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Procès Verbal - 1767343066 PV SEANCE CONSEIL 03 12 2025
Compte-Rendu - 1632211821 CR 05 03 2021
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Procès Verbal - 1689257186 PV REUNION
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1689257186 PV REUNION)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
LA
CORREZE
COMMUNE
DE
MEILHARDS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MEILHARDS
SEANCE
DU
15
JUIN
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le quinze
du
mois
de
juin,
à 20
heures,
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le
9 juin
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY,
maire
de
MEILHARDS.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 11
+ 3 pouvoirs
Présent
avec
retard
: 1
Présents
: Jean-François
Balavoine,
Jean-Pierre
Chaunu
(retard),
Florian
Frachet,
René
Hilaire,
Marc
Millon,
Yves
Mazerbourg
Elodie
Dumond,
Michelle
Jenty,
Brigitte
Lebriez,
Véronique
Pasquereau,
Dominique
Wangermée
Absents
excusés
:
Guillaume
Commagnac
{pouvoir
à Jean-Jacques
Caffy),
Eric Van
Tilbeurgh
(pouvoir
à
Marc
Millon),
Anne
Ropert
(pouvoir
à
Elodie
Dumond)
Madame
Dominique
Wangermée
a été
élue
secrétaire
de
séance.
KkKkX
Monsieur
le
Maire
souhaite
que
soit
ajouté
à
l’ordre
du
jour
un
point
concernant
les
honoraires
maîtrise
d'œuvre
de
AMON
I&F
pour
la réparation
d’une
conduite
AEP
(Adduction
Eau
Potable)
à RD20
en
traverse
de
la Vergne
au
Breuil
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
pour
cet ajout
(14
pour-0
abstention-
0 contre). ORDRE
DU
JOUR
- Validation
du
PV
de
la séance
du
CM
du
12
avril
2023
- Emplois
communaux
: mise
en
place
temps
partiel,
renouvellement
emploi
aidé
(PEC)
- Approbation
du
contrat
de
solidarité
communale
2023
/2025
avec
le Conseil
Départemental
de
la
Corrèze - Redevance
cantine
scolaire
: prix
des
repas
au
1°
septembre
2023
- Passage
au
plan
comptable
M57
- Acte
modificatif
de
la
régie
épicerie
- Convention
de
redevance
spéciale
invitative
communale
avec
le SIRTOM
et
avenant
- Convention
pour
le
règlement
des
frais
de
fonctionnement
de
la
piscine
d’Uzerche
pour
2023
- Régie
Pêche
et tarif cartes
2023
- Travaux
voirie
2023
- Décision
modificative
budgétaire
n°
02
- Questions
diverses
Le
Conseil
Municipal
valide
à l’unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du 12
avril 2023. 1 / Emplois
communaux
: mise
en
place
temps
partiel,
renouvellement
emploi
aidé
(PEC)
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
commune
doit
se
positionner
par
rapport
au
travail
à temps
partiel
(80%).
Par
ailleurs,
il indique
qu’un
emploi
aidé
doit
être
renouvelé
à la
mi-juillet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
(14
pour-0
abstention-0
contre)
2
/
Approbation
du
contrat
de
solidarité
communale
2023/2025
avec
le
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
Monsieur
le
Maire
présente
le tableau
de
contractualisation
entre
la commune
de
Meilhards
et
le département
de
la Corrèze
pour
la
période
2023/2025.
Après
recensement
des
projets
de
la commune
pour
les trois
prochaines
années,
le conseil
départemental
propose
de
contractualiser
les
aides
départementales
2023-2025
comme
suit
:
F
Montant HT
Catégore
Mare
d'ouvrage
Ubellé
projet
RUnEn
Aide CD
Aide
CD
(%)
d'ade
Catégorie
d'aide: Ubellé
Année
Priorité
MEILHARDS
Création d'un city stade
50000€
|
:15000€ |
20,0%
si
Éupenens notée
2024
1
Construction
Aménagement
de
places
de
MEILHARDS
statlonnement devant le
2000€ |
500€
25,00%
34
Sn
2024
1
bâtiment
“logement
des Sœurs"
8
MEILHARDS
Création d'un
local technique
50000
€
12500€
25.00%
11
Autres
équipements
communaux
2023
1
{annexe
à la
salle
polyvalente)
incendie
accessibilite-
Travaux
Extension
et
réaménagement
d'un
bâtiment
d'accuell
à l'Etang
MEILHARDS
(restauration,
sanitlaires, halle,
200
000
€
40 000
€
20,00%
5
Projets
structurants
2023
1
ponton)
MEILHAROS
Création
d'une aire
de Jeux à
30000
€
750€
25,00%
31
AB espaces
publis-
2025
1
l'étang
Aménage
ments
MEILHARDS
Aménagement
accès
méthaniseur|
60000
€
1200
€
20,00%
5
Projets
structurants
2023
1
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
le contrat
de
solidarité
communale
avec
le CD
19
(14
pour-0
abstention-0
contre).
