00 €

MARCHES

Emplacement

ticket jaune (avec util. Électricité/ml) 1,50 € ticket blanc (sans util. Electricité/ml) 0,70 €

Abonné - ticket jaune (avec utilisation Électricité/ml) 1,50 €

Abonné - ticket blanc (sans utilisation Électricité/ml) 0,70 €

Abonné - ticket vert (sans utilisation Électricité/ml) 3,00 €

Annexe délibération n°2020.02.08Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses

Délibération 2020.02

CATEGORIE Tarifs au 01/03/2020

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DROITS DE PLACE

Structure modulaire provisoire à vocation commerciale

par m2 et par mois | 9,00 € Manèges-cavaranes-camions vente de passage

installation 36,60 €

jour de présence 9,15 €

Gros manèges de type : auto-scooter-chenilles-rangers

installation 54,60 €

jour de présence 12,60 € Chapiteau < 300m2

installation 71,55 €

jour de présence 36,60 €

Chapiteau > 300m2

installation 180,90 €

jour de présence 73,15 €

Marchand ambulant (hors marché alimentaire hebdomadaire)

installation 18,20 €

jour de présence 9,15 € Marché occasionnel à thème

jour de présence | 10,00 € Terrasses, chalets, distribution à vocation commerciale

Période estivale (mai à septembre) / par m2 et par mois 4,00 € Période hivernale (octobre à avril) / par m2 et par mois 2,00 € Bennes, nacelles, engins mobiles et camions de déménagement

Par journée d'occupation | 10,00 € Echafaudages

Par journée d'occupation | 5,00 €

PISCINE -

Ticket unitaire Non billérois | Billérois

Tarif réduit (3 -18 ans, Etudiants, Demandeurs d'emploi, 2,00 €

Personnel communal)

Tarif Centre de Loisirs 2,00 €

Tarif Adultes 3,50 € | 3,00 € Tarif Famille (>= 3 personnes) 2 €lpers. Leçons ou Aquagym (dont entrée) 9,00 € Délivrance diplôme de natation 2,00 € Séances perfectionnement adultes (abonnement annuel) 135,00 € Séances perfectionnement enfants (abonnement annuel) 125,00 € Carnets Non billérois Billérois

Adultes (10 entrées) 30,00 € 25,00 € Tarifs réduits voir conditions ci dessus (10 entrées) 18,00 € Locations aux sociétés & associations 65,00 € Leçons Tarifs réduits voir conditions ci dessus (10) (dont entrées) 75,00 € Leçons ou Aquagym Adultes (10) (dont entrées) 80,00 €

Annexe délibération n°2020.02.08Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses

Délibération 2020.02

CATEGORIE Tarifs au 01/03/2020

DOCUMENTS DU PLAN LOCAL D'URBANISME

CD P.L.U. 2,75 € P.L.U. complet papier 130,00 € Règlement PLU 20,00 € Plan de zonage du PLU 20,00 € Plan des servitudes du PLU 15,00 €

SALLES COMMUNALES

Prêt de gobelet plastique réutilisable

Gobelet consigné non restitué 1,00 € Salle Cazaurang

Location Horaire (du lundi au vendredi 8h00 à 20h00) 6,00 €

Journée (8h00 à 20h00) 70,00 € Salle CCAS

Location Horaire 4,05 €

Journée 52,80 € Salle numéro 5 (Loges SDL)

Location Horaire 4,05 €

Journée 52,80 € Salle De Lacaze

Location Horaire 30,00 €

Journée 400,00 €

Régie son & lumière/heure/agent 26,00 € Service de sécurité d'incendie et d'assistance à personnes 28.00 € (SSIAP) / heure ’ Sporting d'Este

Location Horaire 93,40 €

Journée 1 120,20 € Salle d'Este

Non billérois _Billérois

Location journalière (de 9h30 à 22h00 du lundi au jeudi) 300,00 € 250,00 €

Location week-end (du vendredi 10h00 au lundi 9h00) 750,00 € 600,00 € Club house sporting d'Este

Non billérois Billérois

Location horaire 35,00 € 30,00 €

Location journalière 200,00 € 150,00 € Location week-end 400,00 € 250,00 € Salle de gymnastique - Sporting

Location Horaire 5,85 €

Journée 68,65 € Mur à gauche - Sporting

Location Horaire pour la pratique sportive 15,00 € Location Horaire hors pratique sportive 66,50 € Journée 798,40 €

Salle Gymnase Lalanne

Location Horaire 24,60 €

Journée 288,00 € Salle EPS Lalanne

Location Horaire 6,35 €

Journée 76,80 € Salle EPS Marnières

Location Horaire 9,85 €

Journée 117,30 €

Annexe délibération n°2020.02.08Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses

Délibération 2020.02

CATEGORIE Tarifs au 01/03/2020

Salle de la Lyre Tonkinoise

Non billérois Billérois

Location horaire (de 9h00 à 22h00 du lundi au vendredi) 35,00 € 30,00 € Location journalière (de 9h00 à 22h00 du lundi au dimanche) 200,00 € 150,00 €

Location week-end (du samedi 9h00 au lundi 9h00) 350,00 € 250,00 € Salle Réunion Centre Animation le Lacaou

