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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj Cc4juin2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Jeunesse,
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Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 4 juin 2024
1. - Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024.
2. - Compte rendu des décisions du Président.
3. - Présentation du Plan d’action mutualisé 2024-2027 Ville-Agglo-CCAS-CIAS en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
I – Gouvernance
4. Modification du nombre de vice-présidents.
5. Modification de la composition du bureau communautaire.
6. Actualisation des indemnités de fonctions du président, des vice-présidents et des autres membres du bureau.
II – Enseignement
7. Soutien à l’implantation d’un campus associé Kedge Business School auprès de Campus Landes.
III – Politique de la Ville
8. Programmation de l'appel à projets du contrat de ville – Attribution des subventions de projets au titre de l'année 2024.
IV – Transition écologique
9. Adoption du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Mont de Marsan Agglomération.
10. Site des 9 Fontaines – Conclusion d'un bail emphytéotique administratif.
11. Règlement d'attribution d’une aide à l’achat pour un vélo à assistance électrique ou un vélo musculaire sans assistance. V – Tourisme
12. Avenant à la convention d'objectifs et de moyens pour 2021 et 2023 entre Mont de Marsan Agglomération et l'Office du Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat de Mont de Marsan Agglomération.
13. Candidature appel à projet régional « Landes Intérieures » : Accompagnement aux Changements des Territoires Touristiques (ACTT).
14. Convention de mise à disposition à Mont de Marsan Agglomération de terrains appartenant au Centre Communal d’Action Social de Saint Pierre du Mont.
VI – Transports
15. Grands projets – GPSO - Approbation convention particulière de financement au titre de l’année 2024.
16. Modification du contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transport urbain avec la société Transdev du Marsan – Avenant n°6.
VII – Finances
17. Délibération rectificative au vote des taux de fiscalité 2024 pour erreur matérielle d’arrondi.
VIII – Affaires générales
18. Désignation des membres des commissions thématiques – modification.
IX – Ressources Humaines
19. Mise à jour du tableau des effectifs.
X – Education-jeunesse
20. Organisation du service civique - Renouvellement de l'agrément et mise en place de la promotion de 2024/2025.
21. Révision des tarifs restauration scolaire, périscolaire, extrascolaire.
XI – Cycle de l'Eau
22. Régie de l’Eau et de l’Assainissement – transfert de personnel – contrat de droit privé.
23. Mise à jour du tableau des emplois Mont de Marsan Agglomération – Agents de droit public des Régies de l’Eau et de l’Assainissement.
24. Convention de partenariat pour l’animation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Adour amont. XII - Culture
25. Adhésion de la Médiathèque intercommunale Philippe Labeyrie au réseau de lecture publique départemental.
26. Théâtre de Gascogne – Désignation des membres du conseil d’administration de la régie personnalisée – modification.
27. Fixation des conditions de recrutement de l'emploi d’Administrateur du Théâtre de Gascogne (Iso-effectif).
XIII – Développement économique
28. Aides individuelles aux entreprises – Octroi d'une aide au commerce et à l'artisanat de proximité à la SARL BOUCHERIE LEFEVRE.
29. Renouvellement de la participation aux fonds de financement des entreprises d’Initiative Landes.
XIV – Numérique
30. Fixation des conditions de recrutement de l'emploi de technicien télécommunications au sein de la Direction du numérique (Iso-effectif).
Questions diverses Mont de Marsan, le 2 q MAI 2024 At ET
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mont de marsan agglo
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
CONVOCATION
Objet : Conseil Communautaire du 04 juin 2024.
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil Communautaire à laquelle vous êtes prié(e) de bien vouloir assister, aura lieu le :
04 juin 2024 à 18h00,
Au siège de Mont de Marsan Agglomération
575 Avenue du Maréchal Foch
40 000 Mont de Marsan
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets des délibérations s'y rapportant.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.
Charles DAYOT
Président,
faire 4e Mont de Marsan
En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, veuillez transmettre celui-ci à l'adresse suivante: assemblees@montdemarsan-agglo.fr