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Déliberation -
[email protected]
20240701 171310 tampon
Déliberation - D2025 49 tampon 2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 49 tampon 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 03/11/2025
Reçu en préfecture le 03/11/2025
Publié le S LOT
Le EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRA ID ::059-215901380-20251006-D2025 49-DE
SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2025
Date de la convocation : Suite à une seconde convocation en raison de l'absence de quorum lors 1er octobre 2025 du Conseil Municipal du vingt-neuf septembre 2025
, L'an deux mille vingt-cinq, le six octobre à 18h00, les membres du EFFECTIF LÉGAL : 15 conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis, salle du Conseil en Mairie de Cattenières, sous la présidence de Daniel EFFECTIF EN EXERCICE : 14 FORRIERES, Maire
nn L Etaient présents : Christophe BOUTHORS; Daniel FORRIERES: Céline
MARELLI, Francine SEDENT, Vincent WIART
Ont donné procuration: Roseline HODIN à Céline MARELLI, Mikaël
LANCEL à Daniel FORRIERES, Véronique MEYER à Francine SEDENT
Etaient absents : Damien BARDOUX, Raphaël CANTA, David HEGO,
Antoine HERMAN, Jose-Manuel LERICHE, Sabrina CARDON,
Secrétaire de séance : Céline MARELLI
OBJET DE LA DELIBERATION : UTILISATION SALLE POLYVALENTE
Numéro de la délibération : 2025-49
Objet de la délibération : Festivités de fin d’année
Ilest proposé aux membres du conseil municipal :
Pour les enfants : 1 spectacle de noël + 1 goûter + 1 carte cadeau d'une valeur de 20€ pour les enfants
jusqu'à 16 ans.
La date retenue est le 13 décembre après-midi.
Pour les aînés (+ de 64 ans) : 1 spectacle de noël + 1 goûter + 1 carte cadeau d'une valeur de 25€
La date retenue est le 14 décembre après-midi.
Pour les salariés : 1 carte cadeau d’une valeur de 50€
Le conseil municipal laisse la commission des fêtes décider de l'organisation, et des spectacles.
Le Conseil Municipal après délibération :
- _ Décide d'adopter les montants des participations et les conditions exposées
- Précise que les dépenses correspondantes seront imputées au budget primitif 2025 et inscrits au compte 623
Certifié conforme,
Fait et délibéré en séance du jour, mois et an
ci-dessus mentionné,
Le secrétaire de séance,