Location Horaire 12,30 €

Journée 145,00 € Salle activité Centre Animation le Lacaou

Location Horaire 12,30 €

Journée 145,00 € Salle Réunion Villa des Violettes

Location Horaire 6,10 €

Journée 71,00 € Salle Bureau partagé Villa des Violettes

Location Horaire 4,20 €

Journée 48,00 €

Salle Bureau C. Quartier Villa des Violettes

Location Horaire 4,20 €

Journée 48,00 €

SITES SPORTIFS

Location des Equipements Sportifs par les organismes non billérois

Forfait

+ Recette de Billeterie de 10 % 200,09

CENTRE ANIMATION LE LACAOU

Participation annuelle / adhésion

Non Billérois Billérois

Moins de 18 ans

et demandeurs d'emploi DID0E sion Adultes 13,00 € 9,00 € Familles 17,00 € 14,00 €

Programme d'accompagnement scolaire

1 enfant/trimestre 8,55 € 8,55 €

2 enfants/trimestre 14,45 € 14,45 €

Inscription accueil périscolaire Temps médian

Par famille et par année scolaire | 10,00 € | 10,00 €

Repas /Goûter

Repas 2,85 € 2,85 €

Goûter 0,25 € 0,25 €

Atelier couture - tarif trimestriel (tarif vert)

Si IRPP<900€ 6,00 € 3,00 €

901€ < IRPP <1300€ 10,50 € 6,00 €

Si IRPP > 1300€ 19,50 € 12,00 €

Annexe délibération n°2020. 02.08Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses

Délibération 2020.02

Tarifs au 01/03/2020 CATEGORIE

Atelier loisirs créatifs - tarif trimestriel (tarif vert)

Si IRPP<900€ 6,00 € 3,00 €

901€ < IRPP <1300€ 10,50 € 6,00 €

Si IRPP > 1300€ 19,50 € 12,00 € Atelier cuisine - chemin du goût- tarif par atelier (tarif vert)

Si IRPP<900€ 2,00 € 1,00 €

901€ < IRPP <1300€ 3,50 € 2,00 €

Si IRPP > 1300€ 6,50 € 4,00 € Ateliers arts plastiques, écriture, théâtre - tarif trimestriel (tarif bleu)

Si IRPP<900€ 24,00 € 15,00 €

901€ < IRPP <1300€ 30,00 € 21,00 €

Si IRPP > 1300€ 39,00 € 27,00 €

Atelier découverte en fonction de la prestation “1Z ni . Non Billérois Billérois

et des fournitures

7,00 € 5,00 €

. nu ue 9,00 € 7,00 € En fonction de l'activité 17,00 € 15,00 €

25,00 € 20,00 €

PASS'PORT SANTE / atelier

Ateliers sportifs 1,80 € 1,50 €

Aquagym 6,50 € 6,00 €

Sorties / Soirées Non Billérois Billérois 3,00 € 2,00 €

5,00 € 4,40 €

7,20 € 6,55 €

En fonction de l'activité 9,50 € sit 11,70 € 10,90 €

14,00 € 13,15 €

16,30 € 15,30 €

18,50 € 17,50 €

Annexe délibération n°2020.02.08Etat des tarifs de produits des services et ventes diverses

Délibération 2020.02

CATEGORIE Tarifs au 01/03/2020

Tarifs journaliers des participations familiales ALSH camp avec prestations simples (aide CAF 2018 12 € | jour)

Quotient familial Non Billèrois Billerois

QF CAF < 650 € 14,00 € 12,00 € QF 651 - 900 € 19,00 € 17,00 € QF 900 - 1 100 € 22,00 € 20,00 € 2 QF 1 101€ 26,00 € 24,00 €

Tarifs journaliers des participations familiales ALSH camp avec prestations complexes (aide CAF 2018 12 € / jour)

Quotient familial Non Billèrois Billerois

QF CAF < 650 € 24,00 € 21,00 €

651 -900 € 29,00 € 26,00 € 900-1100 € 32,00 € 29,00 € 2 1101 € 36,00 € 33,00 €

Tarifs journaliers des participations familiales Camp Jeunes en cas de co-finan

En fonction de l'activité 8,50 € 8,50 €

10,50 € 10,50 €

14,00 € 14,00 €

17,00 € 17,00 €

20,00 € 20,00 €

24,00 € 24,00 €

26,00 € 26,00 €

Tarifs du Centre de Loisirs Sans Hébergement

Tarifs journée 6-10 ans

Journée QF < 750 9,00 € 7,00 €

751-900 € 13,00 € 11,00 € 901-1100 15,00 € 13,00 € 1101-1400 17,00 € 15,00 € >1400 19,00 € 17,00 €

Tarifs 1/2 journée 6-10 ans

1/2 journée QF < 750 5,00 € 4,00 € 751-900 € 7,00 € 6,00 € 901-1100 8,00 € 7,00 € 1101-1400 9,00 € 8,00 € >1400 10,00 € 9,00 €

Secteur jeunes accueil de loisirs 11-17 ans journée

Journée QF < 750 5,50 € 4,50 €

751-900 € 9,50 € 8,50 € 901-1100

1101-1400 10,50 € 9,50 € >1400

Secteur jeunes accueil de loisirs 11-17 ans 1/2 journée

1/2 journée QF < 750 3,00 € 2,50 € 751-900 € 5,00 € 4,50 € 901-1100

1101-1400 5,50 € 5,00 € >1400

Annexe délibération n°2020.02.08

cement extérieur