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Compte-Rendu - cr pour affichage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cauroy-lès-Hermonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr pour affichage)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MARNE
COMMUNE
DE
CAUROY
LES
HERMONVILLE
ARRONDISSEMENT
DE
REIMS
51220
TE,
: 03
26
61
52
51
Tax
: 03
26
61
55
di
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
18
OCTOBRE
2022.
Etaient
présents
:MM.
LECOMTE
Guy,
PIGOT
Jocelyne,
LALLEMENT
Sandrine,
CHAMPION
Marie-
France,
BOCART
Brigitte,
BUTELLE
Chantal,
FOURNAISE
Michel,
PONCELET
Xavier,
ROCHET
Bertrand,
SERGENT
André.
Absent
excusé
:
Monsieur
DESOUTTER
Jean-Michel
ayant
donné
son
pouvoir
à
Monsieur
LECOMTE
Guy. Secrétaire
de
séance
:Madame
CHAMPION
Marie-France.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
du
6
septembre
2022
:le
conseil
à
l’unanimité
approuve
le
compte
rendu
du
conseil
du
6
septembre
2022.
Monsieur
le
Maire
apporte
quelques
précisions
à savoir
:
-
Villages
et
coteaux
propres
:11
personnes
ont
participé,
il
faudra
penser
à
contacter
le
magasin
Leclerc
en
mai
pour
la
session
2023.
=
Sécurisation
rue
du
119%
RI
et
rue
de
Cormicy
sera
à étudier
au
budget
2023
-
La
liste
des
bordures
à élaguer
doit
être
fournie
-__
Economie
d'énergie
:par
8 voix
pour
et
3 contre
l’option
choisi
par
le
conseil
municipal
est
la
baisse
d’intensité
sur
le
village,
la
réponse
a
été
transmise
à
la
communauté
urbaine.
Il
faut
savoir
que
notre
commune
est
assez
vertueuse
en
dépenses
d'éclairage
public.
-
Le
passage
au
SIEM
pour
l'entretien
de
l’éciairage
public
se
fera
au
1°
janvier
2023.
Église
:Monsieur
le
Maire
donne
les
dernières
informations
sur
le
dossier
de
l’église
à savoir
:
-_
Pour
la
subvention
de
la
Région
pour
la
tranche
1:
le
dossier
est
passé
en
commission
le
23
septembre
dernier
et
apparemment
nous
aurions
obtenu
115
211
€,
à ce
jour
nous
n’avons
pas
encore
reçu
l'arrêté
d'attribution
définitif.
-
Les
filets
de
protection
des
travaux
sont
en
place
-
Les
angles
du
clocher
ont
été
réparés.
-
Le
voligeage
du
toit
du
clocher
a été
réalisé
-
Le
démarrage
des joints
du
clocher
sera
fait
cette
semaine
-
Les
abassons
seront
révisés
cette
semaine
-
Le
clocher
sera
terminé
avant
la
fin
de
l’année
pour
permettre
le
changement
de
place
de
Péchafaudage
avant
les
congés
de
fin
d’année.
-_
Pour
le
filet
de
protection
sous
le
porche
on
attend
le
devis
-
Ace
jour
il
a
été
réglé
134
207,26
€
et
en
recettes
39
399,68
€
au
budget
2022,
soit
depuis
le
début
de
la
mission
177
779,30
€
en
dépenses
et
99
579,59
€
en
recettes
-
La
souscription
sur
le
site
de
la
Fondation
du
Patrimoine
est
à 8
843
€
à ce
jour
Salle
associative
:Monsieur
le
Maire
donne
les
dernières
informations
sur
le
dossier
de
la
salle
associative
à
savoir
:
-
L'architecte
doit
nous
donner
pour
relecture
avant
publication
le
dossier
du
marché,
mais
malgré
de
nombreuses
relances
celui-ci
n’est
toujours
pas
arrivé
dans
nos
bureaux
à ce
jour
-
Le
dossier
de
demande
de
subvention
au
FEDER
a été
déclaré
complet
et
on
espère
une
subvention
de
54
686
€
au
maximum
__
Dès
validation
les
dossiers
seront
déposés
sur
la
plateforme
dématérialisée
pour
les
marchés
Fixation
du
prix
des
photocopies
:
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
que
les
prix
des
copies
refacturées
aux
associations
n’ont
pas
évolué
depuis
2013. Le
nouveau
prix
proposé
prend
en
compte
le
montant
des
copies
sur
le
multifonction
ainsi
que
l’achat
du
papier
quand
il
est
fourni
par
la
mairie.
Monsieur
le Maire
propose
les
prix
suivants
applicables
dès
la prochaine
facturation
:
COPIES
NOIR
ET
BLANC
-
Si l'association
fournit
le papier
: 0,05
€
-
Si
la mairie
fournit
le papier
: 0,065
€
COPIES
COULEUR
-
Si
association
fournit
le papier
: 0,17
€
-
Si la mairie
fournit
le papier
: 0,185
€
Le
conseil
valide
à l’unanimité
les
nouveaux
prix
des
copies.
