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Procès Verbal - document
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aix.
Lien du pdf (Procès Verbal - document)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE AIX-EN-
PEVELE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur
Vous êtes invité(e) à assister au Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 2 avril 2026 à 18:45
salle des associations du centre culturel et associatif d'AIX-EN-PEVELE
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
3. Elections des administrateurs au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
4. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
5. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite au renouvellement des conseils municipaux
6. Définition et composition des commissions municipales
7. Renouvellement de la commission des listes électorales
8. Désignation d'un représentant de la commune à l'agence Inord
9. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
10. Formation des élus
11. Réglement intérieur du Conseil Municipal
12. Publicité des actes
13. Indemnités des conseillers municipaux ayant reçu délégation
14. Frais de déplacement des conseillers municipaux
15. Référent déontologue des élus
16. Compte Financier Unique 2025
17. Affectation du résultat
18. Subvention au CCAS
19. Subventions aux associations
20. Taux des taxes d'imposition directe
21. PLURELYA , prestataire d'action sociale pour la fonction publique territoriale 22. Demande de subvention à la Région pour la videoprotection
23. RIFSEEP - modif délibération du
24. Délibération de principe annuelle autorisant le maire à recruter des agents en raison d'un accroissement temporaire d'activité
25. Délibération de principe autorisant le maire au recrutement d'agents de remplacement 26. Adhésion au Syndicat Fibre Numérique 59/62 au titre de la compétence de la valorisation des données publiques 27. Projet LORA - signature d'une convention pour la mise à disposition d’Emplacements permettant d’accueillir les équipements constitutifs du réseau
28. Amendes de police travaux réfection de voirie rue du Général de Gaulle 29. Demande de subvention à la CCPC pour la videoprotection
30. Budget Primitif 2026
31. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.