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Procès Verbal - 1684952338 PV DU 04 AVRIL affichage
Procès Verbal - 1747901162 PV CM 23DEC24
Déliberation - 1712910292 2023 12 07 Liste des deliberations
Procès Verbal - 1747901093 PV CM 4FEV25
Compte-Rendu - 1673338539 21 03 01 cr cm
Procès Verbal - 1728835944 2024 07 03 PV CM
Procès Verbal - 1698678070 2023 09 19 PV CM
Procès Verbal - 1695477596 2023 07 04 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1695477596 2023 07 04 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Télécommunications et internet,
Procès-Verbal
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
04
Juillet
2023
à
19h00
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le quatre
du
mois
de
juillet,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BRION,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
PETIT,
Maire.
Assistaient
à
la séance :
M.
Philippe
PETIT,
Mme
Florence
SYLVESTRE,
Mme
Julie
CARRA,
Mme
Barbara
COQUILLE,
M.
Bernard
LECESTRE,
Mme
Claire
LETHIMONNIER,
Mme
Carinne
QUENISSET,
Mme
Séverine
COMMEAU. Absents
excusés
:
M.
Philippe
MAUNY
(pouvoir
à
M.
LECESTRE),
M.
Christian
ROUIF
(pouvoir
à
M.
PETIT),
M.
Bruno
COMMENGE
(pouvoir
à
Mme
CARRA),
M.
Benoît
COPPIN
(pouvoir
à
Mme
LETHIMONNIER),
M.
Éric SÉGADO
(pouvoir
à Mme
SYLVESTRE)
Absents
:
M.
Frédéric
MALÈRE
et
M. Jimmy
BORET
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Barbara
COQUILLE,
élue
à
l’unanimité
Assiste
également: Mme
Cindy
FERREIRA,
secrétaire
de
mairie
Le
quorum
étant
fixé
à 8 membres
présents,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer.
Procès-verbal
de
la séance
du
31
mai
2023
Le
procès-verbal
de
la séance
du
31
mai
2023
est
adopté
à l’unanimité.
Adoption
de
l’ordre
du jour
de
la séance
L'ordre
du
jour
de
la séance
présenté
est
adopté
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
dernier
procès-verbal
e
Festivités
du
13
juillet
e
Mairie :
résiliation
téléphonie
e
Bâtiments
communaux
: abonnements
téléphonie
e
Régularisation
factures
Eau
et
Assainissement
Plan
Communal
de
Sauvegarde
ONF
: Ilot
d'avenir
Migennes
: méthaniseur
Ecole
: mobilier
scolaire
Voirie
: signalisation
communale
Informations
communautaires
Informations
et
Questions
diverses
FESTIVITÉS
DU
13 JUILLET
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
Madame
Séverine
COMMEAU,
conseillère
municipale,
propose
pour
la soirée
du
13
juillet
un
« SHOW
Variétés
- Années
80
» en
plusieurs
parties
d’une
durée
de
1h30
avec
3
artistes
(chanteuse
+
transformistes/danseurs)
et
1
régisseur.
Le
spectacle
sera
suivi
d’une
soirée
dansante.
Le
tarif
est
de
1 346,40
€
toutes
charges
comprises
sans
SACEM
qui
est
à
la
charge
de
la
commune. Après
délibération
et
vote
à
mains
levées,
le
conseil
municipal
APPROUVE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
»,
la
prestation
« SHOW
Variétés
—
Années
80
»
d’un
montant
de
1 346,40€. MAIRIE
: RÉSILIATION
TÉLÉPHONIE
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’à
ce
jour
nous
ne
sommes
plus
engagés
avec
Or-Tel
(opérateur
téléphone)
et
Siemens
Lease
(location
du
standard)
mais
encore
engagés
avec
BNP
Lease
jusqu’en
mars
2025.
Pour
BNP
Lease,
2
solutions :
-
On
continue
de
payer
au
trimestre
jusqu’à
échéance
du
contrat
-
On
solde
tout
maintenant,
soit
11
717,64
€
TTC
(9
764,70
€
HT)
Après
délibération,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à
09
voix
«
Pour
»,
02
voix
« Contre
»
(M.
