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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 10 10 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 10 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
N° OBJET VOTE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 27 juin 2025 Prend acte
1 2025/10/01 Décision Prend acte
2 2025/10/02 Rapport d'Orientations Budgétaires Prend acte
3 2025/10/03 Décision Modificative n° 2 Pour : 36 Abstentions : 2
4 2025/10/04
Amortissement Comptable en M57 : Complément aux Délibérations
n° 2022/02/09 du 18 janvier 2022 et n° 2022/12/08 du 15 décembre
2022
Unanimité
5 2025/10/05 Augmentation de la Participation de l’Employeur au Financement de la Prévoyance Santé Unanimité
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DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 10 octobre 2025
En exercice : 41 Présents : 30 Votants : 38