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Compte-Rendu - cr conseil pour affichage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cauroy-lès-Hermonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
MARNE
COMMUNE
DE
CAUROY
LES
HERMONVILLE
ARRONDISSEMENT
DE REIMS
51220
Tél.
: 03
26
61
52
51
Fax
: 03
26
61
55
41
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
26
NOVEMBRE
2024.
Etaient
présents: MM.
LECOMTE
Guy,
PIGOT
Jocelyne,
LALLEMENT
Sandrine,
CHAMPION
Marie-
France,
BOCART
Brigitte,
DESOUTTER
Jean-Michel,
PONCELET
Xavier,
SERGENT
André.
Absent
excusé:
Madame
BUTELLE
Chantal
ayant
donné
son
pouvoir
à
Monsieur
LECOMTE
Guy,
Monsieur
ROCHET
Bertrand
ayant
donné
son
pouvoir
à
Monsieur
PONCELET
Xavier,
Monsieur
FOURNAISE
Michel.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
PONCELET
Xavier.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
du
15
octobre
2024
: le
conseil
à
l’unanimité
approuve
le
compte
rendu
du
conseil
du
15
octobre
2024.
Devis
travaux
église
: Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
que
l’on
a un
accord
de
principe
des
services
de
l’ABF
pour
la pose
de
filets
anti
pigeons
sur
les
abats
sons
du
clocher.
L’entreprise
Bâtiment
Associé
a
fourni
un
devis
d’un
montant
de
20
254
€ TTC.
Après
délibération
le conseil
à l’unanimité
autorise
le Maire
à signer
le devis.
Délibération
n°
2024-7-1
: devis
complémentaire
travaux
église.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
approuve
le
devis
de
filets
anti
pigeons
au-
devant
des
abats
sons
du
clocher
de
l’église
pour
un
montant
de
16
878,37
€ HT
soit
20
254,04
€ TTC.
Création
de
poste
de
rédacteur
: Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil,
que
suite
aux
décrets
parus
en
juillet
dernier,
la
secrétaire
peut
prétendre
à une
promotion
interne
dans
le
grade
des
rédacteurs
territoriaux.
Elle
figure
sur
la liste
émise
par
le centre
de
gestion.
Il
indique
qu’il
a
demandé
l’avis
de
Madame
le
maire
de
Pouillon
et
qu’elle
est
d’accord
pour
cette
promotion.
Le
montant
complémentaire
des
dépenses
pour
la
commune
en
2025
avec
la
prévoyance
est
de
240
€.
Il est donc
nécessaire
d’ouvrir
un
poste
de
rédacteur
territorial
sur
la commune.
Après
discussion,
le
conseil
à
l’unanimité
vote
la
création
du
poste
de
rédacteur
territorial
à
compte
du
1°
janvier
2025.
Délibération
n°
2024-7-2
: création
de
poste
de
rédacteur.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
de
la fonction
publique,
Sur
rapport
de
l’autorité
territoriale
et après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
DÉCIDE
:
Article
1
: Un
emploi
permanent
de
rédacteur
territorial,
secrétaire
général
de
mairie,
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
19
heures
est
créé
à compter
du
1
janvier
2025.
Article
2
: L'emploi
de
secrétaire
général
de
mairie
relève
du
grade
de
rédacteur
territorial.
Article
3:
Le
titulaire
du
présent
emploi
pourra
être
amené,
sur
demande
du
Maire,
à
effectuer
exceptionnellement
des
heures
complémentaires,
Article
4
: Dans
le
cas
où
l’emploi
ne
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire,
le
Maire
pourra
recruter
un
agent
contractuel
de
droit
public
en
application
de
l’article
L
332-8
du
code
général
de
la fonction
publique.
Article
5
: À
compter
du
1% janvier
2025,
le
tableau
des
effectifs
de
la commune
est
modifié
de
la
manière
suivante
: -
Filière
: administrative
-
Cadre
d’emplois
: secrétaire
général
de
mairie
-
Grade
: rédacteur
territorial,
ancien
effectif:
0, nouvel
effectif:
1
Article
6
: les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012,
articles
6411
et
6450.