LECESTRE
et
MAUNY),
et
02
«
Abstentions
»
(Mme
CARRA
et
M.
COMMENGE),
de
solder
la
somme
due
maintenant.
BÂTIMENTS
COMMUNAUX
: ABONNEMENTS
TÉLÉPHONIE
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
des
nouveaux
tarifs
pour
les
abonnements
téléphoniques
de
la mairie,
de
l’école,
de
la maison
des
associations
et
de
la
bibliothèque.
CAT
FREE PRO
EME)
SFRPRO
30,00
€ HT/mois
39,99
€
HT/mois
29,99
€ HT/mois
35,83
€
HT/mois
puis
53,00
€ HT/mois
puis 49,99
€
HT/mois
puis 44,99
€ HT/mois
WiFi
6E
WiFi
6E
+
répéteur
WiFiGE
Fibre
2 Gb
desc/1Gb
mont
Fibre
7 Gb
desc/1
GB
mont
Fibre
2 Gb
desc/1Gb
mont
Fibre
1 Gb
desc/500
Mb
m.
1 ligne
incluse
2 lignes
incluses
1 ligne
incluse
1 ligne
incluse
1 forfait
mobile
inclus
Secours
4G
Sauvegarde
sur
Freebox
Après
délibération,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
O0
voix
«
Contre
»,
et
0
« Abstention
»,
de
prendre
les
abonnements
téléphoniques
auprès
de
FREE
PRO
comme
indiqué
ci-dessus
et AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les contrats
y afférents.
RÉGULARISATION
FACTURES
EAU
ET ASSAINISSEMENT
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
suite
à
une
vente
de
maison
et
de
fuite
d’eau,
il est
nécessaire
de
régulariser
des
factures
eau
et
assainissement
pour
un
montant
de
:
-
Eau:156,98€
-
Assainissement
: 422,23
€
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’il
faut
prendre
une
décision
modificative
:
-
Budget
Eau
potable :
6817
:-156,98
€
6542
: +
156,98
€
-
Budget
Assainissement :
6817
:-422,23€
6542
: + 422,23
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
»,
de
prendre
la
décision
modificative
comme
proposé
ci-dessus
pour
la
régularisation
des
factures
Eau
et
Assainissement.
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
définit
les
actions
à
conduire
en
cas
de
crise
sur
la
commune
(constitution
d’une
cellule
de
crise,
définition
de
lieux
de
rassemblement,
..)
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
y
a
aussi
le
DICRiM
(Document
d’information
Communal
sur
les
Risques
Majeurs).
C’est
un
document
destiné
à
la
population,
il
informe
des
conduites
à
tenir
en
cas
de
problème
sur
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
VALIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»
et
0
«
Abstention
»
le
Plan
Communal
et
le
DICRiM.
Documents
consultables
en
mairie.
ONF : ÎLOT
D’AVENIR
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’un
mail
de
l'ONF,
Madame
BOMO
de
l'ONF
propose
un
dispositif
expérimental
: « îlot
d'avenir
»,
avec
des
essences
supposées
adaptées
(cyprès
commun,
cyprès
d’Arizona,
pin
de
Brutia
sur
O,5
ha
sur
la
parcelle
25)
Ce
dispositif
serait
subventionné
à hauteur
de
80%
par
la
région
et
l'ONF
monte
le dossier.
Cette
subvention
englobe
les travaux
préparatoires,
fourniture
et
mise
en
place
des
plants. Elle
serait
perçue
en
une
seule
fois
après
la
plantation
et
la
commune
s'engage
à
faire
les
travaux. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
»,
0
voix
«
Contre
»
et
O0
«
Abstention
»,
la
création
du
dispositif
«îlot
d'avenir
»
et
demande
une
subvention
à
hauteur
de
100%
et
non
80%
pour
couvrir
la totalité
des
frais
engagés.
MIGENNES
: MÉTHANISEUR
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
projet
de
la
commune
de
Migennes
pour
l’installation
d’une
unité
de
méthanisation
dans
le parc
d'activités
du
Canal
de
Bourgogne.
