Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - h0acsq7elx23pa2
Déliberation - hazw6pt5rclltzi
Déliberation - r23m3d596duco9p
Déliberation - n8xqzjdysrs0ac4
Déliberation - sq08162ksaq7unt
Déliberation - q4uglqnbk1f9b
Déliberation - 34m2pnln1cxohbw
Déliberation - ck0aovx4efutrtt
Déliberation - lhb1r65xl5tajah
Déliberation - 82z15xpzqouru
Déliberation - hztga6yjesvm1p8
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - hztga6yjesvm1p8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 10/10/2023
EXTRAIT DU REGISTRE Reçu en préfecture le 10/10/2023 7 Publié le 10/10/2023
DES DELIBERATIONS DU ID :038-213800154-20231004-D2023 10 04 04-DE
CONSEIL MUNICIPAL D’ARTAS Auteur = Martial SIMONDANT - Maire Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de membres présents : 12
— Nombre de pouvoirs : 5
Délibération n° D 2023-{0-{r04 Nombre de suffrages exprimés : 17 ‘ VOTES :
Contre : 0 Pour: 17 Abstentions : 0
Date de la convocation : 27 septembre 2023 Acte rendu exécutoire par transmission à la ; . ; préfecture et affichage
Nombre de conseillers en exercice : 19
L’an deux mille vingt-trois, le quatre octobre, le conseil municipal de la commune d’Artas,
dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur
SIMONDANT Martial, Maire.
Présents : Martial SIMONDANT, Pascal CHAUVIN, Michelle LAMOURY
Christian BOUVIER, Grégory DURAND, Rémy CROUZET,
Pascale GREA, Stéphane JACQUENOT, Evelyne METRAL,
Isabelle NATIVEL, Laurence PIGNARD), Isabelle SAUNIER.
Absents avec pouvoir: Suzanne GUETAT donne pouvoir à Christian BOUVIER
Alexandra GAUTIER donne pouvoir à Pascale GREA
Laetitia PIOLAT donne pouvoir à Grégory DURAND
Julien ROUSSILLON donne pouvoir à Evelyne METRAL
Brigitte LECOMTE LEMOINE donne pouvoir à Pascal CHAUVIN
Excusés : Fabrice FAURY, Baptiste GUILLAUD
Secrétaire de séance : Michelle LAMOURY
Rédacteur du CR : Michelle LAMOURY
Ouverture de séance : 20h
PERSONNEL COMMUNAL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 2023
Vu la délibération n° D 2023-09-01-03 du 1° septembre 2023
Vu la délibération n° D 2023-09-01-04 du 1°’ septembre 2024
Considérant qu'une erreur matérielle a été faite dans le grade d'un agent qui avait bénéficié
d'un avancement qui n’a pas été reporté dans ces deux délibérations,
Dans la délibération D 2023-09-01-03 il convient de remplacer :
Adjoint d'animation principal | 24h17 Adjoint d'animation principal | 26h19
de 2" classe (24.28/35è"%) | de 2è" classe (26/32/35°"e)
Par :
Adjoint d'animation principal | 24h17 Adjoint d'animation principal | 26h19
de 1ère classe (24.28/35°") | de 1ère classe (26/32/35È"e)
Par conséquent, il est proposé d'adopter le tableau des emplois comme rectifié ci-après. Tableau des effectifs au 1°" septembre 2023 :
Envoyé en préfecture le 10/10/2023
Reçu en préfecture le POPÉS L 9
Publié le 10/10/2023
ID : 038-213800154-20231004-D202310 04 04-DE
EMPLOIS PERMANENTS
cé. | Nore | Durée | nt |Etfectit | Eme acan Grades | de [henoau| à ave ie ect Poste vacant Bi postes| poste emps plein | pourvu | pourvus depuis le
ADMINISTRATIVE
Attaché À 1 35h 1,00 1 1,00
Rédacteur principal 1ère classe B 1 35h 1,00 1 1,00
Le : 28h 0,80 1 0,80 Adjoint administratif € 2
35h 100 1 100
TECHNIQUE
Agent de maîtrise 1 55h 1,00 1 1,00
Adjoint technique principal 1ère classe 1 35h 1,00 1 100
Adjoint Technique 1 18h 0,51 1 051
SOCIALE
ATSEM principal 1ère classe € 1 28h33 0,82 1 0,82
ATSEM principal 2e classe C 1 21h23 0,61 1 0,61
ANIMATION
. LR 28h33 0,82 1 0,82 Adjomt d'animation principal 1ère classe € 2
26h19 0,75 1 0,75
24h47 0,71 1 0,71
27h06 0,77 1 0,77
Adjoint d'animation € 5 | 11h56 0,35 1 0,33
17h33 0,50 1 0,50
10h40 0,30 1 0,30
16 1192 16 1192
postes ETP agents ETP
EMPLOIS NON PERMANENTS
Nbre | Durée , ñ Equivalent | Effectif ETP
Type de contrat de |hebdo du 4 à Dates de contrat temps plem | pourvu | pourvus
postes| poste
Contrat de projet 1 17h50 0,50 0,50 Mission de 3 ans
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à Funanimité :
>
>»
>
>
PREND ACTE de la modification apportée à la délibération D 2023-09-01-03
ADOPTE le tableau des emplois ci-dessus,
DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois sont inscrits au budget, chapitre 012,
CHARGE Monsieur le Maire d'exécuter la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire
M. SIMONDANT
La secrétaire de séance
M. LAMOURY