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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 12 mars 2026
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Neuville-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 12 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
Compte-rendu du conseil municipal du 12 mars 2026
Présents : Thierry Dupuis, maire, Alain Sicard 1er adjoint, Myriam Fanget 2ème adjoint, Christian Bouillet 3ème adjoint, Virginie Baclet 4ème adjoint, Sandrine Ballandrin, Emmanuel Brion, François Carobbio, Myriam Crouzier, Sylvain Orenga, Jérémie Rynois, Maxime Sabran, Aurélien Sicard, Catherine Thoinon.
Absents ou excusés : Agathe Dormant, Christophe Meurenand, (pouvoir à Alain Sicard).
Le compte-rendu de la séance du 26 novembre 2025 a été approuvé à l’unanimité.
Le Maire a présenté les graphiques montrant l’évolution des dépenses et recettes de la commune depuis 2002. Les services de l’État n’ayant pas été en mesure de communiquer le compte de gestion de la commune, l’ensemble des points budgétaires ont donc été supprimés de l’ordre du jour. Le budget sera voté par la nouvelle équipe municipale.
Commissions aménagement
Le maire a rappelé la délibération du 25 juin 2020 ayant décidé l’assujettissement à la TVA de l’activité « vente de terrains au Domaine de Thol ». Le conseil municipal a décidé de mettre fin à cet assujettissement, les parcelles concernées ayant été vendues ou étant en cours de finalisation.
Dans le cadre du permis d’aménager, accordé pour la création d’un lotissement de 8 lots à usage d’habitation situé chemin des Guillères, le conseil a décidé de nommer ce nouveau lotissement « Le Clos des Guillères ».
Le conseil municipal a approuvé la convention de cession des voiries et réseaux d’éclairage public relative au lotissement « Le Clos des Guillères ». La compétence eau et assainissement ayant été transférée à la Communauté de Communes Rives de l’Ain et Pays du Cerdon, celle-ci a été sollicitée pour prendre en charge ces réseaux. L’opération pourra être réalisée lorsque la commune disposera de son nouvel exécutif.
Commissions travaux
Suite au cambriolage survenu le 21 janvier 2025 dans le local des employés communaux, le matériel dérobé va être racheté.
Vie Scolaire
Le conseil d’école s’est tenu le 10 mars 2026.
Vie Associative
Plusieurs subventions ont été attribuées :
- Subventions de fonctionnement pour l’année 2026 : 150 € au Club des Blés d’Or, Syndicat d’Initiative, De Mains à Mains, Culture et Loisirs et aux Clowns de Pandore
- Subventions exceptionnelles : 200 € à De Mains à Mains (décoration pour le repas organisé par le C.C.A.S.), 200 € à Rando Plaisir, 700 € pour le Festival des 2 Rives à Culture et Loisirs, 450 € à l’Ensemble Harmonique Jujurieux Neuville.
- Bibliothèque : 1550 € pour l’achat de livres et pour l’action culturelle, 2 000 € d’avance pour les frais de fonctionnement avec régularisation du solde sur justificatifs.
Il est rappelé que les associations qui reçoivent des subventions de la part de la Communauté de Communes Rives de l’Ain Pays du Cerdon ne peuvent pas obtenir une subvention communale.
Pour Neuville en Fête, la commission a fait le nécessaire pour réserver le feu d’artifice et le groupe de musiciens. Employés municipaux
Dans le cadre de l’organisation des services et de l’évolution de certains postes, le conseil municipal a validé les modifications proposées dans le tableau des emplois :
- création d’un second poste d’ATSEM à temps complet suite à la réussite au concours d’un agent déjà en poste,
- création d’un poste administratif à temps non complet d’agent comptable et RH, - création d’un poste administratif à temps non complet d’agent administratif. Le tableau des emplois regroupe l’ensemble des emplois ouverts dans la collectivité. Le maire est autorisé à effectuer les formalités administratives correspondantes.
Informations diverses
Le conseil municipal a décidé de modifier l’article 5 du règlement intérieur de la cantine scolaire, les concernant les modalités de non-facturation en cas d’absence pour maladie comme suit : « Enfant malade : non facturé, sous réserve que la mairie soit informée avant 9 heures le premier jour d’absence. »