La
production
de
méthane
sera
injectée
dans
le réseau
de
gaz.
Les
matières
premières
seront
des
déchets
IAA,
fumiers,
ensilage,
déchets
verts
(pas
de
boues
de
StEp)
et
22
agriculteurs
du
secteur
dont
3
de
Brion
fourniront
des
matières
et
épandront
sur
leurs
parcelles
le digestat.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
APPROUVE
à
12
voix
«
Pour
»,
0
voix
« Contre
»
et
01
« Abstention
»
(M.
COMMENGE),
le
projet
de
la
commune
de
Migennes
pour
l'installation
d’une
unité
de
méthanisation
dans
le
parc
d'activités
du
Canal
de
Bourgogne.
ECOLE
: MOBILIER
SCOLAIRE
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Julie
CARRA,
Adjointe
aux
services
et
transports
scolaires.
Madame
CARRA
informe
le
conseil
municipal
que
la
directrice
de
l’école
Hélène
GAMET
de
Brion
demande
du
mobilier
scolaire
pour
la
rentrée
(10
chaises
et
3 tables
réglables
en
hauteur).
Trois
entreprises
ont
été
consultées :
MANUTAN
DIRECT
COLLECTIVITÉ
OXO
89
1 837,52
€ TIC
2 384,40
€ TTC
1 329,66
€ TIC
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
à
13
voix
«
Pour
»,
0 voix
«
Contre
»,
et
0
«
Abstention
»
de
valider
le
devis
de
l’entreprise
OXO89
pour
un
montant
de
1 329,66
€ TTC.
VOIRIE
: SIGNALISATION
COMMUNALE
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Florence
SYLVESTRE,
1*'°
adjointe.
Madame
Florence
SYLVESTRE,
en
collaboration
avec
Monsieur
Christain
ROUIF,
informe
le
Conseil
Municipal
qu'ils
ont
fait
le tour
du
village
pour
remettre
en
place
la signalitique.
À
ce
jour,
les
entreprises
n’ont
toujours
pas
envoyé
leurs
devis.
Madame
Florence
SYLVESTRE
demande
le report
de
la décision.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
ACCEPTE
à
13
voix
«
Pour
», 0 voix
« Contre
»,
et
0 « Abstention
»
le
report
de
la décision
au
prochain
Conseil
Municipal.
INFORMATIONS
COMMUNAUTAIRES
:
e
Monsieur
le
Maire
informe :
-
La
commission
«
Finances
»
a
validé
les
comptes
administratifs
2022
des
différents
budgets.
Des
décisions
modificatives
ont
été
prises
sur
les
budgets
2023.
-
La
commission
«
Urbanisme
»
a
constaté
que
les
poteaux
d'éclairage
public
sont
toujours
en
place,
route
de
Bussy.
La
CCJ
a
décidé
de
reporter
les
travaux
des
trottoirs
en
2024
étant
donné
que
le SDEY
ne
se
presse
pas.
e
Madame
COQUILLE
n’a
pas
pu
se
présenter
à la
réunion
de
la commission
Habitat.
e
Madame
LETHIMONNIER
a
une
réunion
pour
la
commission
Développement
Economique
le 10
juillet
prochain.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Déclaration
d'intention
d’aliéner
:
Ci-dessous
la
liste
des
déclarations
d'intention
d’aliéner
pour
les
biens
immobiliers
pour
lesquelles
il a été
décidé
de
ne
pas
exercer
le droit
de
préemption
communal.
AC
428
+ 429
W
169
+
172
12/05/2023
e
Monsieur
le
Maire
informe
:
- Vente
de
bois
de
la
parcelle
9
pour
un
montant
de
27
219
€ à l’Ets
MILLET
HENRY.
- Arrêté
sécheresse
du
29
juin
: toujours
en
vigilance.
Un
suivi
de
sécheresse
a
été
demandé
: questionnaire
tous
les
lundis
sur
l’état
de
l’approvisionnement
en
eau.
- Orange
informe
la fin
du
réseau
en
cuivre
pour
janvier
2027. - Une
réunion
avec
La
Poste
le
18/07
à
14
h
00
aura
lieu
pour
réceptionner
l’adressage
des
rues
de
Brion.
