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Déliberation - Consultation des deliberations seance du 3 mai 2021
Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Déliberation - Consultation des deliberations seance du 3 mai 2021)
Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/2021
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s’est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
47-2021 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 2021
Rapporteur : M. Thierry GENDRONNEAU
M. GENDRONNEAU, adjoint au Maire, présente au conseil les dossiers de demandes de subvention.
Pour 2021, la commission « Associations » propose les montants des demandes de subventions conformément au tableau ci-joint.
Le Conseil municipal, à main levée :
- Approuve les montants des subventions allouées aux associations pour l’année 2021 selon les modalités exposées dans le tableau récapitulatif ci-après :
- Associations Montant 2020
ACSM 605,00 € 28 voix pour
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS MB 720,00 € 28 voix pour
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS CHAVAGNES 115,00 € 28 voix pour
nus DES SAPEURS POMPIERS CHAVAGNES 300,00€ 28 voix pour BIBLIOTHEQUE CHAVAGNES 1 300,00 € 28 voix pour
Association des bienfaiteurs "Ecole Saint Gabriel" 1 420,00 € 27 voix pour
COUR DES MILLE ACTES 350,00€ 28 voix pour
SOCIETE L'UNION (Boule de fort) 163,00 € 28 voix pour
SOCIETE LA PAIX (Boule de fort) 300,00 € 28 voix pour
CAVALIERS DE ST MARTIN EN LAYON 130,00€ 28 voix pour
FNACA 55,00 € 28 voix pour
L'ALLENCONNAISE (chasse) 204,00 € 28 voix pour
FGDON 1 000,00 € 27 voix pour
LAMB 3 000,00 € 27 voix pour
MESSAGERS DU LAYON (pigeon MB) 212,00 € 28 voix pour
LAYON BASKET CLUB Thouarcé Chavagnes 765,00 € 28 voix pour
FOOTBALL CLUB DU LAYON Thouarcé Chavagnes 500,00 € 28 voix pour
BELLEVIGNE TERRANJOU PETANQUE 100,00€ 28 voix pour
ASM Martigné 6 250,00 € 28 voix pour
VOLANTS 3000 500,00€ 28 voix pour
NAD SE BOUGE 300 ,00€ 28 voix pour
ENVELOPPE 1000,00€ 27 voix pour
APE NDA (école) 7,5€/ élève 28 voix pour
APE CHAVAGNES (école) 7,5€/ élève 28 voix pour
AMICALE LAIQUE LA GLORIETTE (école) 7,5€/ élève 28 voix pour
APPEL SAINT GERMAIN 1410,00€ 27 voix pour
OGEC SAINT GABRIEL 1110.00€ 28 voix pour
Terranjou le 06 mai 2021
Le Maire de Terranjou DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s’est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme,
Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
| 48-2021 | TARIFS LOCATIONS SALLES COMMUNALES
Rapporteur: Mme Maryvonne MARTIN
Par délibération en date du 18 janvier 2021, le conseil a décidé de maintenir les tarifs 2020 en 2021. Cependant, des difficultés d'application de la grille tarifaire oblige à la revoir.
Le conseil municipal, à main levée, à l'unanimité :
- Approuve la nouvelle grille tarifaire annexée DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/2021
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
49-2021 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT CLASSE UEIS
Rapporteur: M. Jean-Pierre COCHARD
Par délibération en date du 1 er mars 2021, le conseil municipal de Gennes-Val-de-Loire a fixé le montant de la participation de la commune de Terranjou à la classe ULIS située sur son territoire à 615.78€ par élève.
Un élève de Terranjou bénéficiant de cette classe, il est demandé une participation de 615.78€ à la commune.
Le conseil municipal, à main levée, à l’unanimité :
- Approuve la participation de la commune à hauteur de 615.78€ DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/2021
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s’est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
REFECTION MUR CIMETIERE MARTIGNE-BRIAND - DEVIS ENTREPRISE 50-2021 VINOT
Rapporteur : M. Bertrand ROUCHER
Dans le cadre du budget 2021, il a été prévu la réfection du mur du cimetière de Martigné-Briand. L'entreprise VINOT propose un devis de 14 530.80€ en vue de la réfection de ce mur d'accepter ce devis et d'autoriser le Maire à le signer.
Le conseil municipal, à main levée, à l'unanimité :
- Accepte le devis de l'entreprise VINOT d’un montant de 14 530€ TTC - Autorise le Maire à le signer.
KE N<39380
Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean-
Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
51-2021 DEVIS SIEML — TRAVAUX RUE RABELAIS
Rapporteur : M. Bertrand ROUCHER
La commune de Terranjou a demandé un détail estimatif des travaux d’effacement des réseaux basse tension et d'éclairage public rue Rabelais à Martigné-Briand .
