Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 27.02.2025
Procès Verbal - 1736847370 PV CM 16122024
Procès Verbal - 1774605232 PV CONSEIL MUNICIPAL 20 MARS 2026
Procès Verbal - 1767343066 PV SEANCE CONSEIL 03 12 2025
Procès Verbal - 1756800860 PV SEANCE CONSEIL 23.07.2025
Procès Verbal - 1773409551 PV CONSEIL MUNICIPAL 12 FEVRIER 2026
Procès Verbal - 1689257186 PV REUNION
PLU - Règlements - Bâtiment susceptible de changer de destination en
PLU - Règlements - Eléments de continuité écologique et trame verte e
Procès Verbal - 1746216360 PV REUNION 10042025
Procès Verbal - 1743503495 PV 27.02.2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1743503495 PV 27.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
COMMUNE
DE
MEILHARDS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MEILHARDS
SEANCE
DU
27
FEVRIER
2025
Van
deux
mille
vingt-cinq,
le
27
du
mois
de
février,
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le 20
février
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY
maire
de
MEILHARDS.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 15
Présents
: Jean-François
Balavoine,
Jean-Pierre
Chaunu,
Guillaume
Commagnac,
Florian
Frachet,
Yves
Mazerbourg,
Marc
Millon,
René
Hilaire,
Eric
Van
Tilbeurgh
Elodie
Dumond,
Michelle
Jenty,
Brigitte
Lebriez,
Véronique
Pasquereau,
Anne
Ropert,
Dominique
Wangermée Madame
Dominique
Wangermée
a été
élue
secrétaire
de
séance.
HR
ORDRE
DU
JOUR
- Validation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2024
- Contrat
emploi
- Plan
voies
vertes
pâles
: validation
du
tracé
- Accord
local
Communauté
de
Communes
suite
à
la création
de
la commune
nouvelle
«
Les
Trois
Saints
»
- Enquêtes
publiques
: rapports
et
conclusions
du
commissaire
enquêteur
- Participation
fiscalisée
aux
dépenses
FDEE
19
- année
2025
- Micro
z'Aventure
(Terra
Aventura)
- Vidéosurveillance - Complémentaire
santé
des
agents
: participation
employeur
obligatoire
au
1% janvier
2026
et
convention
de
participation
avec
le
centre
de
gestion
de
la
Corrèze
- Affaires
et
questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
16
décembre
2024.
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
remercie
les
élus
pour
leur
présence
à
ce
conseil
municipal
intermédiaire
avant
celui
consacré
au
vote
du
budget
prévu
le jeudi
10
avril
prochain.
1/
Contrat
emploi
Monsieur
le
Maire
précise
que
le contrat
aidé
arrive
à sa
fin
le 29
mars
prochain.
il propose
donc
le
renouvellement
de
son
poste
par
un
CDI
sur
le
même
quota
horaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
proposition
(14
voix
pour
—
un
élu
n'a
pas
participé
au
vote). 2 / Plan
voies
vertes
pâles
: validation
du
tracé
Monsieur
le Maire
indique
que
les voies
vertes
pâles
s'inscrivent
dans
le Schéma
des
Mobilités
Douces.
Ces
voies
touristiques
sont
destinées
à faire
découvrir
aux
usagers
des
sites
de
caractère,
le
patrimoine,
les
étangs.
Ainsi,
les voies
vertes
vont
traverser
tout
le
pays
d’Uzerche
et
passeront
par
Meilhards,
de
La
Nouaille
à
la
Bafferie,
en
passant
par
le
Bourg,
l'Escure
Neuve,
La
Plantade,
Boisse.
Elles
se
poursuivront
par
Lamongerie. Ce
concept
passe
par
une
convention
Département
/ communes.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
valider
ce
concept
et
précise
qu'il
n'y
aura
aucun
coût
pour
notre
commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
ce
tracé.
3 / Accord
local
Communauté
de
Communes
suite
à la création
de
la commune
nouvelle
« Les
Trois
Saints
»
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
que
la création
de
la
commune
nouvelle
Les
Trois-Saints
entraîne
une
recomposition
du
conseil
communautaire.
Il doit
être
procédé
à une
nouvelle
détermination
du
nombre
et
à une
nouvelle
répartition
des
sièges
de
conseillers
communautaires.
Pour
la commune,
il n’y
a
pas
de
changement
(2
sièges).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
le
nombre
et
la
répartition
prévus
dans
l'accord
local.
