Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal septembre

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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal septembre Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Neuville-sur-Ain. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Énergies, Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2023

Présents au conseil : Thierry Dupuis maire, Alain Sicard 1er adjoint, Myriam Fanget 2ème adjoint, Christian Bouillet 3ème adjoint, Virginie Baclet 4ème adjoint, Sandrine Ballandrin, Emmanuel Brion, François Carobbio, Agathe Dormant, Sylvain Orenga, Maxime Sabran, Aurélien Sicard, Catherine Thoinon.

Absents ou excusés au conseil : Myriam Crouzier (pouvoir à Sylvain Orenga), Christophe Meurenand, Jérémie Rynois.

Le compte-rendu de la séance du 28 juin 2023 a été approuvé à l’unanimité.

Communauté de communes Rives de l’Ain Pays du Cerdon

Le projet de Pacte de coopération territoriale du Centre social le Cocon, défini entre les différents partenaires du centre social (Communauté de Communes Rives de l’Ain – Pays du Cerdon, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, Association du Centre social le Cocon, département de l’Ain, Mutualité Sociale Agricole Ain Rhône et Commune de Neuville sur Ain) a été validé.

Aménagement, développement durable, urbanisme, vie économique, environnement

Une étude est en cours afin de trouver des solutions pour interdire le passage de véhicules Rue du Port, accès au Parc des Peupliers. La pose éventuelle d’une barrière a été évoquée, une étude est en cours.

Le problème de la vitesse excessive des véhicules sur la Route de Pont d’Ain a été évoqué : il n’est pas prévu pour l’instant de classer ce tronçon en agglomération et de limiter la vitesse à 50km/h. Le Département va être consulté afin d’évoquer les solutions possibles.

Le conseil municipal a :

- Accepté la proposition d’achat de la parcelle C 1689 émise par Émilie MOUTOU, au prix de 70 000 € TTC - Donné un accord de principe pour la vente de 1 000 m² à la société ARCHENY dans le domaine de Thol pour un projet de construction d’un atelier de menuiserie et de charpente. Le prix de vente a été fixé à 40 000 € TTC (40 € le m²).

Ces dossiers ont été confiés à Me Anne DUBOIS, notaire de Pont d’Ain, pour l’officialisation et le maire a été autorisé à signer toutes les pièces relatives à ces dossiers.

Voirie, travaux, réseaux

Le conseil a autorisé l’acquisition d’une débrousailleuse-élagueuse ROUSSEAU Thea 450 PA auprès de l’entreprise CLAAS, pour un montant de 32 760,00 € TTC.

La faucheuse AXIONA 50 D acquise en 2007 au prix de 18 992,48 € TTC, inscrite à l’inventaire sous le n°2564, sera reprise pour un montant de 4 000,00 €.

La rotobroyeuse latérale SPRINTA 1600 acquise en 2019 au prix de 14 160,00 € TTC, inscrite à l’inventaire sous le n°MAT.2019.04 sera reprise pour un montant de 6 000,00 €. Il a été précisé que déduction faite des reprises, le solde de l’acquisition sera autofinancé. Le maire a été autorisé à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.

Groupe de travail Plan Local d’Urbanisme

Un bilan a été réalisé quant aux nouveaux logements possibles (terrain à bâtir, transformation bâtiments existants ...). Le groupe de travail a estimé que le potentiel était de 100 logements. La décision de faire une révision totale ou partielle n’a pas été encore prise. Une réunion est prévue prochainement.

Groupe de travail Éclairage Public

Les armoires ont été modifiées et des LED ont été mises en place dans certains quartiers. Les devis proposés pour la suite des travaux ne sont pas assez détaillés, et demandent une analyse complémentaire.

Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA)

De nouveaux retards sur les travaux de déploiement de la fibre optique ont été annoncés en raison de pénurie de sous-traitants. A ce stade le SIEA prévoit une commercialisation de la fibre au printemps 2024.

SAMEDI 9 DÉCEMBRE 2023

DOMAINE DE THOL + NEUVILLE-SUR-AIN

Buvette

Gourmandises (ee EE

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MARCHÉ DE NOËL

GOURMET ARTISANAL

ENTRÉE GRATUITE

Vie Scolaire

Pour la rentrée 2023/2024 l’école accueille 171 élèves (à partir de 3 ans). Sophie ORJOLLET remplace Pierre FAVRE en tant que directrice de l’école. La classe C.E.1 de Mme DUBOIS a été refaite pendant l’été.

