Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convoc signee juin24
Déliberation - Liste del exam CM20240624
Ordre du Jour - ODJ dec17
Ordre du Jour - ODJ juin21
Ordre du Jour - ODJ juin19
Ordre du Jour - ODJ dec24
Ordre du Jour - ODJ dec21
Ordre du Jour - ODJ 15juin20
Ordre du Jour - ODJ dec16
Déliberation - delib 006 20210412 anx
Ordre du Jour - ODJ juin24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ juin24)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
H
CHAMPS-SUR-MARNE
ji
‘
Se
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2024
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
des
procès-verbaux
des
conseils
municipaux
du
29
janvier
2024
et
du
25
mars
2024
AFFAIRES
GÉNÈRALES
001/
Adhésion
à
l'association
des
acheteurs
publics
(A.A.P.)
002/
Dissolution
du
groupement
de
commandes
pour
la passation
d'un
marché
public
relatif
à l'entretien
des
véhicules
légers
et véhicules
utilitaires
légers,
avec
la Communauté
d'Agglomération
Paris
- Vallée
de
la Marne
(C.A.P.V.M.)
et
des
communes
membres
FINANCES
003/
Rapport
du
maire
relatif
à
l'utilisation
du
fonds
de
solidarité
des
communes
de
la
Région
Ile-de-France
(F.S.R.I.F.),
perçu
au
titre
de
l'année
2023 004/
Compte
de
gestion
du
comptable
public
de
l'année
(C.G.)
2023
005/
Compte
administratif
(C.A.)
de
l'année
2023
006/
Affectation
des
résultats
du
compte
administratif
de
l'année
2023
007/
Décision
modificative
(D.M.)
n°1
du
budget
de
2024
TRAVAUX
/
PATRIMOINE
008/
Approbation
du principe
de
concession
de
service
relative
à la mise
à
disposition,
l'installation,
l'entretien,
la maintenance
et
l'exploitation
de
mobiliers
urbains
publicitaires
et
non
publicitaires
009/Conclusion
d'un
recours
amiable
avec
les
sociétés
E-PANGO
et
PICOTY
mettant
fin
au
contentieux
déposé
au
tribunal
administratif
de
Melun
010/
Demande
de
subvention
au
Fonds
Vert
pour
la rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Paul
Langevin
URBANISME
/
ENVIRONNEMENT
/
DÉVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
011/
Cession
de
la
parcelle
cadastrée
section
AH
n°383
au
Département
de
Seine-et-Marne 012/
Convention
de
financement
« Territoires
engagés
pour
le
logement
»
relative
au
projet
du
quartier
de
gare
«
Noisy-Champs
»
013/
Dénomination
de
la nouvelle
voie
«
Chemin
du
Verger
»
dans
la ZAC
« Les
Hauts
de
Nesles
»
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
/
LOGEMENT
014/
Avis
sur
le
projet
de
plan
partenarial
de
gestion
de
la
demande
et
d'information
du
demandeur
(P.P.G.D.I.D.)
élaboré
par
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Vallée
de
la Marne
PERSONNEL
- VIE
DES
SERVICES
015/
Régime
indemnitaire
du
personnel
de
la commune,
à compter
du
1" janvier
2022_Modifications
/ ajustements
au
1°" juin
2024
016/Modification
du
tableau
des
emplois
017/
Avenant
à
la
convention
de
mutualisation
des
moyens
humains
et
matériels
entre
la commune
et
le C.C.A.S
018/
Convention
cadre
2024-2026
entre
le C.A.S.C.
de
Champs-sur-Marne
et
la Commune
de
Champs-sur-Marne
JEUNESS
019/
Participation
familiale
pour
un
mini-séjour
solidaire
à
vélo
entre
la
France
et
l'Allemagne
par
le service
municipal
de
la jeunesse
pour
l'été
2024
020/
Approbation
d'une
convention
de
partenariat
relative
au
versement
du
PASS
COLO
à
intervenir
entre
la
CAF
34
et
la
commune
de
Champs-sur-
Marne
SPORTS
021/
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations
sportives
(A.S.)
pour
des
stages
sportifs
de
l'hiver
2024
022/
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
la participation
aux
championnats
d'Europe
de
Chanbara
023/
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations
sportives
(A.S.)
pour
des
stages
sportifs
de
printemps_2024
024/
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
la
réalisation
du
tournoi
annuel
de
l'association
«
Hexagone
»
P.B.420,.
025/
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
un
stage
écolo-
cohésion
de
l'association
« Rugby
club
de
Champs
Val
Maubuée
»
026/
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
le remplacement
de
matériel
non
prévu
Volley
club
de
Champs-sur-Marne
027/
Demande
de
subventions
relatives
à
la création
du
Wheel
park 028/
Convention
de
refacturation
des
dépenses
réalisées
par
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Vallée
de
la Marne
pour
l'achat
de billets
pour
les jeux
olympiques
et
paralympiques
VIE
ASSOCIATIVE
/
ANIMATION
029/
Approbation
de
l'avenant
n°1
relatif
à
la
convention
de
partenariat
intervenue
entre
la commune
de Champs-sur-Marne
et
l'association
«
Maison
pour
tous
Victor
Jara
»
030/
Approbation
de
l'avenant
n°1
relatif
à
la
convention
de
partenariat
intervenue
entre
la commune
de
Champs-sur-Marne
et
l'association
«
centre
social
et
culturel
Georges
Brassens
»
031/
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
aux
associations
suivantes
: « Les
p'tits
Loups
», «
Les
luzardins
» et «
Les
amis
des
domaines
des
châteaux
de
Champs-sur-Marne
et
de
Jossigny
»
CITOYENNETÉ
032/
Proposition
de
renouveler
la convention
relative
aux
cartes
privilèges
avec
le
Syndicat
mixte
d'études,
d'aménagement
et
de
gestion
(S.M.E.A.G)
de
l'île de
loisirs
de
Jablines-Annet
SOLIDARITÉ
033/
Organisation
d'un
séjour
de
groupe
en
faveur
des
seniors
:
Modification
des
modalités
d'organisation
DÉCISIONS
DU
MAIRE
REMERCIEMENTS QUESTIONS
DIVERSES