Terrain
multisport:
Monsieur
informe
le
conseil
que
les
visites
ont
commencées
avec
Husson
et
Casal
Sport.
Un
rendez-vous
est
fixé
vendredi
29
novembre
2024
à 9 h 30
avec
Mefran
à Pouillon.
Les
devis
pour
les
agrès
ont
été
demandés
mais
doivent
être
affinés.
Le
département
a accordé
une
subvention
de
15
936
€
maximum
au
taux
de
20%
sur
un
montant
de
travaux
de
79
679
€ HT
sachant
que
les
devis
des
trois
sociétés
encore
en
lice
sont
inférieurs
mais
sans
les
agrès.
La
Cu
du
Grand
Reims
devrait
accorder
à ce
dossier
une
subvention
de
20
000
€
(vote
prévu
en
décembre).
Les
demandes
pour
la DETR
et à ia Région
vont
être
envoyées
très
prochainement.
Pétition
et
mails
pour
secteur
des
Houettes
: Une
pétition
et
un
nouveau
mail
ont
été
reçu
en
mairie
concernant
la circulation
en
sens
interdit
et
la vitesse
excessive
dans
le secteur
des
Houettes.
Une
réunion
avec
la
commission
voirie
et
Monsieur
MANSIER
de
la
Cu
du
Grand
Reims
a eu
lieu
le
mardi
19
novembre
2024.
TH a été
évoqué
la mise
en
place
de
panneau
complémentaire
et de
la signalisation
au
sol.
Un
rendez-vous
avec
l’entreprise
T1
est
prévu
lundi
2
décembre
pour
voir
ce
qui
serait
le
mieux
adapté
sachant
que
l’on
ne
peut
intervenir
qu’à
l’extérieur
du
lotissement.
La
gendarmerie
a été prévenue
pour
pouvoir
intervenir.
Panneau
libre
affichage:
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
qu’il
est
obligatoire
de
disposer
dans
chaque
commune
d’emplacement
d'affichage
réservé
à
la
libre
expression
selon
le
code
de
l’environnement
et notamment
l’article
L.
581-13.
Pour
les
communes
de
moins
de
2 000
habitants
le panneau
doit
avoir
une
surface
de
4 m°?.
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
a eu
des
demandes
pour
ce type
de
panneau.
Le
montant
de
ce
type
de
panneau
est
compris
entre
1 360
€
et
1 500
€
HT.
L'emplacement
sera
choisi
ultérieurement. Après
discussion
par
9
voix
pour
et
une
voix
contre
le
conseil
municipal
décide
l’achat
d’un
panneau
de
libre
expression.
Manifestations
à
venir
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
prochaines
manifestations
prévues
qui
seront
rappelées
dans
la gazette
à paraître
en
décembre
à savoir :
- _
Fête
de
Noël
des
enfants
le
samedi
7
décembre
2024
à
16
h.
Le
Père
Noël
sera
là
-
Inauguration
de
l’église
couplée
avec
les
vœux
et
l’accueil
des
nouveaux
habitants
le
samedi
18
janvier
2025
à
16
h 30
-
Collecte
des
Restos
du
cœur:
voir
avec
Mile
LALLEMENT
si
elle
veut
l’organiser
comme
l’an
dernier,
la date
choisie
est le week-end
des
24
et 25 janvier
2025.
-__
Manifestation
du
8 mai
: 80
ans
de
l’armistice
de
la guerre
1939-1945.
-
Réception
des
anciens
combattants
belges
le
18
mai
2025
-
Brocante
organisée
par
le comité
des
fêtes
le
dimanche
1% juin
2025
-
Devenir
de
la
fête
patronale :
il
devient
urgent
de
se
prononcer
sur
ce
dossier.
