Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 08 04 26 habitants
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 14 mars v3
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 5 juin habitants v1
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 12 mars 2026
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal mars 2025 v3
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 29 04 26 habitants
Compte-Rendu - compte rendu 26 juillet 2018
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal d installation du 2
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal septembre
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal installation 20 mars 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuville-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal installation 20 mars 26)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Compte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2026
Présents : ALLARDET André, BOUILLET Christian, BOURDEAU Pierre-François, CORNATON Fabrice, CURT Georges, DEMONQUE Charlotte, DIETCHEN Coralie, DORMANT Agathe, DUPIN Sandrine, DUPUIS Thierry, GUICHARD Christelle, LUQUIN Stéphanie, MAURICIO David, MOUCHETTE Aline, ORENGA Sylvain, SICARD Alain, THOINON Catherine, VAN VOORTHUYSEN Thierry, VIOUSASSE Nathalie.
Absents ou excusés : Roméo DO-OHANA (pouvoir à David MAURICIO).
Secrétaire de séance : David MAURICIO.
Installation du nouveau conseil municipal
La séance est ouverte sous la présidence de Thierry DUPUIS, maire sortant. Après avoir fait l’appel des présents par ordre alphabétique, le maire sortant a installé le nouveau conseil municipal.
Élection du maire
Christian BOUILLET, le plus âgé des membres présents du conseil municipal, a pris la présidence de l’assemblée. Les conditions de quorum étant remplies, il a invité le conseil municipal à procéder à l’élection d’un maire. Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Pierre-François BOURDEAU et Alain SICARD.
Les candidats au poste de Maire ont été invités à se manifester. Seule la candidature de Georges CURT a été enregistrée. Chaque conseiller municipal a été invité à voter. Les assesseurs ont procédé au dépouillement des bulletins de vote : 19 votes – 0 nul – 2 blancs – 17 suffrages pour Georges CURT.
Monsieur Georges CURT a été proclamé maire et immédiatement installé.
Élection des adjoints
Le maire nouvellement élu, Georges CURT, a pris la présidence du conseil municipal. Il a rappelé que la commune doit disposer d’au minimum un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 5 adjoints au maximum.
Lors du mandat précédent, la commune disposait de 4 adjoints. Le conseil municipal a fixé à 4 le nombre des adjoints au maire de la commune. Une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée. Chaque conseiller municipal a été invité à voter. Les assesseurs ont procédé au dépouillement des bulletins de vote : 19 votes – 0 nul – 2 blancs – 17 suffrages pour la liste proposée.
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés Pierre-François BOURDEAU, Catherine THOINON, Fabrice CORNATON et Coralie DIETCHEN.
Charte de l’élu
La charte de l’élu local a été transmise aux membres du conseil municipal. Cette charte rappelle les principes déontologiques et les valeurs qui doivent guider l’exercice du mandat d’élu local : respect des lois de la République, poursuite de l’intérêt général, impartialité, intégrité, prévention des conflits d’intérêts et assiduité dans l’exercice des fonctions. Elle précise également les droits et obligations des élus, notamment en matière d’indemnités, de protection sociale, de formation et de protection juridique.
Par ailleurs, il est remis aux conseillers municipaux, une copie des articles du Code général des collectivités territoriales relatifs aux conditions d’exercice du mandat municipal, afin que chacun puisse prendre connaissance des garanties, droits et obligations attachés à l’exercice de ses fonctions d’élu.
Clôture de la séance
Le maire, Georges CURT, a salué l’engagement d’un homme, Thierry DUPUIS, qui a dirigé notre commune depuis 2001, et a également félicité la liste « Neuville-sur-Ain, au cœur de demain » pour le travail accompli lors de la campagne électorale. Chères Neuvilloises, chers Neuvillois,
Mon équipe et moi tenons à vous adresser nos plus sincères
remerciements pour la confiance que vous nous avez accordée
lors de cette élection municipale.
Tout au long de cette campagne, nous avons eu le plaisir
d’échanger avec nombre d’entre vous. Et la qualité de ces
rencontres, votre écoute et votre implication ont largement
contribué à la richesse de cette démarche démocratique.
Votre forte mobilisation témoigne de l’attachement que nous
portons collectivement à notre commune et à son avenir.
Prochainement, les commissions municipales seront installées, le budget sera voté et un travail concret commencera.
Dans l’attente de vous revoir, je vous remercie à nouveau pour votre confiance.
Cordialement
Le maire,
Georges CURT