Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 231024 25 Modification tableau des emplois
Déliberation - 230920 30 Modification tableau des emplois 1
Déliberation - 240319 21 Mise a jour du Tableau des emplois
Déliberation - 240409 10 Mise a jour du tableau des emplois
Déliberation - 250225 39 Mise a jour Tableau des emplois
Déliberation - 260224 71 Mise a jour du tableau des emplois
Déliberation - 250709 12 Mise a jour Tableau des emplois
Déliberation - 251104 23 Mise a jour du tableau des emplois
Déliberation - 251216 36 Mise a jour du tableau des emplois
Déliberation - 231212 39 Tableau Emplois Avancements de grades
Déliberation - 240123 26 Modification tableau des emplois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Déliberation - 240123 26 Modification tableau des emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Économie et finances,
\ Ville Thiers DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME Nombre de Conseillers
en
exercice
: 33
Nombre
de
conseillers
présents:
28
Procurations
: 3
Nombre
de
conseillers
absents
: 2
OBJET : Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Envoyé
en
préfecture
le
29/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/01/2024
Publié
le 30/01/2024
- N°26—
SLOF
ID
: 063-216304303-20240123-240123
026-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE
THIERS
SEANCE
DU
MARDI
23
JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le mardi
23
janvier
à dix-neuf
heures
;
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Thiers,
dûment
convoqué
le
mercredi 17
janvier
2024
s'est
réuni
en
salle TOURNILHAC
de
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Stéphane
RODIER,
Maire
;
Etaient
présents
:
Stéphane
RODIER,
Maire
;
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Isabelle
FUREGON,
Catherine
PAPUT,
Pierre
CONTIE,
Monique
DURAND-PRADAT,
Sylvain
HERMAN,
Martine
MUNOZ,
Sophie
DELAIGUE,
Didier
STURMA,
Michel
COMBRONDE,
Vincent
PETITJIEAN,
Monique
MORENO,
Pascal
THIRIOUX-RAUCOURT,
Patricia
BOSTMAMBRUN,
Pierre
SUREDA,
Pepa
CAENEN,
Thierry
BARTHELEMY,
Michelle
MAGNOL,
Christophe
MANKA,
Eric
BOUCOURT,
Bernard
DUNIAT,
Francis
ROUX,
Yoann
BENTEJAC,
Farida
LAID,
Claire
JOYEUX,
Annie
CHEVALDONNE
et
Philippe
BARRAU,
Conseiller.e.s
Municipaux
;
Avaient
donné
procuration
:
Hélène
BOUDON
à Martine
MUNOZ,
David
DEROSSIS
à
Isabelle
FUREGON,
Serap
ALP
à
Farida
LAID,
Etaient
absents
ou
excusés
:
Lisa
ASAR,
Betul
SIMSEK,
Secrétaire
de
séance :
Didier
STURMA Envoyé
en
préfecture
le
29/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
01.2024$
L
9
Publié
le 30/01/2024
Ville
}
Thiers
ID
: 063-216304303-20240123-240123
026-DE
ae
MISE
A JOUR
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
e
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
e
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
l’art.
34
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
et
que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quels
grades
et
à
quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l’autorité
à
recruter;
e
Considérant
que
l'instruction
budgétaire
et
comptable
—
M57
—
oblige
à
inscrire
au
budget
l’ensemble
des
postes
à pourvoir;
e
Considérant
que
les
crédits
nécessaires
aux
rémunérations
et
aux
charges
sociales
des
postes
seront
prévus
sur
les
crédits
inscrits
au
budget
de
l’exercice
2024
;
e
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
aux
fonctionnements
des
services
;
°
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
mettre
à jour
le tableau
des
effectifs
en
fonction
des
différents
mouvements
et
d'adapter
les
emplois
budgétés
aux
emplois
pourvus,
afin
d’avoir
une
meilleure
lisibilité
et cohérence
du
tableau
des
effectifs.
La
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
concerne
:
e
La
création
des
emplois
suivants
à effet
du
1°
février
2024
:
Filière
culturelle
:
-
Un
poste
de
Professeur
d'Enseignement
Artistique
de
classe
normale
à
temps
non
complet
10,5/16èmes
;
-
Un
poste
de
musicien
intervenant
Assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2è
classe
20/20èmes
;
-__
Un
poste
d’Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1°
classe
à temps;
Le
projet
porte
donc
sur
3
créations.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
MAIJORITE
AVEC
25
VOIX
POUR
ET
6
ABSTENTIONS
(Eric
BOUCOURT,
Bernard
DUNIAT,
Francis
ROUX,
Yoann
BENTEJAC,
Farida
LAID
et
Serap
ALP):
°__
Approuve
la
modification
du
tableau
des
emplois
telle
que
définie
ci-dessus;
e _
Autorise
le
Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à la présente
décision.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Didier
STURMA
Stéphane
RODIER
HD
AN
Hôtel
de
Ville
| 1,
rue
François
Mitterrand
| CS
60201
| 63300
Thiers
Cedex
| contact@thiers.fr