Un
seul
forain
sera
présent
en
2025.
Revoir
avec
le
comité
des
fêtes
et
le
conseil
municipal
des
jeunes
avant
décision
en
conseil.
Participation
frais
de
distribution
aides
alimentaires
2023
: Monsieur
le Maire
informe
le conseil
qu’il
a
reçu
une
demande
de
participation
du
CCAS
de
Witry
lès
Reims
pour
les
frais
de
distribution
d’aide
alimentaire
pour
les
personnes
du
village
qui
s’y
sont
rendues.
Le
conseil
dit que
cela
doit
être
pris
en
charge
par
le CCAS.
Location
salle
associative
: Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
son
autorisation
pour
signer
le
contrat
de
maintenance
avec
la société
MISSENARD
pour
la salle
pour
un
montant
de
1 450
€ HT
soit
1 740
€ TTC
annuel.
Il y
a toujours
un
problème
avec
le double
flux,
la climatisation
et le chauffage. Monsieur
DESOUTTER
Jean-Michel
demande
si
la
sono
est
opérationnelle
et
si
on
autoriserait
les
locataires
à s’en
servir.
Ce
sujet
sera
revu
ultérieurement.
Monsieur
le
Maire
précise
à
la
commission
que
dans
le
nouveau
contrat
présenté
la
demi-journée
doit
être
supprimée
car
le montant
est
inférieur
à l’acompte.
Vidéoprotection
: Monsieur
le
Maire
explique
que
la
gendarmerie
est
venue
en juin
dernier,
mais
a tardé
à
envoyer
son
rapport
avec
les
emplacements
conseillés
pour
la vidéoprotection.
Ce
rapport
a
été
transmis
au
SIEM
qui
ne
peut
nous
garantir
avoir
préparer
les
dossiers
à temps
pour
les
demandes
de
subventions.
Un
contact
a été
pris
avec
la
société
CITEOS
qui
doit
venir
le
13
décembre
prochain
à
9
h
afin
de
voir
s’ils
peuvent
préparer
les
dossiers
et à quelles
conditions.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
l’autorisation
d’envoyer
les
demandes
de
subvention
(DETR,
Département,
Région,
FIPD).
Le
conseil
accepte
que
le Maire
envoie
les
demandes
de
subvention.
Informations
sur
la
CU
du
Grand
Reims:
Monsieur
le
Maire
donne
les
dernières
informations
en
sa
possession
sur
la CU
du
Grand
Reims
à savoir
:
-_
Notification
du
FPIC,
la
commune
n’a
rien
à
payer
puisque
la
communauté
urbaine
le
prend
à
sa
charge
-
7 et
14
novembre
2024
: bureau
et conseil
communautaire
-
12
novembre
2024
: conseil
orientation
ressource
: on
ne
peut
intégrer
le
Projet
de
Loi
de
Finances
2025,
le budget
de
la
Cu
sera
donc
voté
sans
tenir
compte
des
modifications
du
PLEF.
-
13
novembre
2024
: conférence
territoriale
sur
le pacte
financier
et fiscal
-
11
décembre
2024
: bureau
communautaire
-
18
décembre
2024
: conseil
communautaire
: vote
du
budget
2025
-
Le
17
décembre
2024
à 9 h le Maire
et la secrétaire
sont
invités
au
pôle
avec
Reims
Mobilités
-
Le
19
décembre
2024
à
9
h
Monsieur
le
Maire
est
invité
à
un
petit
déjeuner
au
pôle
avec
Arnaud
ROBINET
-__
Conseil
d'école
: pour
le voyage
la commune
donnera
la même
chose
que
la commune
de
Cormicy
-
Conseil
d’orientation
voirie
: présentation
du
projet
de
liaison
Tondeurs
— Ardennes
Modification
du
programme
de
voirie
suite
à la réduction
de
financement
du
Département
Le
programme
de
remplacement
des
ampoules
par
du
Leds
est
en
diminution
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
h 30.