Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SEANCE CM 16122024
Procès Verbal - 1746216360 PV REUNION 10042025
Procès Verbal - 1682414023 PV DU 12.04.23
Procès Verbal - PV CM 16122024
Procès Verbal - 1773739132 PV CONSEIL MUNICIPAL 11 MARS 2026
Procès Verbal - 1743503495 PV 27.02.2025
Procès Verbal - 1715077291 PV du 11042024
Procès Verbal - PV CM 16122024
Compte-Rendu - 1771926867 CR CM 20260212
Procès Verbal - 1774605232 PV CONSEIL MUNICIPAL 20 MARS 2026
Procès Verbal - 1736847370 PV CM 16122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1736847370 PV CM 16122024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
COMMUNE
DE
MEILHARDS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MEILHARDS
SEANCE
DU
16
DECEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
du
mois
de
décembre,
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
fa
Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le
10
décembre
2024,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY,
maire
de
MEILHARDS,.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 11
Présents
: Jean-François
Balavoine,
Jean-Pierre
Chaunu,
Guillaume
Commagnac,
Florian
Frachet,
Yves
Mazerbourg,
Marc
Millon,
René
Hilaire,
Eric
Van
Tilbeurgh
Michelle
Jenty,
Dominique
Wangermée
Absentes
excusées
:
Elodie
Dumond
(pouvoir
à Jean-Pierre
Chaunu)
Brigitte
Lebriez
(pouvoir
à Michelle
Jenty}
- Véronique
Pasquereau
(pouvoir
à Eric Van
Tilbeurgh)
Anne
Ropert
Madame
Dominique
Wangermée
a été
élue
secrétaire
de
séance.
KkR
ORDRE
DU
JOUR
- Validation
du
PV
de
la séance
du
CM
du
28
octobre
2024
- Programme
voirie
2025
- Location
local
communal
- Diagnostic
assainissement
collectif
- Modification
régie
épicerie
- Affaires
et
questions
diverses,
Le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
28
octobre
2024.
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
remercie
les
élus
pour
ce
dernier
conseil
de
l'année
et se
félicite
de
leur
présence
et
de
leur
assiduité.
Anoter
la
helle
décoration
du
bourg
en
cette
période
de
fête.
Il indique
souhaiter
ajouter
deux
points
à
l'ordre
du
jour
:
-
La
modification
des
redevances
eau
potable
et
assainissement
définies
par
l'Agence
de
l'Eau
Adour-Garonne
-
La
contribution
de
fonctionnement
2024
du
centre
de
Supervision
Départemental
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avair
délibéré,
valide
ces
points
supplémentaires, 1/
Programme
voirie
2025
Monsieur
le
Maire
propose
le
programme
de
voirie
suivant
:
-__
Route
de
Las
Bordas
{partie
du
Mazaud
— VC
30)
-
Route
du
Surgeol
-
Aménagements
divers
Au
total,
un
montant
estimatif
de
111
743
€
HT,
140
800
€ TTC
sera
consacré
à
ce
programme
2025.
il propose
le
plan
de
financement
suivant
:
- DETR
(Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux),
à hauteur
de
45
%
de
100
000
€, soit 45
000
€
- Conseil
Départemental,
40
%
de
50
000
€,
soit
20
000
€
-Dotation
départementale
complémentaire
soit
12
000
€
Soit
un
montant
total
de
77
000
€
Ce
programme
peut
donc
être
subventionné
à hauteur
de
77
%
avec
un
reste
à charge
de
la commune
de
40
330.15
€.
.
Il
faut
prendre
en
compte
les
honoraires
de
maîtrise
d'œuvre
de
l’entreprise
Amon
l&F
pour
un
montant
de
5 587.15
€
HT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
ce
programme
de
voirie,
les
honoraires
et
le
plan
de
financement.
2 / Location
local
communal
Monsieur
le
Maire
indique
que
Madame
Marie-Josée
Dubernard,
infirmière
libérale,
a
cessé
son
activité
le 30
novembre
dernier.
Une
personne
est
intéressée
pour
reprendre
le
local
communal
pour
son
activité
professionnelle
après
rafraichissement
des
lieux.
Ouverture
prévue
fin
du
premier
trimestre
2025.
Monsieur
le
maire
précise
qu'il
est
nécessaire
de
changer
la
porte
d'entrée.
