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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 07 mars 2023 bureau)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du bureau de PSC du 07 mars 2023 1/2
Ordre du jour :
* Intervention du Président du SMICA, Jean-Louis GRIMAL et de la Directrice, Céline COUDERC ; * Point sur le projet mobilité de Pays Ségali Communauté et actions à mener ; * Adoption des marchés pour la construction de la micro-crèche de COLOMBIES ; * Validation du Plan de financement et de la demande de subvention au Conseil Départemental pour le financement de la micro-crèche de Colombiès
* Validation du Plan de financement et de la demande de subvention dans le cadre du Fonds leader pour le financement du tiers-lieu de Baraqueville
* Validation du Plan de financement et de la demande de subvention au Conseil Départemental et dans le cadre du Fonds leader, pour le financement de l’extension des halles R. Lacombe ; * Présentation des CA 2022 des budgets de PSC ;
* Point sur l’ordre du jour du prochain conseil communautaire ;
* Question diverses.
Délibération n° 20230307-01
OBJET : Adoption des marchés pour la construction de la micro-crèche de COLOMBIES Approbation à 21 voix pour et 1 voix contre (Nadine VERNHES)
Délibération n° 20230307-02
OBJET : Validation du Plan de financement et de la demande de subvention au Conseil Départemental pour le financement de la micro-crèche de Colombiès
Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230307-03
OBJET : Validation du Plan de financement et de la demande de subvention dans le cadre du Fonds leader pour le financement du tiers-lieu de Baraqueville
Approbation à l'unanimité
Membres
24
Présents
22
LISTE DES DECISIONS
Du BUREAU
de PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Séance du 07 mars 2023
Le sept mars deux mille vingt-trois à vingt heures trente à la mairie de Baraqueville, le bureau de Pays Ségali Communauté convoqués le premier mars 2023, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement sous la présidence de Madame Karine CLEMENT, Présidente.
Etaient présents : ALCOUFFE Patrick, ARTUS Michel, AT André, BARBEZANGE Jacques, BORIES André, BOUSQUET Pierre, CALMELS Bernard, CAZALS Claude, CLEMENT Karine, COSTES Michel, ESPIE Gabriel, FABRE Jean-Marc, FRAYSSINHES Patrick, LACHET Jean, MAZARS David, MAZARS Jean-Pierre, MOUYSSET René, TARROUX Jean-Luc, VABRE François, VERNHES Nadine, VIALETTES Jacky, WOROU Simon.
Absent excusé : BESOMBES Yvon, CARRIERE François,
Secrétaire de séance : Monsieur Jacky VIALETTES Liste des délibérations du bureau de PSC du 07 mars 2023 2/2
Délibération n° 20230307-04
OBJET : Plan de financement et demande de subvention au Conseil Départemental et dans le cadre du Fonds leader, pour le financement de l’extension des halles R. Lacombe
(Messieurs André AT et Jean-Marc FABRE ne prennent pas part à cette décision) :
Approbation à l'unanimité
Fin de la séance à 23h20