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Compte-Rendu - cr conseil 07.03.2023 pour affichage
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Cauroy-lès-Hermonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 07.03.2023 pour affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MARNE
COMMUNE
DE
CAUROY
LES
HERMONVILLE
ARRONDISSEMENT
DE REIMS
51220
Tél.
: 03
26
61
5251
Fax
: 03
26
61
55 41
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
7 MARS
2023.
Etaient
présents
: MM.
LECOMTE
Guy,
PIGOT
Jocelyne,
LALLEMENT
Sandrine,
CHAMPION
Marie-
France,
BOCART
Brigitte,
BUTELLE
Chantal,
DESOUTTER
Jean-Michel,
FOURNAISE
Michel,
PONCELET
Xavier,
ROCHET
Bertrand
SERGENT
André.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
DESOUTTER
Jean-Michel.
Approbation
des
comptes
rendus
du
conseil
des
6
et
20
décembre
2022
:
le
conseil
à
l’unanimité
approuve
les
comptes
rendus
du
conseil
des
6 et 20
décembre
2022.
Monsieur
le Maire
apporte
quelques
précisions
à savoir
:
-
La
demande
de
participation
ALMEA
: refus
-
Monsieur
le
Député,
Xavier
ALBERTINI,
a
répondu
suite
à
la
motion
de
l'AMF
que
nous
avions
prise
en
décembre
et les
sénateurs.
Compte
administratif
2022
: Monsieur
le
Maire
est
sorti
au
moment
du
vote
et
Madame
CHAMPION
Marie-France
fait procéder
au
vote.
Le
conseil
après
avoir
pris
connaissance
des
résultats
de
l’exercice
2022
approuve
le
compte
administratif qui
fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT:
dépenses:
234
665,49
€,
recettes:
333
418,58
€
soit
un
excédent
de
: 98
753,09
€
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:
dépenses:
325
977,42
€,
recettes:
503
745,29
€
soit
un
excédent
de
177
767,87
€
EXCEDENTS
ANTERIEURS
ET
RESULTATS
GLOBAL
2021 :
-
Fonctionnement
: 299
570,38
€ soit
un
excédent
global
de
398
232,47
€
-
Investissement
: 281
603,21
€
soit
un
excédent
global
de
459
371,08
€
Compte
de
gestion
2022
: Après
s’être
fait présenter
les
opérations
du
budget
de
l’année
2022
et le
compte
de
gestion
dressé
par
le trésorier
municipal,
le
conseil
décide
que
celui-ci
n’appelle
ni
observation
ni réserve
de
sa part.
Affectation
du
résultat
2022
: Après
avoir
approuvé
le
compte
administratif
2022
qui
présente
un
excédent
de
fonctionnement
de
398
323,47
€,
un
solde
d’exécution
d'investissement
de
459
371,08
€,
un
solde
des
restes
à
réaliser
de
458
476,00
€
n’entraînant
pas
de
besoin
de
financement,
le
conseil
décide
d’affecter
les
résultats
comme
suit
:
-
Report
en
section
de
fonctionnement
(ligne
002
en
recettes)
: 398
323,47
€
Travaux
2023 :
-
Eglise: +
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
de
sa
réflexion
sur
le
problème
posé
par
la
tranche
2
des
travaux.
En
effet,
à
ce
jour,
nous
n’avons
pas
encore
de
réponse
pour
la
subvention
DRAC,
et
toutes
les
autres
subventions
demandées
ne
seront
accordées
que
si
la DRAC
subventionne
cette
année
la
tranche
2.
Donc
doit-on
inscrire
ces
travaux
au
budget
afin
de
ne
pas
bloquer
cette
somme
si on
ne
fait pas
les travaux
cette
année
?
+
_ Nous
avions
présenté
au
conseil
le
devis
pour
le
filet
et
les
entretoises
en
chêne
pour
le
porche,
une
demande
de
subvention
à
la
DRAC
pour
travaux
d’entretien
sera
demandée.
Un
nouveau devis
est
attendu
pour
étanchéifier
le
plancher
bois.
Voir
pour
la
mise
en
place
de
grilles
à
l'extérieur
sur
l’aplomb
des
abat-sons
pour
éviter
que
les pigeons
ne
s’y
installent.
e
Le
devis
pour
la continuité
du
muret
le
long
de
l’église
présenté
par
l’entreprise
Bâtiment
associé
est
d’un
montant
de
37
591,40
€
HT
soit
45
109,68
€
TTC.
Le
conseil
refuse
ce
devis
-
Monsieur
le Maire
présente
deux
devis
de
l’entreprise
MATPROD
pour
:
e
Dépigeonnisation
pour
un
montant
HT
de
1
166,67
€
soit
1 400
€
TTC.
Le
conseil
valide
ce
devis.
e
Dératisation
pour
un
montant
HT
de
562,50
€
soit
675
€
TTC.
Le
conseil
ne
valide
pas
cette
dépense.
