Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 202210 11 Decisions modificatives
Déliberation - zajrdzc4fj8g21y
Déliberation - kdr3fcmxj40dpv
Procès Verbal - 202404 01 Vote du budget primitif 2024
Déliberation - n7g3qcbw38gcb4n
Déliberation - hi9786wbdq1ec4e
Procès Verbal - 2023 04 04 Finances M57 fongibilite des credits
Déliberation - zwoiodbef41hbtg
Déliberation - owde0qceoa07gk
Procès Verbal - 99 DE 202603 03
Déliberation - jbrm1g0r82dpx59
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - jbrm1g0r82dpx59)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
L
L'HOPITA
center
de tite
LE
GR
A ND
Accusé
de
réception - Ministère
de
l'intérieur
| 042-214201089-20221008-202210-11-DE
ports
à
aa
D
Accusé
ceriifé exécutoire
+
Réception
par
le préfet
: 06/10/2022
Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
OCTOBRE
2022
DELIBERATION
N°
202210-11
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:3
Nombre
de
membres
présent{s)
: 12
Nombre
de
pouvoir(s}
:1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
trois
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L’Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 27
septembre
2022
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
; MBOCK
Eléazar
;
BOURGIN
METTON
Nadine;
CLUZEL
Sylvain; DUMOULIN
Denise;
LAGARDE
Elisabeth;
DUPEYRON
Serge
;
VIRICELLE
Françoise
; CROZIER
Julien
; GARNIER
Léo ;
Étaient
absent(s)
excusé(s)
: Christine
CHEVROT,
Cécile
CRETON
; Michel
RIBBA
Avaient
donné
procuration
: Michel
RIBBA
à Christophe
DESTRAS
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
DECHAUMET
OBJET.
DÉCISIONS
MODIFICATIVES
Le
maire
explique
que
les décorations
du
sapin
près
de
la mairie
pour
la période
des
fêtes
n'étaient
pas
prévues
au
budget
2022,
afin
de
pouvoir
obtenir
le versement
du
FCTVA
il convient
d’inscrire
cette
dépense
en
investissement
et sur
l'opération
décoration
lumineuse
noël
2021.
Une
erreur
de
saisie
Lors
de
l’inscription
du
montant
de
l’attribution
de
compensation
il convient
donc
de
rajouter
10.00€
sur
cette
ligne
budgétaire.
Pour
ces
deux
points
il convient
donc
de
prévoir
les
décisions
modificatives
par
un
virement
d’un
compte
à
un
autre,
comme
présenté
dans
les tableaux
ci-dessous
:
Désignation
Diminufion
sur
crédits
| Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
739211
: Attributions
de
compensation
10.00
€
TOTAL
D
014
: Atténnations
de produits
16.00
€
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
10.00
€
TOTAL
D 022
: Dépenses
imprévues
Fonct
10,00
€
Désignation
Dimioution
sur
crédits
|Angmeutation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
2152-92021
: DECORATION
LUMINEUSE
DE
NOEL
1 450.00
€
D
2188-202208
: chauffage
mairie
1 450.00
€
TOTAL
D
21
: Inuuobilisations
corporelles
1
450.00
€
1 450.00
€
- Vote:
Pour:
13
Contre
:
0
Abstention
: 0 f' LORIE
AL,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
ba
eve
er voué Welt
| 042-214201089-20221003-202210-11-DE
|
is,
RSR,
Hs
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
te préfet
: 06/10/2022
Département
de
la Loire
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
cette
décision
modificative
au
budget
2022,
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L'Hôpital-Le-Grand,
le 4
octobre
2022
Le
secrétaire,
van
ET
Sébastien
DECHAUMET
…
-
numériquement.