- L'état
des
données
pylônes
: 83
920
€ versés
à
la
commune
pour
2023
(10
pylônes
entre
200
et
350
kV
= 28
000
€ + 10
pylônes
> 350
kV
= 55
920€)
- Le
logiciel
COSOLUCE
est
en
cours
d'installation
- Un
chiffrage
a
été
demandé
à
IDRD
pour
le
raccordement
à
l’assainissement
collectif
de
la
maison
de
Monsieur
Blin.
- Affaire
GASCARD
en
cours
au
tribunal
de
SENS,
compte-rendu
de
la
décision
le
14
septembre.
Me
JOURDAIN
essaie
d'avancer
la date
de
la décision.
- Coupure
d'électricité
ciblée
programmée
par
Enedis
le
mercredi
12
juillet
entre
9
h 00
et
11
h
30 :
rte
de
Bussy,
rue
Pierre
Curie,
rue
Guillaume
le
Bouc
(habitants
prévenus
par
courrier). - Arrivée
d’un
maraîcher
de
Coursan-en-Othe
sur
le
marché
du
mardi
et
Corinne
est
de
retour. - La
posture
Vigipirate
est
maintenue
« Sécurité
renforcée
— Risque
attentat
».
-
Le
20
juin
dernier
a
eu
lieu
une
rencontre
des
Maires
au
Tribunal
Judiciaire
de
Sens
avec
Mme
la
Procureure
de
Sens
(Julie
COLIN)
ainsi
que
le commandant
Michaël
SERIN
sur
les
pouvoirs
de
police
du
Maire
(OPJ)
(axé
sur
la
constatation
d'infractions
et
la
verbalisation). - Un
contact
de
la
Société
Energie
Teams
(parc
photovoltaïque)
souhaite
rencontrer
le
conseil
municipal.
Madame
CARRA
informe
que
le
20
juin
a
eu
lieu
le conseil
d'école.
Bilan
très
positif
pour
le
RPI.
A
Brion
il y
a
2
sorties
à
Migennes
pour
le
projet
de
la
fresque.
Les
enfants
ont
fêté
Mardi-Gras,
ils ont
eu
un
cycle
piscine
et
la
sortie
scolaire
a
eu
lieu
au
Club
Poney.
À
Bussy
en
Othe,
4
sorties
avec
USEP,
Course
du
Cœur,
visite
du
collège
et
sortie
à
Paris.
Les
effectifs
pour
la
rentrée
2023/2024
sont:
6
PS,
11
MS,
17
GS,
11
CP,
11
CE1,
7
CE2,
10
CMI1
et
12
CM2.
La
directrice
de
l’école
de
Brion
demande
une
aide
pour
le matin
en
plus
de
l’ATSEM.
Madame
CARRA
informe
que
les
tarifs
du
périscolaire
(cantine/garderie)
vont
augmenter
à
la
rentrée.
Cela
fait
2
ans
que
les
repas
et
les
charges
augmentent
et
que
les
deux
communes
avaient
faits
le
choix
de
ne
pas
répercuter
les
augmentations
sur
les
tarifs.
Malheureusement
ce
n’est
plus
possible.
Madame
LETHIMONNIER
rappelle
que
les
trous
de
la
route
Looze
—
La
Fourchotte
ne
sont
pas
bouchés.
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
mairie
sera
fermée
du
10
au
14
juillet
inclus
et
du
14
au
25
août
inclus.
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À
20H58
Table
des
délibérations
:
e
Festivités
du
13
juillet
e
Mairie
: résiliation
téléphonie
e
Bâtiments
communaux
: abonnements
téléphonie
e
Régularisation
factures
Eau
et
Assainissement
e
Plan
Communal
de
Sauvegarde
e
ONF:
Ilot
d’avenir
e
Migennes
: méthaniseur
e
Ecole
: mobilier
scolaire
Les
présentes
délibérations
ont
été
rendues
exécutoires :
Après
dépôt
en
Préfecture
le
Et
publication
le
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
1
/
Philipp
ETIT
LI]
Barbara
COQUILLE
rer
2.