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Compte-Rendu - 231212 CR conseil municipal affiche
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Cerqueux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 231212 CR conseil municipal affiche)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Tourisme, Famille,
Conseil municipal du 12 Décembre 2023
Étaient présents : Messieurs et Mesdames Poupard Joël, Guetté Louis-Marie, Balada Béatrice, Le Breton Michel, Cillon Valérie, Rochais Alain, Vivion Jean-Philippe, Thomas Céline, Bâcle Marie-Josèphe, Defrance Nicolas, Sigonneau Sébastien, Rouillard Claude, Thomas Jean-Pierre,
Pouvoirs : Emilie Testard donne pouvoir à Céline Thomas – Frédéric Point donne pouvoir à Joël Poupard
Absent non excusé : Sébastien Sigonneau.
Présentation du projet de gîte à Les Foucheries
Monsieur et Madame Guillaume Sylvie et Didier sont venus présenter aux membres du Conseil Municipal leur projet touristique sur la commune.
A ce jour, ils ont ouvert 1 chambre d’hôte et 1 deuxième est en cours de rénovation.
Ils ont pour projet de créer 2 gîtes dans les dépendances et de faire un accueil de camping-cars. Ce projet doit répondre à des contraintes d’urbanismes.
Affaires sociales
Point fonctionnement Boc en Bulles - Céline fait le retour de l’assemblée générale de l’association du jeudi 23/11/2023. Au début l’objectif était de faire la passerelle entre les 11 et 14 ans : entre centre de loisirs et foyers des jeunes. Camille, l’animatrice, commence à bien se faire connaitre des jeunes et le public est davantage les 11 à 18 ans. Des premières animations ont été menées et les jeunes commencent à répondre présents sur l’ancienne CCB : Maulévrier, Yzernay, Coron, La Plaine, Somloire, Les Cerqueux. Elle intervient régulièrement au collège de Maulévrier.
Difficultés actuellement pour rentrer dans les collèges de Vihiers, où il y a barrage. Réflexion des maires de la Plaine, Somloire, Coron de mettre un peu de pression en jouant sur l’attribution de subventions aux animations de ces collèges.
L’association a embauché à mi-temps une 2ème personne via l’agglo de Cholet pour notamment :
Assurer une veille des projets en développement,
Communiquer autour de la Convention Territoriale Globale (CTG) vers le public et vers les structures, Au niveau des Cerqueux, il faut que l’on arrive à plus communiquer sur les activités proposées.
Concert via le programme Itinérance de l’agglo le vendredi 02 Février 2024 - Valérie présente le groupe qui se produira aux Cerqueux le vendredi 02 Février 2024. La mairie met à disposition la salle et doit s’occuper de la communication sur la commune. Il faut avoir un référent technique. Valérie a proposé Teddy.
Vœux du maire le dimanche 07 janvier 2024 - Invitation avec coupon réponses des familles avec un nouveau- né sur l’année 2002-2023. La commission propose d’offrir un bon d’achat à l’Autre Faubourg pour une valeur de 20 €
Invitation avec coupon réponses des nouveaux propriétaires : en plus des éléments transmis par l’agglo, la commission propose d’offrir des bons d’achats dans les 2 commerces de la commune : 15 € à Viveco et 30 € au restaurant de la Marmite (pour un achat de restauration sur place ou à emporter).
Retour de l’enquête aux familles sur la perspective d’un camp d’été - Sur les 33 familles de Somloire et Les Cerqueux ayant répondu, 28 sont favorables à l’organisation d’un camp pour leurs enfants à partir de 8 ans.
La commission est favorable à ce que les animatrices se mettent en dynamique pour proposer un camp de 3 ou 4 nuits lors de l’été 2024 : idée de camp en lien avec le Bio parc de Doué à approfondir, idée de Poupet, …
L’objectif est d’avoir des propositions début février pour pouvoir transmettre ensuite fin février/début mars aux familles : voir pour proposer un camp en juillet ou en août et à organiser selon le maximum de participants. Développement et Cadre de Vie
Voirie
Peintures marquage voirie : l’entreprise Crépeau doit intervenir d’ici la fin du mois de janvier voir début février.