-
Devis
BODET
pour
pose
d’une
antenne
de
radio
synchronisation
pour
les
cloches
de
l’église
pour
un
montant
HT
de
815
e soit
978
€ TTC.
Le
conseil
ne
valide
pas
cette
dépense.
-
Proposition
de
AGENCIA
pour
aide
à la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
communaux
avec
un
apport
de
1 000
€.
Le
conseil
ne
valide
pas
ce
dossier.
Délibération
n°
2023-1-3
: demande
de
subvention
à la DRAC
pour
mise
en
place
de
filet
de
protection.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
mise
en
place
de
filet
de
protection
sous
le
porche
de
l'église
L'ensemble
des
travaux
est
évalué
à 4
827,72
€
HT.
Le
financement
sera
assuré
par
une
subvention
escomptée
des
services
de
la
DRAC
pour
travaux
d'entretien
et par
l'autofinancement
ou
des
emprunts.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- Décide
la réalisation
pour
2023
de
ces
travaux
- Approuve
le financement
présenté
par
le Maire
- Demande
l'inscription
du
dossier
au
programme
des
travaux
d'entretien
de
la DRAC
pour
2023
Projet
salle
associative
: Monsieur
le
Maire
accueille
Monsieur
CORPELET,
architecte
en
charge
de
la
maîtrise
d’œuvre
pour
le
dossier
de
la
salle
afin
qu’il
présente
au
conseil
l’analyse
des
offres
suite
aux
marchés. Monsieur
CORPELET
explique
qu’il
a
pris
contact
avec
certaines
entreprises
pour
les
lots
manquants
à
savoir
:
-
Les
Charpentiers
du
Massif pour
le lot 2 charpente
bois
-
Budzeck
pour
le lot
3 étanchéité
couverture
-
Pour
le
lot
4A,
menuiseries
extérieures
bois,
il propose
de
faire
chiffrer
ce
lot
en
aluminium.
-
Pour
les
lots
6
À,
cloisons
doublage
plafond,
et
6
B,
menuiseries
intérieures,
il
consulte
d’autres
entreprises -
Pour
le lot
10
équipement
de
cuisine,
la commune
va
réfléchir
à l’agencer
elle-même.
Suite
à l’analyse
des
offres,
il propose
au
conseil
de
retenir
les
entreprises
suivantes
pour
les
travaux
de
la
salle
associative
:
3
Lot
1
À
: Démolitions,
gros
œuvre,
VRD
: Le
Bâtiment
Associé
pour
un
montant
HT
de
148
499,85
€
sans
option.
Cette
entreprise
s’est
engagée
à commencer
fin mars.
-
Lot
1 B
: plantations
: IDVERDE
pour
un
montant
HT
de
2
902,80
€
-
Lot
4
B
: menuiseries
extérieures
aluminium,
serrurerie
: AMV
Métallerie
pour
un
montant
HT
de
44
554,80
€
avec
option
lettrage
pour
un
montant
de
1 162,20
€ soit
un
montant
total
de
45
717
€ HT
-
Lot
5
: ravalement
de
façades
: SOCHAMP
pour
un
montant
HT
de
31
226,74
€
-
Lot
7
À
: carrelages,
faïences
: MARZIN
PRO
pour
un
montant
HT
de
29
577,72
€
-
Lot
7 B :
peinture
: SARL
GUERLOT
pour
un
montant
HT
de
8 578,10
€
-
Lot
8
: CVC,
plomberie: MISSENARD
pour
un
montant
HT
de
70
725,01
€
Lot
9
: électricité
: BLANCHARD
pour
un
montant
HT
de
28
731,80
€
avec
option
sonorisation
pour
un
montant
HT
de
1 249,80
€ soit un
total
de
29
981,60
€ HT. L’assiette
du
projet
est de
595
000
€ TTC
hors
aléa.
Délibération
n°
2023-1-4
: choix
des
entreprises
pour
travaux
de
réhabilitation
de
la salle
associative.
Suite
au
rapport
de
la
commission
d'appel
d'offres
réunie
le
7
mars
2023
préconisant
la
retenue
des
entreprises
suivantes
pour
un
montant
total
de
HT
de
367
208,82
€ pour
la réhabilitation
thermique,
mise
en
accessibilité
et en
sécurité
de
la salle
associative
"Cercle
de
l'Amitié".
