Arrêté - 2024 DSATM 559+ODP++circulation+et+stationnement+ +illuminations+et+Marché+d+(1)

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Arrêté - 2024 DSATM 559+ODP++circulation+et+stationnement+ +illuminations+et+Marché+d+(1) Document publié le Samedi 30 novembre 2024 par la commune d'Auxerre. Lien du pdf (Arrêté - 2024 DSATM 559+ODP++circulation+et+stationnement+ +illuminations+et+Marché+d+(1))Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire, 1

N° 2024 DSATM 559

PORTANT SUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, LA CIRCULATION,

LE STATIONNEMENT ET LA SÉCURISATION

DES ILLUMINATIONS DE NOËL ET DU MARCHÉ DE NOËL

DU VENDREDI 29 AU SAMEDI 30 NOVEMBRE 2024

Le Maire de la ville d'Auxerre,

Vu les articles L 2213.1, L 2213.2 et L 2213.3 du Code général des collectivités territoriales,

Vu les articles R1334-30 à 37 du Code de la santé publique, notamment l'article R 1334-33,

Vu l’arrêté municipal général de circulation en date du 04 septembre 2000 et les arrêtés subséquents,

Vu l’arrêté n° DDAS/SE/2006/478 relatif à la lutte contre les bruits gênants pour le voisinage,

Vu le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et sons amplifiés, codifié aux articles R 1336-1 à R 1336-3 du Code de la santé publique,

Vu l'arrêté municipal n° 2020-AG 097 du 15 septembre 2020 portant délégation de signature à Monsieur Sébastien Dolozilek, adjoint en charge de la sécurité et de la tranquillité,

Vu la demande en date du 05 novembre 2024 de la Ville d’Auxerre, représentée par le cabinet du Maire, portant sur le lancement des illuminations et l’organisation du Marché de Noël, du vendredi 29 novembre au samedi 30 novembre 2024,

Considérant qu’il est nécessaire d’effectuer lors de cette manifestation des interruptions du trafic routiers, les interdictions de stationner et d’autoriser l’occupation temporaire du domaine public à Auxerre. Il convient de prendre des mesures de sécurité appropriées portant principalement sur la circulation et la sécurisation de la manifestation, afin de préserver la sécurité des participants et du public.

Arrête,

Article 1er : À l’occasion des manifestations lancement des illuminations et marché de Noël, l’organisateur est autorisé à occuper le domaine public :

Place de l’Hôtel de Ville,

- 20 Barrières Vauban,

- 4 micros avec 4 enceintes,

- 10 potelets,

Le vendredi 29 novembre 2024 de 14 h 00 à 18h 30.

Marché couvert de l’Arquebuse, sur toute sa surface et esplanade basse et intermédiaire : - 6 vitabris

- 4 Food Trucks

- 100 chaises d’extérieur en fer,

- 4 Panneaux « stationnement interdit »,

- 1 conteneur 660 litres, ordures ménagères,2

- 2 conteneurs 660 litres, pour le tri,

- 10 portes-sac.

du vendredi 29 novembre, 14 h 00

au samedi 30 novembre 2024, 23 h 00.

35 Barrières Vauban :

- sur l'ensemble des voies perpendiculaires à la rue du Temple,

- à l’entrée de la rue Saint Eusèbe,

- au bas de la rue Paul Bert.

le vendredi 29 novembre 2024 de 18 h 00 à 19 h 30.

Article 2 : Coupure de l’éclairage public,

L’éclairage public est complétement éteint,

- place de l’Hôtel de Ville,

- rue de l’Horloge,

- rue de la Draperie

le vendredi 29 novembre 2024 à 18 h 25, le temps du décompte des enfants.

L’éclairage public est remis immédiatement après.

Article 3 : La circulation est interdite, lors de la déambulation, de musiciens et danseurs, sur les axes suivants :

- place de l’Hôtel de Ville,

- rue de la Draperie,

- place Charles Surugue,

- rue du Temple,

- place de l’Arquebuse.

le vendredi 29 novembre 2024 de 18 h 00 à 19 h 30.

La déambulation est encadrée par les agents de la Police Municipale sur l'ensemble des voies perpendiculaires à la rue du Temple.

Afin d’assurer la sécurité des piétons participants à la manifestation, des barrières sont mises en place sur l'ensemble des voies perpendiculaires à la rue du Temple en formation triangulée, à l’entrée de la rue Saint Eusèbe et au bas de la rue Paul Bert.

le vendredi 29 novembre 2024 de 18 h 00 à 19 h 30.

Article 4 : La circulation est perturbée et gérée par la Police Municipale,

 pour la traversée du Boulevard du 11 novembre

le vendredi 29 novembre 2024 de 18 h 00 à 19 h 30.3

Article 5 : Le stationnement :

Le stationnement est interdit,

 sur le parking de l’Arquebuse, les trois esplanades,

le vendredi 29 novembre 2024 de 14 h 00 à 23 h 00.

 sur le parking de l’Arquebuse, les 2 esplanades, intermédiaire et basse,

le samedi 30 novembre 2024 de 08 h 00 à 22 h 00.

 Sur le parking des Cordeliers, 4 places pour les véhicules du Brass band,

le vendredi 29 novembre 2024 de 14 h 00 à 23 h 00.

Le stationnement est réservé, pour les véhicules des commerçants participants au Marché de Noël et pour les véhicules du Brass Band,

 sur le parking de l’Arquebuse, esplanade intermédiaire,

du vendredi 29 novembre, 14 h 00,

au samedi 30 novembre 2024, 23 h 00.

Le stationnement est réservé, pour les véhicules du Brass Band,

 Sur le parking des Cordeliers, 4 places pour les véhicules du Brass band,

le vendredi 29 novembre 2024 de 14 h 00 à 23 h 00.

Article 6 : L’accès à ces zones réglementées est autorisé aux véhicules de secours, aux véhicules dûment habilités par les services municipaux ainsi qu'aux véhicules de l'organisation dûment identifiés.

Article 7 : Les services de police sont habilités à faire procéder sans délai à l’enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules en infraction à l’arrêt ou au stationnement gênant au titre de l’article 2213-2 2ème alinéa du code général des collectivités territoriales et aux prescriptions du présent arrêté.

Article 8 : Les panneaux, barrières et rubans matérialisant cette réservation sont livrés à partir du lundi 25 novembre 2024 et retirés au plus tard le mardi 03 décembre 2024, par les soins des services techniques municipaux et mis en place par les organisateurs.

Article 9 : Le directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation est remise à :

- Chambre de Métiers et de l’artisanat,

- Cabinet du Maire,

- Directeur départemental de la sécurité publique,

- Commandant du centre de secours principal d'Auxerre,

- Direction générale des services de la Ville d’Auxerre,

- Direction patrimoine et aménagement de l’espace public,4

- Direction @ccueil communication de la Ville d’Auxerre,

- Direction valorisation du cadre de vie de la Ville d’Auxerre,

- Direction du développement économique de la ville d’Auxerre,

- Direction culture, sports et vie associative de la Ville d'Auxerre,

- Police municipale,

- kéolis,

- Société des Taxis d’Auxerre.

Fait à Auxerre,

L’adjoint au Maire, chargé de la sécurité et

de la tranquillité,

Signé électroniquement,

Monsieur Sébastien Dolozilek.