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Déliberation - Liste DES Deliberations 28 05 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 28 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’YVIGNAC-LA-TOUR ************* Séance du 28 mai 2024 L’an deux-mille-vingt-quatre et le vingt-huit mai à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-Luc BOISSEL, Maire, dans le lieu habituel de ses séances. Date de la convocation : 21 mai 2024 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 9 Absents : 6 Pouvoir : 0 Présents : Jean-Luc BOISSEL, Christine LAFFICHER LE FLOHIC, Alain LESLÉ, Alain LHERBETTE, Jacques CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Sandie LEBIGUE, Anthony DESCHAMPS, Absents excusés : Jean-Luc HAGUET, Claudine LUCAS, Régine POILVÉ, Marine DESPRAT, Florian RESLOU, Cécile CHENU Secrétaire de séance : Christine LAFFICHER LE FLOHIC Délibération n°28/05/2024-01 LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 AVRIL 2024 Approuvée Délibération n°28/05/2024-02 RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE : LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR LE RECRUTEMENT DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE Approuvée Délibération n°28/05/2024-03 ILÔT DE LA FORGE : VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS ET DU PARKING Approuvée Délibération n°28/05/2024-04 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Approuvée Délibération n°28/05/2024-05 ALSH DE PLUMAUDAN : PROPOSITION DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DU CENTRE DE LOISIRS D’ÉTÉ Pas de suite donnée Délibération n°28/05/2024-06 COMPÉTENCE PUBLICITÉ, ENSEIGNES ET PRÉ-ENSEIGNES : PROPOSITION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE D’INSTRUCTION DE DINAN AGGLOMÉRATION Approuvée Délibération n°28/03/2024-07 CRÉATION D’UN VERGER PARTAGÉ PAR L’ASSOCIATION « PROTÉGEONS NOS PAYSAGES » Approuvée Délibération n°28/03/2024-07 RÉNOVATION DE L’APPARTEMENT 4 ALLÉE DU PRESBYTÈRE Approuvée Entreprise retenue : Pascal HOUSSIN Services Certifiée conforme au procès-verbal, le 31 mai 2024 Le Maire, Jean-Luc BOISSEL