Lot
1 À
: démolitions,
gros
œuvre,
VRD
: BATIMENT
ASSOCIE
pour
148
499,85
€
HT
Lot
1 B :
plantations
: IDVERDE
pour
2
902,80
€ HT
Lot
4 B
: menuiseries
extérieures
aluminium,
serrureries
: AMV
Métallerie
pour
44
554,80
€ HT
avec
option
lettrage
pour
1
162,20
€ HT
Lot
5
: ravalement
de
façades
: SOCHAMP
pour
31
226,74
€ HT
Lot
7 A
: carrelages,
faïences
: MARZIN
PRO
pour
29
577,72
€
HT
Lot
7B
: peintures
: GUERLOT
pour
8 578,10
€ HT
Lot
8
: CVC,
plomberie
: MISSENARD
pour
70
725,01
€ HT
Lot
9
: électricité
: BLANCHARD
pour
28
731,80
€ HT
avec
option
sonorisation
pour
1 249,80
€ HT
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
- Décide
d'accepter
la
décision
de
la commission
d'appel
d'offres
et
de
retenir
les
entreprises
suivantes
pour
les
travaux
de
réhabilitation
thermique,
mise
en
accessibilité
et
en
sécurité
de
la
salle
associative
"Cercle
de
l'Amitié"
pour
un
montant
HT
de
367
208,82
€
soit
440
650,59
€
TTC.
* Lot
1 A
: démolitions,
gros
œuvre,
VRD
: BATIMENT
ASSOCIE
pour
148
499,85
€
HT
* Lot
1 B
: plantations
: IDVERDE
pour
2
902,80
€ HT
* Lot
4
B
: menuiseries
extérieures
aluminium,
serrureries
: AMV
Métallerie
pour
44
554,80
€
€
HT
avec
option
lettrage
pour
1 162,20
€ HT
* Lot
5
: ravalement
de
façades
: SOCHAMP
pour
31
226,74
€ HT
* Lot
7
A
: carrelages,
faïences
: MARZIN
PRO
pour
29
577,72
€
HT
* Lot
7 B :
peintures
: GUERLOT
pour
8
578,10
€ HT
* Lot
8
: CVC,
plomberie
: MISSENARD
pour
70
725,01
€ HT
* Lot
9
: électricité
: BLANCHARD
pour
28
731,80
€ HT
avec
option
sonorisation
pour
1 249,80
€ HT
- Charge
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
documents
se rapportant
à ce
dossier.
Les
lots
manquants
seront
attribués
au
terme
de
la
consultation
en
cours
faite
par
l'architecte
à
savoir
pour
les
lots
2
(charpente
bois),
3
(étanchéité
couverture),
4
A
(menuiseries
extérieures),
6
A
(cloisons,
doublages,
plafonds),
6 B
(menuiseries
intérieures).
Droits
de
préemption
urbains
: Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
la
communauté
urbaine
a signé
des
refus
de
droit
de
préemption
urbain
sur
notre
commune
à savoir
:
- _
Parcelles
ZI
163
et ZI
166
pour
une
surface
de
1 024
m?°
située
7 rue
Paul
Despiques
-
Parcelles
ZI
162
et ZI
165
pour
une
surface
de
381
m°
située
Les
Closeaux,
rue
Paul
Despiques
-
_ Parcelles
AC
260
et AC
261
pour
une
surface
de
540
m°
située
3 rue
des
Houettes
Fête
patronale
2023
: Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
Mr
THIBAULT
Philippe
a
demandé
un
emplacement
pour
les
auto
skooter,
une
pêche
au
canard
et
un
jeu
d’adresse.
Etant
le
seul
à
vouloir
s’installer,
Monsieur
le maire
précise
au
conseil
que
soit
on
fait
la fête
patronale
avec
le comité
des
fêtes
soit
on
arrête
cette
manifestation.
La
date
de
la fête
est
du
19
au
21
août
2023
cette
année.
Les
conseillers
doivent
réfléchir
et on
revoit
ce
dossier
au prochain
conseil.
Informations
sur
la
communauté
urbaine
du
Grand
Reims
: monsieur
le
Maire
donne
au
conseil
les
dernières
informations
en
sa possession
sur
la CU
du
Grand
Reims
à savoir
: -_
Evolution
de
la
compétence
cimetière
:Madame
la
Présidente
demande
que
les
communes
disent
que
cela
n’a
aucun
intérêt
communautaire
pour
la
CU
et
que
les
cimetières
doivent
rester
de
compétence
communale.
-
Le
zonage
d’enquête
pluvial
sera
voté
au
prochain
conseil
communautaire
-
Conseil
d’orientation
eau
et
assainissement
:
le
traitement
des
métabolites
de
pesticides
va
commencer
pour
une
demande
de
dérogation
portant
sur
3
ans.
-
Réunion
ce
matin
pour
la
lagune
:deux
options
ont
été
présentées
mais
la
DDT
et
l’agence
de
l’eau
sont
favorable
à l’option
avec
trois
bassins.
Un
maître
d’œuvre
sera
choisi
d’ici
fin
2023.
-
Relance
d’un
groupe
de
travail
pour
la
reprise
des
voiries
des
lotissements.
Pour
info,
sur
notre
commune
le
lotissement
rue
de
Cormicy,
les
terrains
d’emprise
de
la
voirie
sont
toujours
officiellement
à Monsieur
CAGNIART
au
cadastre.
-
Règlement
communautaire
des
déchets
-
Plan
local
habitat
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
h 45.
Le
Maire
F uw É
Æ
à
Là
He
=: NE TTUN Kw $7220
Mae