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Procès Verbal - PV CM du 12 mai 2025
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 12 mai 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
Procès-verbal de séance du Conseil municipal
Séance du Lundi 12 mai 2025 à 11 heures 00
Le 12 mai 2025 à 11 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie sous la
présidence de M. Gabriel Haämann, Maire.
Etaient présents :
Mmes COURTOY Marguerite, DEVOILLE Monique, GALMICHE Gisèle, GALMICHE Claudine - LARRIERE
Sophie - MM. DESCHASEAUX Francis, BORDOT Patrick, HAMANN Gabriel, JEANNEY Paul, MEUNIER Alain,
DOILLON Marc
Étaient absents : M. BOURGOGNE Anthony - GOURGUECHON Philippe (pouvoir à Mme JEANNEY Paul)
- Mme LASSAUGE Émilie (pouvoir à M. MEUNIER Alain) - Mme KOWALIK Anne-Charlotte
Secrétaire de séance : Mme GALMICHE Claudine
Début de séance : 18h00
Adoption du procès-verbal de la séance précédente à l’unanimité.
1. Décision modificative du budget primitif 2025 de la commune
M. Le Maire informe qu'afin de pouvoir effectuer l'emprunt prévu auprès du Crédit Mutuel, le
montant exacte du prêt doit être prévu au budget primitif. Il convient de modifier le budget comme suite :
Dépenses Recettes
Desgration Diminution de crédits| Augmentation de |Diminution de crédits] Augmentation de crédits crédits
FONCTIONNEMENT
ID 65111 : Intérêts réglés à l'échéance 35 00009 €
TOTAL D 66 : Charges financières 35 000.00 € ÎR 7022 : Coupes de bois 22 809.00 €
TOTAL R 70 : Prod. services. domaine, ventes diver 22 8090.09 €
IR 73111 : impôts directs locaux 9 000.00 €
TOTAL R 731 : Fiscalité locale 9 600.00 €
IR 75888 : Autres produits divers de gestion courante 3 200.00 €
TOTAL R 75 : Autres produits de gestion courante 3 200.00 €
Total 3$ 000.00 € 35 000.00 €
INVESTISSEMENT
D 1641 : Emprunt: en euros 36 090.09 €
TOTAL D 16 : Emprunts et detres assimilées 36 000.00 €
D 2131 : Constructions bâtiments publics 20 099.00 €
(D 21535 : Autres réseaux 24 999.00 €
(TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles +1 000.00 €
IR 1641 : Emprunts en euzos 80 000.09 €
TOTAL R 16 : Emprunits et dettes assimilées 80 009.00 €
Total 80 000.00 € 89 000.00 €
Total Général 11$ 000.00 € | 115 090.60 €|
Signataires : M. DOILLON, étant absent lors du dernier conseil, souhaite des informations sur les propositions
financières des banques.
M. Le Maire rappelle les données transmises lors du dernier conseil :
Taux sur 20 ans - Taux sur 25 ans- Frais de dossier ane et net ll
échéances échéances anticipé LS Len IE
Crédit mutuel 3.50 % - 3.55 - 0.10% soit 1000 € 5% du capital
17 433.74 € 15 126.95€ remboursé
Caisse d'épargne 4.17% 4.31% 0.10% soit 1000 € 18 490.19 € 16 385.68 €
Banque Populaire 3.59 % Échéance 3.69 % Échéance 0.10 % soit 1000€ trimestriel trimestriel
17 573.62€ 15 354.75 €
3.64% Échéance 3.74% Échéance
annuelle annuelle
71 255.34 € 62 264.95 €
Crédit agricole 3.66% 3.73% 0.10% soit 1000€ 10% du capital
17 682.86 € 15 420.18€ remboursé + 2 mois d'intérêt
M. DOILLON demande pourquoi le montant de 1 000 000.00€
M. Le Maire explique qu’il convient d’avoir de la souplesse, que nous ne bénéficions pas de visibilité
sur les retours de subventions, et que nous avons contractualisé avec le SIED pour l'éclairage public.
Le Conseil Municipal, à la majorité (un contre M. DOILLON), accepte de modifier le budget comme
énoncé.
2. Remboursement de frais au Tennis Club
M. Le maire explique que le 23 avril dernier, c’est déroulé le spectacle « LES PIRATES DES COCOTIERS ».
La vente de crêpes et de jus de pommes étaient prévues par le Tennis Club. La décision a été prise d'offrir
aux enfants des Francas cette collation. Le coût des ingrédients s'élève à 74.93€ qu'il convient de
rembourser au club.
A l'unanimité le conseil décide de rembourser au Tennis Club la somme de 74.93€.
Point information :
Mme LARRIERE demande qui va fleurir le village.
M. Le Maire déclare que pour des raisons de santé M. SIMON, a délégué cette année à son collègue.
M. JEANNEY demande si un aménagement est prévu sur le parking à la Fontaine Anneau.
M. Le Maire informe que des arbres et un banc seront installés prochainement. M. DESCHASEAUX fait connaitre que les portes de la salle d’asile seront remplacées au mois de septembre.
M. Le Maire informe que des travaux de peinture seront réalisés également dans cette salle.
Plus aucune question n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 11h50
Le secrétaire de Séance, Le Maire, A
Claudine GALMICHE Gabrie/HAWIANN