Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 05 06 2026 1
Déliberation - LISTE DELIB CM 11 05 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 05 12 2024
Déliberation - Liste deliberations 28 05 2026 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 28 05 2024
Déliberation - Liste deliberations 2 04 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 02 2025
Compte-Rendu - 05 CR CM 02 07 2020
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 15 06 2023
Déliberation - Liste des deliberation du CM 26 01 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 05 02 2026
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 05 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
République
Française
Département
des
Côtes
d'Armor
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
fs ke Of
ke he He
HE RS
he
Séance
du 5
février
2026
L'an
deux-mille-vingt-six
et
le
cinq
février
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOISSEL,
Maire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances.
Date
de
la convocation
: 27
janvier
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents:
14
Absent:1
Pouvoir
: 0
Présents:
Jean-Luc
BOISSEL,
Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC,
Jean-Luc
HAGUET,
Claudine
LUCAS,
Alain
LESLÉ,
Alain
LHERBETTE,
Jacques
CARNET,
Annie
DOUARD,
Jean-Luc
FAIERIER,
Régine
POILVÉ,
Anthony
DESCHAMPS,
Florian
RESLOU,
Cécile
CHENU,
Didier
BECK
Absente
: Marine
DESPRAT
Secrétaire
de
séance
: Jean-Luc
HAGUET
Délibération
LECTURE
ET APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
Approuvée
n°05/02/2026-01
DE
LA SÉANCE
DU
11
DÉCEMBRE
2025
FINANCES
: DÉLIBÉRATION
AUTORISANT
LE MAIRE
À
Approuvée
Délibération
ENGAGER,
LIQUIDER
ET MANDATER
LES DÉPENSES
n°05/02/2026-02
D'INVESTISSEMENT
DANS
LA LIMITE
DU
% DES
CRÉDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRÉCÉDENT
Délibération
RÉNOVATION
DE
L'ÉCOLE
ANNAÏK
LE LÉARD
: AVENANT
AU
Approuvée
n°05/02/2026-03
CONTRAT
DE
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
Délibération
RÉNOVATION
DE
L'ÉCOLE
ANNAÏK
LE LÉARD
: LANCEMENT
Approuvée
n°05/02/2026-04
DE
LA CONSULTATION
DES
ENTREPRISES
Délibération
BOULANGERIE
: EXAMEN
DE DEVIS POUR
LA POSE
DE LA
Approuvée
n°05/02/2026-05
DEVANTURE
COMMERCIALE
Délibération
DEMANDE
DE CHANGEMENT
DE
DESTINATION
D'UN
BIEN
Approuvée
n°05/02/2026-06
SITUÉ
SUR
LA PARCELLE
B742
AU
LIEU-DIT
LE HAUT-
LANNOUÉE
Délibération
FRICHE
RUE
DE
ROPHEMEL
: ENGAGEMENT
DES TRAVAUX
Approuvée
n°05/02/2026-07
DE
DÉPOLLUTION
DU
SITE
Délibération
CIMETIÈRE
: VALIDATION
DU
DEVIS
DE
RÉPARATION
DU
Approuvée
n°05/02/2026-08
MUR
ACCIDENTÉ
Délibération
RH ACCOMPAGNEMENT
DU
CDG
22
POUR
LA MISE
À JOUR
Approuvée
n°05/02/2026-09
DU
DOCUMENT
UNIQUE
Délibération
RYTHME
SCOLAIRE
: DEMANDE
DE
DÉROGATION
POUR
Approuvée
05/02/2026-10
L'ORGANISAITON
DE
LA SEMAINE
D'ENSEIGNEMENT
SUR
4
JOURS Délibération 05/02/2026-11 Délibération 05/02/2026-12 Délibération 05/02/2026-13
OISCL
: DEMANDE
DE
PARTICIPATION
POUR
LA
MISE
EN
Approuvée
PLACE
D'UN
PROJET
CULTUREL
DE
TERRITOIRE
OISCL
: PRISE
EN
CHARGE
DU
DÉFICIT
DE
L'ACCUEIL
DE
Approuvée
LOISIRS
DE
SEPTEMBRE
À
NOVEMBRE
2025
ÉLECTIONS
MUNICIPALES
: MISE
À DISPOSITION
GRATUITE
Approuvée
DE SALLES
COMMUNALES
POUR
LA TE NUE
DE
RÉUNIONS
Certifiée
conforme
au
procès-verbal,
le
10
février
2026
Le
Maire,
Jean-Luc
BOISSEL