Le montant pour lequel la commune est sollicité s'établit à 322 200€ HT décomposé en 205 020€ HT au titre de la participation de la commune pour l'effacement des réseaux et en 117 180€ TTC au titre du génie civil télécommunication.
Le conseil municipal, à main levée, à l’unanimité :
- Accepte les travaux d’effacement des réseaux basse tension et d'éclairage public rue Rabelais à Martigné-Briand
- _ Approuve le montant de la participation de la commune à hauteur de 322 200€ - Autorise le maire à signer tous documents se rapportant à cette opération DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L’an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
CONTRIBUTION FORFAITAIRE ANNUELLE 2021 — SIEML MAINTENANCE INSTALLATION ECLAIRAGE PUBLIC 52-2021
Rapporteur : M. Bertrand ROUCHER
Le Sieml intervient Dans le cadre de la maintenance des installations électriques de la commune de Terranjou.
Cette intervention comprend l'entretien préventif des appareils avec relamping tous les 4ans, le contrôle réglementaire des installations par un bureau de contrôle, le service en ligne SIG cartographiant les installations permettant les déclarations de pannes et le suivi des affaires et les réponses par le SIEML aux déclaration s de travaux DT/DICT.
Le montant de la contribution pour 2021 est arrêté à 5 422.50€
Le conseil municipal, à main levée, à l'unanimité :
Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
{ 53-2021 | VENTE LOT N°2 - LOTISSEMENT DE LA PINARDERIE | Rapporteur: Mme Maryvonne MARTIN
Par courrier en date du 14 avril 2021, M. Poilane et Mme Roche ont informé la commune de leur intention d'acquérir le lot n° 2 du lotissement La Pinarderie 2 d’une superficie de 1065m2 au prix de 47 605.50€ TTC.
Le conseil municipal, à main levée, à l’unanimité :
- __ Approuve la vente du lot n°2 du lotissement La Pinarderie à M. Poilane et Mme Roche
pour un montant de 47 605.50€ TTC DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
| 54-2021 | VENTE LOT N°4 - LOTISSEMENT DE LA PINARDERIE |
Rapporteur : Mme Maryvonne MARTIN
Par courrier en date du 14 avril 2021, M. L’hélias et Mme Sieniski ont informé la commune de leur intention d'acquérir le lot n° 4 du lotissement La Pinarderie 2 d'une superficie de 1095m2 au prix de 48 496.50€ TTC.
Le conseil municipal, à main levée, à Funanimité :
- Approuve la vente du lot n°4 du lotissement La Pinarderie2 à M. L'hélias et Mme Sieniski pour un montant de 48 496.50€ TTC
ee
Sf-Pierre COCHA DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/2021
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
À été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Tessier Cindy, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Caron Sylvie, Goubeault Jean-Pierre, Ménard Isabelle, Martin Sébastien Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand,
Absents :
| 55-2021 | HONORAIRES A2RT | Rapporteur: M. Jean-Pierre COCHARD
Suite à l'attribution du marché concernant les travaux de la salle Girondeau, il avait été proposé par le cabinet d'architecte de revoir le montant de ses honoraires afin de tenir compte du coût plus élevé des travaux tels qu'ils ressortent de l'appel d'offres par rapport à ce qui avait été estimé lors de l'APS. Le cabinet A2RT avait proposé de retenir seulement 50% de cette différence pour déterminer le montant de ces honoraires. Il avait été convenu qu'un avenant entérinerait cette proposition dès que sera connu le résultat du nouvel appel d'offres.
Sur la base de cette proposition, le Cabinet A2RT propose d'arrêter ses honoraires à la somme de 26 620€ HT.
Le conseil municipal, à main levée, à l’unanimité :
- __ Approuve l’avenant annexé
- _ Approuve le montant des honoraires à 26 620€ HT
- Autorise le maire à signer cet avenant.
Jean-Pierre COCHARD DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s’est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
| 56-2021 | REFECTION EGLISE DE MARTIGNE-BRIAND - DEVIS TAILLANT | Rapporteur : Mme Ginette ROCHER
La commune de Terranjou a demandé un devis en vue de procéder à la réfection du clocher de l'église de Martigné-Briand. Ce devis s’élevant à la somme de 25 001.98€ TTC, le Maire doit être autorisé à le signer par le conseil.
Le conseil municipal, à main levée, à l’unanimité :
-__ Approuve le devis de l’entreprise Taillant
- _ Autorise le maire à signer ledit devis pour un montant de 25 001.98€ TTC JASTERS
NE
Re
Jean-Pierre COCHAR DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L’an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
À été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
| 57-2021 | AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX - MAISON DE SANTE |
Rapporteur : Mme Maryvonne MARTIN
Un marché de travaux a été notifié le 11 mars 2020 pour la création d'une maison de santé, qui regroupera médecins généralistes, masseurs-kinésithérapeutes et infirmières libérales.