Délibération
n°
2022-8-1
: fixation
du
prix
des
photocopies
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
de
fixer
le prix
des
photocopies
faites
sur
le matériel
de
la commune
pour
les
associations
du
village
comme
suit :
COPIES
NOIR
ET
BLANC
-
Si l'association
fournit
le papier
: 0,05
€
-
Si
la mairie
fournit
le papier
: 0,065
€
COPIES
COULEUR
-
Si
l’association
fournit
le papier
: 0,17
€
-
Si la mairie
fournit
le papier
: 0,185
€
La
présente
délibération
prend
en
compte
toutes
les
copies
faites
à
partir
de
l’année
2022
par
les
associations. Charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
documents
se
rapportant
à ce
dossier.
Informations
sur
la
Cu
du
Grand
Reims
et
la
ville
de
Reims
:Monsieur
le
Maire
donne
les
dernières
informations
en
sa
possession
concernant
la
ville
de
Reims
et
la
Cu
du
Grand
Reïms
:
-
Les
79
communes
qui
n'étaient
pas
encore
rattachées
au
SIEM
pour
l'éclairage
public
le
seront
à
compter
du
1°
janvier
2023
(sauf
ex
Reims
métropole)
-
Nous
avons
reçu
un
courrier
des
services
de
contrôle
des
évacuations
des
pressoirs
pendant
les
vendanges
qui
ont
contrôlé
sur
notre
commune
qui
informe
le
pressoir
Dormay
qu’ils
sont
aux
normes
cette
année.
-
Le
rapport
d'activité
est
présenté
suite
à
l’envoi
des
dossiers
par
mail
aux
conseillers.
Les
dépenses
globales
de
fonctionnement
du
compte
administratif
sont
de
493,7
millions
d’€
tous
budgets
confondus.
Délibération
n°
2022-8-2
: rapport
annuel
2021
de
la CU
du
Grand
Reims.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.5211-39
qui
dispose
que
le
Président
d’un
EPCI
adresse
chaque
année
au
Maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l’établissement
Vu
le rapport
présenté
par
la communauté
urbaine
du
Grand
Reims
pour
année
2021
Vu
la note
de
synthèse
valant
exposé
des
motifs,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
De
prendre
acte
de
la
communication
au
conseil
municipal
du
rapport
d’activités
2021
de
la
Communauté
Urbaine
du
Grand
Reïms,
joint
en
annexe.
-
Il
y
a
un
projet
de
reconstruction
de
la
STEP
de
notre
commune
pour
l’amener
à
750
équivalents
habitants.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
services
du
Grand
Reims
ont
rencontré
l’exploitant
de
la parcelle
pouvant
permettre
l’extension
de
la
STEP,
cette
parcelle
étant
laissée
en
emplacement
réservé
du
PLU.
-_
Présentation
du
schéma
directeur
cyclable
:beau
projet
qui
sera
difficile
à
mettre
en
place
avec
la
hiérarchisation
des
pistes
cyclables
-_
Préparation
de
la
future
offre
de
transport
à la
demande
-
Les
écoles
de
notre
pôle
sont
passées
de
891
à 871
élèves
mais
on
est
passé
de
611
à 644
cantiniers.
-
Il
y
a une
étude
en
cours
dans
les
services
du
Grand
Reims
pour
voir
à harmoniser
les
prix
dans
les
cantines
sur
le
territoire
de
la
communauté.
-
Conseil
d’orientation
eau
et
assainissement
:il
se
profile
le
contrôle
des
raccordements
avec
pénalités
-
Le
rapport
sur
le
prix
de
l’eau
est
présenté
-_
Déchets
:
il
y un
appel
à projet.
Il
est
envisagé
de
mettre
en
place
un
service
de
broyage
de
branches
-
Lutte
contre
le
gaspillage
alimentaire
-
Ordures
ménagères
lors
de
manifestation
dans
les
communes
:il
est
à
l'étude
une
convention
qui
obligerait
les
associations
organisatrices
d’évènement
tel
que
les
brocantes
à
aller
chercher
des
bacs
de
tri
au
dépôt
du
Grand
Reims,
de
Les
laver
après
vidage
et
de
les
ramener
au
dépôt.
Cela
serait
la
condition
pour
que
le
ramassage
se
fasse.
À
suivre
-
Monsieur
le
Maire
a eu
une
réunion
ce
jour
avec
la
DEA
du
Grand
Reims
concernant
la
dalle
béton
qui
a été
installée
à l’entrée
du
village
en
venant
de
Reïms.
Il
a demandé
que
ce
soit
remis
au
niveau
du
sol
comme
existant
avant
l’accident.
En
attente.
-
Appel
à projet
sur
la
sécurité
et
la
délinquance.
Correspondant
incendie
et
secours
:Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
qu’il
est
nécessaire
de
nommer
un
correspondant
incendie
et
secours
suite
au
décret
paru
le
29
juillet
2022.
Madame
LALLEMENT
est
nommée
par
le
Maire
pour
remplir
cette
tâche.
Convention
de
partenariat
avec
la
forêt
du
Massif
:Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
qu’il
avait
accepté
lors
d’une
précédente
réunion
de
participer
au
projet
bois
avec
le
collège
du
Mont
d’Hor.
Suite
aux
différentes
réunions
il
est
demandé
la
signature
de
la
convention
pour
poursuivre
le
projet.
Le
but,
au
départ,
était
la
construction
d’un
banc.
Pour
le
moment
il
est
prévu
la
visite
de
la
forêt,
de
la
tonnellerie
de
Champagne,
de
la
scierie
Huberlant
pour
le
collège.
Délibération
n)
2022-8-3
:convention
de
partenariat
du
Massif
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
du
Massif
pour
le
projet
bois
du
collège.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22
h
15.