Bâtiments
SCL : des devis sont en attente concernant l’entretien de la toiture de la salle du Cormier.
Local Familles Rurales et des associations : des devis sont en attente concernant le désamiantage et la restauration des toitures
Cholet Agglomération
Convention de coopération intercommunale « cadre des missions de chargés de coopération sectorielle de la Convention Territoriale Globale (Ctg)
Afin de construire un projet social de territoire adapté autour d'objectifs partagés, le Conseil de Communauté à, par délibération en date du 16 décembre 2019, approuvé la signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) conclu avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire pour une durée de quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2023.
Un avenant à la convention, signé en 2022, entre la CAF de Maine-et-Loire, Cholet Agglomération et ses communes membres, est venue préciser les conditions de sa mise en œuvre en définissant un plan d'action par thématique, piloté notamment pas des chargés de coopération sectorielle.
Dans ce cadre, la présente convention vient préciser le déploiement de ces chargés de coopération sectorielle sur le territoire de l'Agglomération, qui seront garants de la mise n’œuvre du plan d'action de la CTG dans leur secteur. Leurs missions ainsi que les relations techniques et financières entre les différents partenaires, à savoir les communes membres de Cholet Agglomération, l'Agglomération, les employeurs des chargés de coopération sectorielle et la CAF de Maine-et- Loire
Le Conseil Municipal approuve, dans le cadre de l'application de la Convention Territoriale Globale (CTG), la Convention de Coopération Intercommunale définissant les missions des chargés de coopération sectorielle ainsi que les relations techniques et financières entre les parties prenantes, à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) deMaine-et- Loire, les communes membres et les employeurs des chargés de coopérationsectorielle.
Modification des statuts de Cholet Agglomération – compétence liaisons douces et cyclistes
Le Conseil municipal de la commune des Cerqueux émet un avis favorable au projet de modification statutaire, portant transfert de la compétence facultative liaisons douces et cyclistes, rédigée comme suit :
➢ création, aménagement et entretien des sentiers de randonnée, d'intérêt communautaire, incluant la signalétique des sentiers,
➢ création, aménagement et entretien des cheminements piétonniers et voies cyclables s'inscrivant dans le cadre du schéma directeur communautaire, selon les critères suivants :
▪ liaisons reliant les communes de l'agglomération,
▪ liaisons desservant les points d'attractivité du territoire, zone d'emplois, et atouts patrimoniaux, naturels et touristiques du territoire communautaire.
et se substituant aux compétences préalables rédigées comme suit :
➢ entretien du sol et de la végétation, et signalétique des sentiers de randonnée d'intérêt communautaire,
➢ création, aménagement et entretien du sentier pédestre pédagogique du lac de Ribou.
Questions diverses
Changement de destination Les Foucheries : Avant de pouvoir modifier les bâtiments agricoles en gîte, une demande doit être faite à Cholet Agglomération. Ainsi, le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette demande.
Construction de la salle de sport : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il fait des démarches pour obtenir des subventions pour le financement de la nouvelle salle de sport. Cholet Agglo Tour : Monsieur le Maire a participé à une réunion concernant l’organisation de la course cycliste qui aura lieu le dimanche 17 mars 2024. Comme chaque année, l’association la CAV va s’occuper de trouver et gérer les signaleurs et la commune va gérer le vin d’honneur.
Accès sécuritaire Entreprise Pasquier : il est nécessaire de sécuriser les entrées/sorties du site de l’entreprise Pasquier car la D148 qui le dessert est dangereuse et étroite. Une solution est, à ce jour retenue, c’est un « tourne à gauche ». Cette proposition est encore à étudier.
Chemins ruraux : Le commissaire enquêteur sera disponible début mars 2024.
Personnel communal :
Anne Chauveau va arriver en stage au secrétariat le 14/12.
Le temps de travail de Dorianne sera augmenté à partir du 08/07/2024 pour devenir un temps plein suite à un futur départ en retraite de Marie-Béatrice.
Kit éco * logis : Cholet eau propose de distribuer aux usagers des kits pour faire des économies d’eau.
Prochaine réunion le jeudi 11 janvier 2024