Communication

La commission envisage d’installer :

- 2 « totems » au domaine de Thol pour indiquer les associations et les entreprises qui le souhaitent ainsi que quelques panneaux directionnels (Parc des Peupliers...). Les fournisseurs seront consultés en octobre/novembre.

- des panneaux d’affichage sur la commune pour les grandes affiches, ceci afin d’éviter de créer les situations dangereuses / circulation (problème de visibilité par exemple au carrefour à Bosseron...). Un travail sera engagé également en ce qui concerne l’affichage dans les hameaux (certains panneaux étant en très mauvais état). Une décision sera prise également par rapport au panoramique situé vers l’école, précédemment installé par la communauté de communes, et qui est en très mauvais état.

La commission a commencé à travailler sur l’édition du prochain bulletin municipal.

Une mise à jour du site internet est planifiée en octobre/novembre.

Vie Associative

Le local du tir à l’arc, qui n’abrite plus cette activité depuis

très longtemps, a été renommé « Le Hangar ».

Un club de Boxe anglaise Bugey Boxe, s’est installé sur la

commune et les entrainements s’effectuent dans le

« Hangar » au domaine de Thol les lundis, mardis et jeudis

soir.

Le problème de la gestion des eaux pluviales en cas de

fortes pluies doit être traité rapidement pour certains des

bâtiments occupés par les associations (Le Hangar...)

Le conseil a accepté la demande de subvention :

Écomusée Les Vieux Clous : 150 € (fonctionnement).

Groupe de travail Marché de Noël

Un Marché de Noël aura lieu le 09 décembre 2023 au

« Hangar » à Thol. 23 artistes créateurs (dont 8 amateurs)

et producteurs locaux ont déjà confirmé leur

participation, et plusieurs autres dossiers de candidature

sont attendus. La plupart des participants sont des acteurs

locaux du territoire. Le problème de l’éclairage (peu

performant et très énergivore) doit être traité ainsi que

l’alimentation électrique du bâtiment. Seuls des

éclairages LED ont été autorisés sur les stands.

Conventions

Le maire a été autorisé à signer la convention d’occupation précaire pour la mise à disposition d’un local pour le centre social le Cocon à compter du 1er octobre 2023, loyer mensuel de 300€.

Le conseil a validé les termes de la convention à intervenir pour l’extension du réseau électrique sur et aux abords du Parking du Champ de Foire et a autorisé le maire à signer ladite convention et toutes pièces relatives à ce dossier.

Informations diverses

Le Conseil Municipal a pris connaissance de quelques questions diverses qui devront être traitées.

Si vous êtes intéressés, merci de contacter le 06 75 07 03 06, le plus vite possible !

Nous organisons un repas, avec ani-

mation, à la salle des fêtes de Neuville

(à côté de la Mairie), ouvert à tous les

neuvillois, quelque soit l’âge

Possibilité de covoiturage

Prix du repas : 35 € maximum

NOEL 2023

Tableau des emplois permanents de la commune

Plusieurs évolutions nécessitaient des modifications de ce tableau :

- détachement d’une ATSEM sur un poste d’agent technique polyvalent (entretien des salles, L’AThol) - reclassement d’un agent administratif sur un poste d’ASTEM

- regroupement des deux postes administratifs à temps non complet sur un seul poste Le conseil a fixé le nouveau tableau des emplois permanents de la collectivité conformément à la proposition du maire à compter du 1er octobre 2023 et l’a autorisé à procéder aux formalités administratives liées à cette décision.

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Le repas des 70 ans et + s’est déroulé dans une très bonne ambiance à l’AThol le 24 septembre 2023, 86 personnes ont participé. Ce repas aura lieu plus tard dans l’automne 2024 (octobre ou novembre) suite à la demande des participants.

Un thé dansant aura lieu le 19 novembre 2023 à l’AThol. Cette manifestation est organisée par le Club des blés d’or en collaboration avec le C.C.A.S.

Le C.C.A.S. a décidé de soutenir l'initiative d'une Neuvilloise d'organiser un repas le soir du 24 décembre 2023, en mettant à disposition la salle des Fêtes et en relayant l'information. Si vous êtes intéressés, contactez le 06 75 07 03 06. Pour Noël, l'ambiance se veut conviviale et chaleureuse, chacun passe du temps en famille, entre amis, prend plaisir à déguster de bons petits plats, à remettre l’essentiel au centre de tout : les liens du cœur. Pourtant, Noël est aussi une période de solitude et d'isolement pour certains. ANIME PAR JORDAN GIRERD CHANTAL ET CHRISTIAN CAILLE

Réservation : 06.70.56.27.90