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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 27 06 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 27 06 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
N° OBJET VOTE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 11 avril 2025 Prend acte
1 2025/06/01 Décision Prend acte
2 2025/06/02
Répartition des Sièges au Conseil Communautaire
Recomposition de l'Organe Délibérant des Etablissements Publics de
Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI-FP)
Unanimité
3 2025/06/03 Décision Modificative n° 1 Pour : 32 Abstentions : 2
4 2025/06/04 Transport à la Demande pour les Personnes à Mobilité Réduite Unanimité
5 2025/06/05 Subvention à l'Association Country Vélo Club Unanimité
6 2025/06/06 Fonds Aménagement de Berges Unanimité
7 2025/06/07 Approbation du Rapport d'Activité Annuel 2024 Prend acte
8 2025/06/08 Inventaire des Zones d'Activités Economiques Pour : 32 Abstentions : 2
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 27 juin 2025
En exercice : 41 Présents : 27 Votants : 34