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Déliberation - hi9786wbdq1ec4e
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - hi9786wbdq1ec4e)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
i
Et
TAL
[042-214201089-20230405-2023-04-03-DE
sil
L'HOER
À WP
Accusé certifié exécutoire
h
DRTRERUE
MaBERATTE
Département
de
la Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 AVRIL
2023
DELIBERATION
N°
2023-04-03
Nombre
de
Conseillers:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d'absent(s}
: 7
Nombre
de
membres
présent(s)
: 8
Nombre
de
pouvoir(s)
:2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:10
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le cinq
avril,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
mars
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
;: MBOCK
Eléazar
; BOURGIN
METTON
Nadine;
VIRICELLE
Françoise
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CRETON
Cécile;
CLUZEL
Sylvain,
DUMOULIN
Denise;
GARNIER
Léo;
CHEVROT
Christine
Avaient
donné
procuration
: DUPEYRON
Serge
à Michel
RIBBA
; LAGARDE
Elisabeth
à Christophe
DESTRAS Secrétaire
de
séance
: MBOCK
Eléazar
Objet
:VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
|
FONCTIONNEMENT
Dépenses
de fonctionnement
011
- Charges
à caractère
général
133
999,00€
012
- Charges
de
personnel
224
940.00€
014
— Atténuation
des
produits
16
400.00€
65
— Autres
charges
de
gestion
courante
150
200.00€
Total
des
dépenses
de
gestion
courante:
525
539.00€
66 — Charges
financières
4 000,00€
67-
Charges
exceptionnelles
200.00€
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
529
739,00€
023
— Virement
à
la section
d'investissement
173
875.01€
042
— Opérations
d'ordre
entre
section
11
447.00€
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
185
322.01€
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
cumulées
715
061.01€ Recet
uSÊ
d
-
Ministere
de
intérieur
013 — Atténuation des charges
a
2 000.00€
70 — Produits
des services
sms
a
nl
14 600.00€
73
—
Impôts
et taxes
a
15
000.00€
731
— Fiscalité
locale
352
814.00
€
74-
Dotations
et
participations
144
336.00€
75
— Autres
produits
de
gestion
courante
8 500.00€
042-
Opération
d'ordre
transfert
entre
section
0.00€
Total
des
recettes
de
gestion
courante
:
537
250.00€
RO02
- Résultats
reportés
2022
177
811.01€
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
715
061.01
€
INVESTISSEMENT
Dépenses
d'investissement
20—
Immobilisation
incorporelle
4 000,00
€
20-
Reste
à réaliser 2022
12
650.00€
204
— Subventions
d'équipement
versées
230
250.00€
21—Immobilisation
corporelle
98
200.00€
21-
Reste
à réaliser
2022
349
226.10€
23-
Immobilisation
en
cours
0,00
€
23-
Reste
à réaliser 2022
44
600.00€
Total
des
dépenses
d'équipement
738
926.10€
16
-— Remboursements
d'emprunts
9 000.00€
Total
des
dépenses
financières
9 000.00€
040
- Opération
ordre
transfert
entre
section
0.00€
041-
Opération
patrimoniales
O.00€
001
Report
de
déficit
d'investissement
2022
0,00€
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement :
747
926,10
€
Total
des
dépenses
d'investissement
cumulées
747
926.10
€
Recettes
d'investissement
13-
Subvention
d'investissement
13
029.00€
13-
Reste
à réaliser
2022
11
056.00€
16
—
Emprunts
121
099.00€
16-
Reste
à réaliser 2022
200
000.00€
Total
des
recettes
d'équipement
345
184.00€
10 — Dotations
Fons
divers
réserves
22
000.00€
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisés
187
199,15
€
Total
des
recettes
financières
209
199.15€
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
554
383.15€
021
— Virement
de
la section
de
fonctionnement
173
875,00€
040
— Opérations
d'ordre
entre
sections
11
447,00€
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
185
322.00€
Total
des
recettes
d'investissement :
739
705.15€
R0O01
Solde
d'exécution
positif
reporté
8 220.95
€
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
747
926.10€
Le
budget
général
de
la
commune
s'équilibre
ainsi
: INVESTISSEMENT
Accusé
de
réception
- Ministèfe
de
IMÉNE
penses
Recettes
[042-214201089-20230405- 2023- -04-03-DE
investissement fonctionnement
Accusé
certifié
exécutaire
d'investissement
Réception
par
le préfet
: 18/04/2093]
Crédits
d'investissement
{y compris
le compte
1068)
341
450.00
€
528
649.15€
Restes
à réaliser
de
l'exercice
précédent
406
476.10€
211
056.00€
R001
Solde
d'exécution
d'investissement
reporté
0.00€
8 220,95€
Total
de
la
section
investissement
747
926.10€
747
926.10€
FONCTIONNEMENT
Dépenses
de
Recettes
de
fonctionnement
Crédits
de
fonctionnement
715
061.01€
537
250.00€
002
Résultat
antérieur
reporté
0,00
€
177
811.01€
Total
section
de
fonctionnement
715
061.01€
715
061.01€
Total
du
budget
1 462
987,.11€
1 462
987,.11€
Vote
: Pour:
10
Contre
:
0
Abstention
: 0
Après
échange
et discussion,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
le budget
primitif 2023
de la
commune.
ONT SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hépital-Le-Grand,
le 6 avril
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
— -7