Il propose
de
maintenir
le
loyer
à
130.00
€ mensuel.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
nouvelle
location
et
autorise
Monsieur
le maire
à effectuer
toutes
les
démarches
administratives
nécessaires.
3 / Diagnostic
assainissement
collectif
Monsieur
le Maire
explique
au
conseil
municipal
que
la
Loi
oblige
la commune
à effectuer
un
diagnostic
global
sur
les
réseaux
de
l'assainissement
collectif
du
bourg.
Pour
lancer
ce
diagnostic
qui
va
durer
deux
ans,
il est
nécessaire
que
le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
maire
à effectuer
toutes
les démarches
suivantes:
- _
établissement
d’un
cahier
des
charges
- .
appel
d'offres
-
choix
du
bureau
d'études
-_
réalisation
de
travaux
si nécessaire
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
cette
procédure. 4 / Modification
régie
épicerie
Suite
au
départ
de
notre
employée
gérant
l'épicerie
communale,
# convient
de
nommer
un
nouveau
régisseur
suppléant
qui
sera
Madame
Sarah
Liebaud.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
proposition.
5/
Modification
de
la redevance
de
l'Agence
de
l’Eau
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'Agence
de
l'Eau
en
2025
modifie
ses
redevances.
Les
redevances
pollution
domestique,
prélèvement
et traitement
de
l'eau
et assainissement
sont
remplacées
par
:
- la
redevance
consommation
eau
potable :
0,32
€
HT
par
m°
- à
performance
réseau
eau
potable :
0,07
€ HT
par
m°
- la
performance
assainissement
collectif
pour
le
bourg
:
0,105
€
HT
par
m°
Ces
valeurs
rentrent
en
vigueur
au
1% janvier
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
prends
acte
de
ces
modifications,
-
_6/ Contribution
de
fonctionnement
2024
du
centre
de
Supervision
Départemental
La
commune
de
Meilhards
ayant
adhéré
au
Syndicat
Mixte
Ouvert
Corrèze
centre
de
Supervision
Départemental,
il est
nécessaire
de
valider
le montant
de
la cotisation
: 554
€ pour
l'année
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
cette
somme.
Affaires
et questions
diverses
* Vœux
2025
La
date
est
fixée
au
dimanche 26
janvier
prochain
à 14
heures.
* Merci
à Guillaume
et
Noemie
Monsieur
le
Maire
remercie
et
félicite
sincèrement
le
jeune
couple
pour
leur
investissement
à
l'occasion
de
l’organisation
du
WE
d'animation
des
23
et
24
novembre
derniers
qui
a
eu
un
grand
retentissement
pour
notre
commune
*
Retour
financier
de
la
buvette
et de
la vente
des
cartes
de
pêche
de
l'étang
Monsieur
le
Maire
annonce
qu'il
s’est vendu
pour
522
€ de
cartes
de
pêche
et
il y a eu
1 116
€
de
bénéfice
pour
la
buvette.
* Recensement
de
la
population
il aura
lieu
du
jeudi
16
janvier
2025
au
samedi
15
février
2025.
il sera
effectué
par
deux
agents
recenseurs,
mesdames
Sandrine
Monteil
et
Ferdine
Rayyaye,
la
commune
ayant
été
divisée
en
deux
districts.
Monsieur
le maire
insiste
sur
l'obligation
de
se
recenser.
Merci
aux
administrés
de
leur
réserver
le meilleur
accueil.
Une
information
sera
préalablement
mise
dans
les
boites
aux
lettres.
Vous
aurez
la possibilité
d'effectuer
cette
démarche
par
internet
ou
directement
sur
papier.
La
mairie
reste
à votre
disposition
pour
toute
aide.
3 *
Remerciements
- De
ta
part
de
la
mairie,
merci
à la
famille
Barker
qui
a donné
des
jeux
pour
l'école
maternelle
de
La
Porcherie
et
des
livres
pour
l'école
primaire
de
Meïlhards.
- de
Mrne
Nicole
Mazerbourg
et
Mr
et
Mme
Michèle
Boiron
suite
au
décès
de
Mr
René
Mazerbourg
{Le
Burg}
- de
Mine
Sylvie
Sauviat
suite
au
décès
de
son
époux
Mr
Michel
Sauviat
Plus
rien
n'étant
à
l'ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
21
heures
10.