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Déliberation - CHEMIN 8557 1703247756
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Collias.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 8557 1703247756)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Département
du
Gard
République
Française
MAIRIE
DE
COLLIAS
Conseil
Municipal
du
20
décembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le vingt-décembre
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
COLLIAS,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
: Monsieur
Jonathan
PIRE,
Maire.
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
décembre
2023
N°
Délib
Objet
Vote
Délimitation
des
zones
d'accélération
des
énergies
2023-83
renouvelables
Approuvée
Engagement,
liquidation,
mandatement
des
dépenses
2023-84
|d’investissement
avant
le vote
des
budgets
primitifs
2024
Approuvée
Cession
et désaffectation
chemin
communal
centre
2023-85
;
ï
village
Approuvée
Convention
pour
la surveillance,
l’entretien,
la
promotion
d’un
site
d’escalade
labellisé
« Gard
Plein
2023-86
|
Nature
» inscrit
au
Plan
Départemental
des
Espaces
Sites
et Itinéraires
du
Gard
(P.D.E.S.l)
Site
local
d'escalade
de
Collias
Approuvée
2023-87
|Décision
modificative
n°1
- budget
eau
et
assainissement
M49
Approuvée
Dérogation
règles
d'amortissement
en
M
57
- Budget
2023-88
eo
principal
de
la Commune
Approuvée