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Déliberation - 34m2pnln1cxohbw
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - 34m2pnln1cxohbw)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 25/04/2024
EXTRAIT DU REGISTRE Reçu en préfecture le SUR 10
DES DELIBERATIONS DS Auteur ere SMORDANT Ma D20240419 03-DE ID : 038-213800154- - ) O5- CONSEIL MUNICIPAL D’ARTAS Nombrececonsemers-errexercce- TY
Nombre de membres présents : 12
Nombre de pouvoirs : 3
ET: = Nombre de suffrages exprimés : 15 Délibération n° D20240419-03 | VOTES :
, Contre : 0 Pour : 15 Abstentions : 0 Date de la séance : 19/04/2024
Date de la convocation : 11 avril 2024 Acte rendu exécutoire par transmission à la préfecture
et affichage
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf avril, le conseil municipal de la commune d'Artas, dûment
convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur SIMONDANT Martial, Maire.
Présents : SIMONDANT Martial, CHAUVIN Pascal, DURAND Grégory, BOUVIER
Christian, GUETAT Suzanne, GREA Pascale, LECOMTE LEMOINE Brigitte,
METRAL Evelyne, NATIVEL Isabelle, PIGNARD Laurence, PIOLAT Laetitia,
ROUSSILLON Julien.
Absents avec pouvoir : LAMOURY Michelle donne pouvoir à GUETAT Suzanne
CROUZET Rémy donne pouvoir à SIMONDANT Martial
GAUTIER Alexandra donne pouvoir à PIOLAT Laëtitia
Excusés : FAURY Fabrice, GUILLAUD Baptiste, JACQUENOT Stéphane, SAUNIER
Isabelle
Secrétaire de séance : Pascal CHAUVIN
Rédacteur du compte rendu : Julien ROUSSILLON
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Vu le nouveau règlement d'attribution des subventions adopté le 6 mars 2024,
Considérant les demandes de subventions exceptionnelles reçues au 10 avril 2024,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
> FIXE les subventions « exceptionnelles » comme suit :
ASSOCIATION Objet Montant ACFC Stage vacances de 5 jours 1 500 € FNACA Participation achat d'un drapeau 200 € SOU DES ECOLES Participation à l’organisation du rallye VTT 1 000 € ABC Matériel - développement de l’école de basket 1 500 € JE T'AIME A L'ARTASIENNE | Matériel - fête des mères et fête d'été 700 €
TOTAL 4 900 €
> DIT que les montants sont votés individuellement
> DIT que les crédits correspondant sont inscrits au budget 2024.
> AUTORISE Monsieur le Maire à exécuter la présente délibération et à signer toute pièce s'y rapportant.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le Maire Le secrétaire de séance P. CHAUVIN
ASF