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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 05 04 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 05 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Environnement,
N° OBJET VOTE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 8 décembre 2023 Prend acte
1 2024/04/01 Décisions Prend acte
2 2024/04/02 Compte Administratif 2023 Pour : 35 Abstention : 1
3 2024/04/03 Compte de Gestion 2023 Pour : 38 Abstention : 1
4 2024/04/04 Affectation des Résultats Pour : 37 Abstention : 2
5 2024/04/05 Taux d'Imposition 2024 Pour : 38 Abstention : 1
6 2024/04/06 Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères Unanimité
7 2024/04/07 Produit GEMAPI 2024 Unanimité
8 2024/04/08 Budget Supplémentaire 2024 Pour : 37 Abstention : 2
9 2024/04/09 Fonds de Concours des Communes à la Maintenance de la Fibre Administrative Unanimité
10 2024/04/10 Modification des Régies de Recettes et d'Avances pour les Aires d'Accueil des Gens du Voyage de l'Isle-Adam et Parmain Unanimité
11 2024/04/11 Modification du Tableau des Emplois Unanimité
12 2024/04/12 Avenant au Règlement du Transport à la Demande Unanimité
13 2024/04/13 Convention de Partenariat pour la Gestion des 3 Forêts Domaniales du Val d'Oise Unanimité
14 2024/04/14 Fonds de Concours Berges de l'Oise Unanimité
15 2024/04/15 Convention particulière pour la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques Unanimité
16 2024/04/16 Admission en non-valeurs Unanimité
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 5 Avril 2024
En exercice : 41 Présents : 33 Votants : 39