3/
Redevance
cantine
scolaire
: prix
des
repas
au
1°
septembre
2023
Monsieur
le
Maire
propose
à
compter
de
la
prochaine
rentrée
scolaire
une
augmentation
du
prix
des
repas
de
la cantine
qui
passerait
de
2 €
à 2,50
€.
Pour
les
adultes
déjeunant
à
la
cantine,
cela
passerait
de
4,50
€
à
5 €.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
pour
cette
augmentation
(14
pour-0
abstention-0
contre)
4 /
Passage
au
plan
comptable
M57
Monsieur
le Maire
explique
que
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
a été
conçue
pour
permettre
d'améliorer
la
lisibilité
et
la qualité
des
budgets
et
des
comptes
publics
locaux.
Sur
demande
du
comptable
public,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
faire
appliquer
au 1° janvier
2024
le
nouveau
plan
comptable
M57.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
(14
pour-0
abstention-0
contre) 5 /
Acte
modificatif
de
la régie
épicerie
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'agent
comptable
d’Uzerche
nous
a
demandé
de
simplifier
la
gestion
de
la
régie
de
l’épicerie
et
de
transformer
cette
régie
mixte
en
régie
de
recettes.
Les
factures
seront
à compter
du 1° juillet
2023
payées
par
mandat
administratif.
Aucun
changement
en
revanche
pour
les clients
: les
achats
continueront
à se faire
en
espèces,
chèque
ou
CB.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
(14
pour-0
abstention-0
contre)
6 /
Convention
de
redevance
spéciale
incitative
communale
avec
le SIRTOM
et avenant
Le SIRTOM
de
BRIVE
nous
propose
de
conclure
une
convention
ayant
pour
objet
de
définir
les
relations
contractuelles
relatives
à
la
collecte
et
au
traitement
de
nos
déchets
non
ménagers
assimilables
aux
ordures
ménagères
qu’il
réalise.
Monsieur
le
Maire
présente
également
le
règlement
de
la
redevance
spéciale
qui
s'applique.
Pour
information,
en
2022,
le coût
au
litre
pour
les
OMR
est
de
0,0333
€,
et
le
coût
au
litre
pour
le tri
(sélectif
et fermentescibles)
est
de
0,0167
€.
Monsieur
le Maire
fait
part
qu’un
avenant
émanant
du
SIRTOM
de
Brive
fait état
d’une
modification
de
la
redevance
spéciale
incitative
pour
l'enlèvement
des
déchets
non
ménagers
pour
le
prochain
semestre
à savoir
:
- 0, 0344
€ / litre
pour
les
ordures
ménagères
- 0,0172
€ / litre
pour
la collecte
sélective
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
(14
pour-0
abstention-0
contre)
7 / Convention
pour
le
règlement
des
frais
de fonctionnement
de
la
piscine
d’Uzerche
pour
2023
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
de
la
convention
à
signer
entre
la
commune
de
MEILHARDS
et
la
Ville
d'Uzerche
pour
la
participation
financière
aux
séances
de
natation
dispensées
aux
élèves
scolarisés
au
Collège
d’Uzerche
en
juin
2023.
Cela
concerne
13
élèves
de
Meilhards.
La
participation
aux
frais
de
fonctionnement
est
maintenue
à 15 € par
élève
inscrit
soit
un
total
de
195
€
pour
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
(14
pour-0
abstention-0
contre)
*
Arrivée
de
Monsieur
Jean-Pierre
CHAUNU
8 / Régie
Pêche
et tarif cartes
2023
Monsieur
le
Maire
se
réjouit
du
rempoissonnement
de
l'étang
communal
de
la
Besse
et
propose
la
réouverture
de
la
pêche
sur
ce
site
à
compter
du
samedi
08
juillet
2023
jusqu'au
dimanche
12
novembre
2023
inclus.
Des
lâchers
de
truites
seront
prévus.
De
plus,
«
un
règlement
pêche
» est
en
cours
d'élaboration.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
prendre
l'arrêté
d'autorisation
avec
les
réglementations
qui
ont
été
imposées
sur
cet
étang
communal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
à
l’unanimité. Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
les tarifs
des
cartes
de
pêche
pour
l’année
2023.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide
(15
pour,
O contre,
0 abstention)
d'appliquer
les tarifs
suivants
à compter
du
1°/07/2023 :
-
JOURNEE
: 6.00
€
-
SEMAINE
: 20.00
€
Les
cartes
de
pêche
seront
en
vente
à
l’épicerie
communale.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
buvette
sera
ouverte
pendant
la
période
estivale
{un
planning
est
à
l'étude,
les
dates
seront
communiquées).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
à
l’unanimité.