Un avenant n° 1 a été passé le 18 février 2021 par la communauté de communes afin de faire face aux obligations de nettoyage du chantier liées au COVID en augmentant la fréquence des nettoyages et désinfection des installations durant le chantier.
Suite à la demande des médecins, de modifier le système d'ouverture de la partie cabinet médical en installant une ouverture sécurisée par platine interphone couplée à 4 combinés, un avenant n° 2 concernant les lots 10 - Electricité (ATEBI), 5 - Serrurerie (OUEST SERRURERIE) et 14 - Espaces verts et aménagements extérieurs (DURAND) est proposé. En effet, il est nécessaire de modifier l'installation initialement prévue au marché pour les lots serrurerie et électricité. Cette intervention a pour motif de sécuriser les accès aux cabinets le soir, une fois le secrétariat fermé. LOT Marché initial | Avenant n° % Evolution | Marché actualisé
2
ATEBI (lot 10) 71 155.66 2771 €EHT 3.89% 73 926.66 € HT
€HT
DURAND (Lot 14) 125 467.85 835 € HT 0.67% 126 302.85 € HT
€HT
OUEST SERRURERIE (Lot 5) | 86 994.00 EHT 549 € HT 0.63% 87 543.00 € HT
Marché initial 1 001 536.2 € HT
Avenant n° 1 3 166.80 € HT
Avenant n° 2 4155 €HT
Marché modifié par avenants 1 008 858 € HT
Evolution du marché + 0.73%
Le conseil municipal, à main levée, à l’unanimité :
- _ Approuve l'avenant n°2 d'un montant de 4 155.00€ HT
- Autorise le maire à signer ledit avenant n°2 DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
10/05/202
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
SIEML - REMPLACEMENT DES LANTERNES 162, 164 ET 227 RUE FRANÇOIS CHAUVEAU — MARTIGNE-BRIAND
Rapporteur : M. Bertrand ROUCHER
Il a été demandé au SIEML le remplacement des lanternes rue François Chauveau à Martigné-Briand. À ce titre, il convient de prévoir le versement d'un fond de concours de 75% au profit du SIEML soit la somme de 2 273.54€ net de taxe.
53-2021
Le conseil municipal, à main levée, à l'unanimité :
- _ Approuve le versement du fond de concours d’un montant de 2 273.54€ net de taxe
Terranjou le 06mai (20? DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 mai 2021
Nombre de conseillers municipaux
En exercice Présents Votants
29 24 28
Date de convocation
27/04/2021
Date Affichage
| 10/05/202
L'an 2021, le 3 mai 2021 à 20H00, le Conseil Municipal de la Commune de TERRANJOU s'est réuni à la salle des Acacias à Martigné-Briand, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean- Pierre Cochard, Maire, en session ordinaire.
A été nommé secrétaire : M. Thomas Jean-Joël
Présents: Cochard Jean-Pierre, Martin Maryvonne, Roulet Jean-Louis, Rocher Ginette, Raimbault Philippe, Gaufreteau Sylvaine, Gendronneau Thierry, Hortet Sylvie, Roucher Bertrand, Richard Mauricette, Fery Martine, Thomas Jean-Joël, Garreau Jean-Louis, Corbin Odile, Jumel Jérôme, Rembault Emmanuel, Joselon Ingrid, Pivert Rémi, Boutry Véronique, Raimbault Patricia, Decobert Anne-Sophie, Goubeault Jean-Pierre, Trilleaud Thomas, Turmeau Yannick
Absents excusés : Perthué David a donné pouvoir à Roucher Bertrand, Caron Sylvie a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis, Ménard Isabelle a donné pouvoir à Hortet Sylvie, Tessier Cindy a donné pouvoir à Roulet Jean-Louis
Absents : Martin Sébastien
| 59-2021 | VENTE LOT N°6 - LOTISSEMENT DE LA PINARDERIE |
Rapporteur : M. Bertrand ROUCHER
Par courrier en date du 27 avril 2021, M. Impinna et Mme Godicheau ont informé la commune de leur intention d'acquérir le lot n° 6 du lotissement La Pinarderie 2 d’une superficie de 1274m2 au prix de 56 947.80€ TTC.
Le conseil municipal, à main levée, à l’unanimité :
- _ Approuve la vente du lot n°6 du lotissement La Pinarderie2 à M. Impinna et Mme Godicheau pour un montant de 56 947.80€ TTC