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Procès Verbal - PV CM 12 02 2024 copie
Compte-Rendu - CR CM 26 10 20 pdf
Compte-Rendu - CR CM décembre 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornillon-sur-l'Oule.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM décembre 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Jeunesse,
PROCES-VERBAL
réunion
du
12
décembre
2022
à
18H00
Etaient
présents
: Mmes
Paulette
BERTRAND,
Sandrine
RIDEL,
Jacqueline
LEJEUNE,
MM
Denis
CONIL,
Yannis
ROCHAS
Joséphine
MORIN
excusée
procuration
à Yannis
ROCHAS
Jean-Louis
FORSANS
excusé
procuration
à Denis
CONIL
Date
de
convocation
: 05/12/2022
secrétaire
de
séance :
Quorum
:4
ordre
du jour:
-
Approbation
du
procès-verbal
du
10
octobre
2022
-
Certification
de
l'adressage
Base
Adresse
Locale
-
Convention
pour
le déneigement
-__
Adhésion
au
règlement
du
SDED
- _
Devis
poêle
de
l'église
-
Demande
d'aide
financière
au
SDED
-
Admission
en
non-valeur
-
Devis
et
emprunt
captage
- _
Délibération
autorisant
les dépenses
d'investissement
début
2023
à hauteur
du
+ du
budget
2022
-
Questions
diverses
1) Approbation
du
procès-verbal
du
10
octobre
2022
POUR
:7
CONTRE:
0
Abstentions
: 0
2)
Certification
de
l’adressage
Base
Adresse
Locale
Devis
SIGNA
CONCEPT
1 200
HT
POUR:
7
CONTRE:
0
Abstentions
:0
3)
Convention
pour
le déneigement
Convention
pour
le déneigement
avec
Thierry
ADRIEN
agriculteur.
Part
fixe
: 234€.
Tarif
horaire
mentionné
dans
la convention
et
fonction
du
tracteur
assurant
le déneigement.
POUR
:7
CONTRE:
0
Abstentions
: 0
4)
Adhésion
au
règlement
du
SDED
Coût
0.20
€/habitant
POUR:
7
CONTRE:
0
Abstentions
: 0 5)
Devis
poêle
de
l’église
Réhausse
du
conduit
430
€HT
achat
et installation
d’un
poêle
à granulés
5037
€
TTC
Nous
pouvons
prétendre
à une
aide
du
Département
POUR
: 7
CONTRE:
0
Abstentions
: 0
6)
Demande
d'aide
financière
au
SDED
Demande
de
subvention
au
SDED
POUR
:7
CONTRE :
Abstentions :
7)
Admission
en
non-valeur
Créance
de
2019
pour
facture
d’eau
: 109.68€
POUR
: 7
CONTRE :
Abstentions :
8)
Devis
et emprunt
captage
Emprunt
à prévoir
pour
le coût
de
la TVA.
Le
maire
est
autorisé
à consulter
les
banques.
POUR
:7
CONTRE :
Abstentions
:
9)
Délibération
autorisant
les
dépenses
d'investissement
début
2023
à hauteur
du
%
du
budget
2022 POUR
:7
CONTRE:
0
Abstentions
: 0
10)
reversement
de
la taxe
d'aménagement
à
la
communauté
de
communes
Reversement
à taux
zéro
POUR
:7
CONTRE:
0
Abstentions
: 0
Questions
diverses :
Autorisation
de
7.5
tonnes
sur
les
chemins
communaux
.Si
détérioration
frais
à
la
charge
du
responsable
. Approuvée
: un
arrêté
du
maire
sera
pris.
Prévoir
panneaux
signalétiques
Des
devis
seront
demandés
pour
cadran
solaire
Présentation
d’un
compost
et
son
concept
: à
suivre
La
séance
est
levée
à
: 19H38
Délibérations
adoptées
:
DEL-01-12122022
certification
de
l’adressage
DEL-02-12122022
convention
pour
déneigement
DEL-03-12122022
adhésion
au
règlement
du
SDED DEL-04-12122022
devis
poêle
de
l’église
+
demande
subvention
au
Département
DEL-05-12122022
demande
d’aide
financière
au
SDED
DEL-06-12122022
admission
en
non-valeur
DEL-07-12122022
autorisation
consulter
les
banques
pour
emprunt
captage
DEL-08-12122022
autorisation
quart
du
budget
investissement
DEL-09-12122022
reversement
taxe
aménagement
à
la CC
BDP
Le
secrétaire
de
séance
Sandrine
RIDEL