9/_
Travaux
voirie
2023
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
s’agit
du
programme
de
travaux
2022/2023.
Il s'agit
de
voter
la deuxième
tranche
des
travaux
prévus
pour
un
montant
de
49
394,50
€
HT.
Les
travaux
prévus
début
juillet
concernent
:
- les
Pièces
Serrées
- Le
Moulin
du
Bissol
- Le
Bourliataud
{reprise
de
chaussée)
- Le
Breuil
- Le
Pont
La
Chèvre
- Laurière
Village
- Vareix - Le
Châtenet
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
le
montant
pour
ces
travaux
de
voirie.
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’une
subvention
DETR
(Dotation
d'Equipements
des
Territoires
Ruraux)
a été
accordée
sur
le
programme
des
travaux
2022/2023 :
-
Taux
: 40%
-
Montant
de
la dépense
subventionnable
: 84
000
€
HT
-
Montant
de
la subvention
: 33
600
€
De
plus,
une
subvention
du
Conseil
Départemental
est
aussi
attribuée
:
-
Taux
: 40%
-
Montant
de
la dépense
subventionnable
: 50
000
€
HT
-
Montant
de
la
subvention
: 20
000
€
10 /
Décision
modificative
budgétaire
n°
02
Le
conseil
municipal
sur
proposition
du
maire,
considérant
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l’exercice
2023
sont
insuffisants,
décide
de
modifier
l'inscription
comme
suit
:
DIMINUTS /CREDITS ALLOUES |
AUGMENTATION DES CREDITS
INTITULE S DES COMPTES
COMPTES
|
MONTANTS(€) |
COMPTES
|
MONTANTS{£)
Intérêts réglés à l'échéance
66111
2 500.00
Dotat” aux prov. pour dépréciat” des actifs circulants
6817
2 500,00
DÉPENSES- FONCTIONNEMENT
2 500,00
2 500,00 11
/ Honoraires
maîtrise
d'œuvre
de
AMON
I&F
pour
la
réparation
d’une
conduite
AEP
RD
20
en
traverse
de
la
Vergne
:
‘
Monsieur
le
Maire
a
reçu
la
proposition
d'honoraire
pour
maîtrise
d'œuvre
de
AMON
I&S
concernant
la
réparation
d’une
conduite
AEP
RD
20
en
traverse
de
la
Vergne
:
Montant
de
l'opération
: 40
000
€ HT
Montant
de
la prestation
: 1 800
€
HT
soit
4.5
%
Le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
(15
pour,
0 contre,
0
abstention)
‘12/ Informations
et questions
diverses
*Festivités
estivales
:
Monsieur
le
Maire
informe
que
de
nouvelles
manifestations
auront
lieu
cet
été
en
plus
des
traditionnelles
animations
sur
notre
commune
à savoir
:
-
Fête
des
foins
le 22'juillet
-
Pèlerinage
à Sainte-Radegonde
le
13
août
avec
la
présence
des
Corréziens
de
Paris
et
de
Monseigneur
Bestion,
Evêque
de Tulle
-
Les
24h
mobylettes
le
19
août
*Terra
Aventura
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
parcours
Terra
Aventura
sera
bien
ouvert
au
public
le
24
juin
prochain. Une
inauguration
officielle
est
prévue
courant juillet.
*Les
travaux
d’eau
potable
au
Breuil
sont
en
cours
de
démarrage.
*Monsieur
le
Maire
souhaite
une
réflexion,
vu la
conjoncture
économique
actuelle,
afin
de
réactualiser
les
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
pour
2024
*Afin
d'améliorer
encore
plus
la
communication
entre
les
élus
et
la
population
meilhardoise,
le conseil
municipal
souhaite
mettre
en
place
des
astreintes
les week-ends
pour
pouvoir
répondre
aux
urgences.
Un
planning
est à l'étude.
* Remerciements
- Madame
Denise
Verdeyme
suite
au
décès
de
son
frère
Elie
Borie-Labat,
.-
Monsieur
Aimé
Chaunu
suite
au
décès
de
Simone,
son
épouse,
- Madame
Christèle
Fournié
suite
au
décès
de
son
père,
Marcel
Cousty.
Plus rien
n‘étant
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à 21
heures
40.
Le
Maire
de
Meilhards
La
secrétaire
de
séance
Jean-Jacques
Caffy
|
Dominique