4 / Enquêtes
publiques
: rapports
et conclusions
du
commissaire
enquêteur
Monsieur
le
Maire
informe
des
résultats
rendus
par
le
commissaire-enquêéteur
dans
le
cadre
des
enquêtes
publiques
lancées
par
la commune.
Les
10
projets
ont
tous
reçu
un
avis
favorable.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
ce
rapport.
5 / Participation
fiscalisée
aux
dépenses
FDEE
19
— année
2025
Monsieur
le
Maire
indique
que
lors
de
la dernière
réunion
de
la
Fédération
à Salon-La-Tour,
a été
présenté
le
projet
d'éclairage
public
de
notre
étang.
Notre
participation
est
cette
année
de
1 614€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
participation.
6/
Micro
z'Aventure
(Terra
Aventura)
Madame
Elodie
Dumond
explique
que
le
Micro
z'Aventure
s'inscrit
dans
le
concept
de
Terra
Aventura.
Ce
concept
est
porté
par
l'office
de
tourisme
Terres
de
Corrèze
et
en
partenariat
avec
la
Région
et
les
communes
retenues.
Ce
projet
doit
permettre
aux
touristes
de
demeurer
sur
le territoire
plusieurs
jours.
Meithards
est
retenu
grâce
à son
Terra
Aventura
existant
qui
draine
un
grand
nombre
de
participants
{7000
personnes
l'ont
pratiqué
en
2024).
Le
circuit
du
Micro
z'Aventure
devrait
s’ouvrir
en
septembre
2025.
Le
coût
de
l'investissement
est
de
2 550
€
HT
pour
notre
commune.
2 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
ce
nouveau
concept
et
son
montant.
Z / Vidéosurveillance
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
la
mise
en
place
de
7 caméras
de
vidéosurveillance.
L'emplacement
sera
défini
en
collaboration
avec
le Conseil
départemental
de
la Corrèze
et
les
besoins
de
notre
commune
{surveillance
du
bâtiment
mairie/école,
surveillance
bourg
et surveillance
du
site
de
l'étang
de
la
Besse...).
Le
coût
estimatif
pris
en
charge
par
la commune
sera
de
13
878
€
HIT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
le principe
et donne
autorisation
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
au
projet.
8 / Complémentaire
santé
des
agents
: participation
employeur
obligatoire
au
1° janvier
2026
et
convention
de
participation
avec
le
centre
de
gestion
de
la
Corrèze
Monsieur
le
Maire
indique
que
la loi
nous
oblige
au 1° janvier
2026
à
participer,
en
tant
qu'employeur,
à la complémentaire
santé
de
ses
agents,
avec
deux
possibilités
:
- une
convention
avec
le
centre
de
gestion
de
la
Corrèze,
ou - une
labellisation
qui
permettra
aux
agents
de
garder
leur
mutuelle
Le
centre
de
gestion
va
ouvrir
un
appel
d'offres
et
la commune
se
positionnera
d’ici
la fin
de
l’année.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
proposition.
Affaires
et
questions
diverses
* Ouverture
de
la pêche
à l'étang
de
la
Besse
Elle
aura
lieu
du
5
avril
au
11
novembre
2025.
*
Tarifs
guinguette
Monsieur
le
Maire
souhaîite
une
réflexion
sur
les
tarifs
de
la
future
guinguette
pour
les
réservations
à
venir 1 demande
donc
aux
élus
de
lui faire
des
propositions
à ce
sujet
car
rien
n’est
acté
à ce
jour.
*
Toilettes
publiques
La
commune
recevant
de
plus
en
plus
de
visiteurs,
une
réflexion
sur
l'accessibilité
et
l'entretien
des
toilettes
publiques
s'impose
afin
d'améliorer
leur
visibilité
et
leur
confort.
Monsieur
le Maire
en
prend
conscience
et demande
aux
élus
de
réfléchir
à
une
possibilité
de
réaménagement. *
Local
de
la poste
Monsieur
le Maire
annonce
au
conseil
Municipal
que
le local
de
la poste
accueille
momentanément
un
couple
Meilhardois
dans
le cadre
d’un
relogement. + Remerciements
- dé
la famille
de
Florian
Frachet
suite
au
décès
de
sa grand-mère;
- de
la famille
d'Eric
Mays
suite
au
décès
de
sa
maman ;
- de
la famille
de
Gilles
Bouillaguet
suite
au
décès
de
sa
maman.
Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 22
heures.
+
Le
Maire
de
Meilhard
J
La
secrétaire
de séance,
€