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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 26 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 26 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
N°
d'ordre
N° de
délibération OBJET VOTE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 10 avril 2026 Prend acte
1 2026/06/01 Décisions du Président Prend acte
2 2026/06/02 Modification des Statuts Unanimité
3 2026/06/03 Règlement Intérieur (Modification) Unanimité
4 2026/06/04 Constitution des Commissions Communautaires et de la Commission d'Appel d'Offres Unanimité
5 2026/06/05 Règlement Intérieur de la CAO Unanimité
6 2026/06/06 Délégués Titutlaires et Suppléants aux Syndicats exerçant une compétence et Commission Consultative pour la CCVO3F Pour : 36 Contre : 2
7 2026/06/07 Convention relative à la Gestion du Service Intercomunal Mutualisé d'Instruction du Droit des Sols Unanimité
8 2026/06/08 Fonds de Concours des Communes à la Maintenance de la Fibre Administrative Unanimité
9 2026/06/09 Fonds de Concours à Méry-sur-Oise Unanimité
10 2026/06/10 Subvention à l'Association Country Vélo Club Unanimité
11 2026/06/11 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Pour : 36
Abstention : 1
Contre : 1
12 2026/06/12 Désignation et Modalités d'Exercice du Référent Déontologue des Elus Pour : 36 Abstention : 2
13 2026/06/13 Approbation du Rapport d'Activité Annuel 2025 Pour : 36 Abstention : 2
14 2026/06/14 Feuille de Route 2026-2032 Pour : 36 Abstention : 2
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 26 juin 2026
En exercice : 41 Présents : 29 Votants : 38