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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2023 09 14 bureau vi)
Thèmes du document : Énergies, Travail et emploi, Justice et droit,
LISTE des décisions du bureau de PSC du 14 septembre 2023 1/2
Ordre du jour :
*Conventions de servitude avec ENEDIS au niveau de :
- bâtiment du CMP /Micro-crèche de Naucelle ;
- parc d’activité de Montvert ;
* Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication de la Zone de l’Issart ; * Conventions avec le CD12 pour l’opération « des Livres et des Bébés » et « le mois du Film documentaire » ;
* Convention avec les collèges pour l’utilisation des installations sportives ; * Convention avec la mairie de Baraqueville concernant les effluents des halles R Lacombe ; * Plan de financement DSIL 2023 -1ère tr pour la mise aux normes de la déchetterie de Naucelle ; * Recrutement du Maitre d’œuvre pour les travaux de la déchetterie de Manhac ; * Validation d’une ligne de trésorerie de 500 000 € ;
* Questions diverses / Informations :
Délibération n° 20230914-01
OBJET : Conventions de servitude avec ENEDIS au niveau du bâtiment du CMP /Micro-crèche de Naucelle ; Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230914-03
OBJET : Dissimulation du réseau électrique, de télécommunication et d’éclairage public - ZA de l’Issart à Naucelle
Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230914-04
OBJET : Conventions avec le CD12 pour l’opération « des Livres et des Bébés » Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230914-05
OBJET : Conventions avec le CD12 pour l’opération « le mois du Film documentaire » Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230914-06
OBJET : Convention avec les collèges pour l’utilisation des installations sportives Approbation à l'unanimité
Membres
24
Présents
20
PV de la réunion du BUREAU
de PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Séance du 14 septembre 2023
Le quatorze septembre deux mille vingt-trois à dix-huit heures trente à la mairie de Baraqueville, le bureau de Pays Ségali Communauté convoqués le huit septembre 2023, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement sous la présidence de Madame Karine CLEMENT, Présidente.
Etaient présents : ALCOUFFE Patrick, ARTUS Michel, AT André, BARBEZANGE Jacques, BESOMBES Yvon, BORIES André, BOUSQUET Pierre, CARRIERE François, CLEMENT Karine, COSTES Michel, ESPIE Gabriel, FABRE Jean-Marc, FRAYSSINHES Patrick, LACHET Jean, MAZARS David, MOUYSSET René, TARROUX Jean-Luc, VABRE François, VIALETTES Jacky, WOROU Simon.
Absents excusés : CAZALS Claude, MAZARS Jean-Pierre, VERNHES Nadine (représentée par Pascal SERMET), Absent : CALMELS Bernard,
Secrétaire de séance : Monsieur VIALETTES Jacky LISTE des décisions du bureau de PSC du 14 septembre 2023 2/2
Délibération n° 20230914-07
OBJET : Convention avec la Commune de Baraqueville concernant les effluents des halles R. Lacombe Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230914-08
OBJET : Réactualisation du Plan de financement DSIL 2023 -1ère tr pour la mise aux normes de la déchetterie de Naucelle
Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230914-09
OBJET : Recrutement du Maitre d’œuvre pour les travaux de la déchetterie de Manhac Approbation à l'unanimité
Délibération n° 20230914-10
OBJET : Ouverture d’une ligne de trésorerie de 500 000 €
Approbation à l'unanimité
OBJET : Questions diverses
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée