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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 10 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 10 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
N°
d'ordre
N° de
délibération OBJET VOTE
1 Procès Verbal Election du Président
2 2026/04/01 Fixation du nombre de Vice-Présidents Pour : 38 Abstention : 2
3 Procès Verbal Election des Vice-Présidents
4 2026/04/02 Désignation des délégués aux différents syndicats Pour : 38 Contre : 2
5 2026/04/03 Délégation de signature du Conseil Communautaire au Président Pour : 38 Abstention : 2
6 2026/04/04 Fixation des indemnités du Président et des Vice-Présidents Pour : 38 Abstention : 2
7 2026/04/05 Lecture de la Charte de l'Elu Local Unanimité
8 2026/04/06 Règlement Intérieur Pour : 38 Contre : 2
9 2026/04/07 Règlement Budgétaire et Financier Unanimité
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 5 décembre 2025 Prend acte
10 2025/12/08 Décisions du Président Prend acte
11 2026/04/09 Compte financier unique 2025 Pour : 38 Abstention : 2
12 2026/04/10 Affectation des résultats Pour : 38 Abstention : 2
13 2026/04/11 Taux d’imposition Unanimité
14 2026/04/12 Taxes d’enlèvement des ordures ménagères Unanimité
15 2026/04/13 Taxe GEMAPI Unanimité
16 2026/04/14 Budget supplémentaire Pour : 38 Abstention : 2
17 2026/04/15 Tableau des emplois Pour : 38 Abstention : 2
18 2026/04/16 Engagement Révision du PPGDID Unanimité
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 10 avril 2026
En exercice : 41 Présents : 39 Votants : 40