Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - b8vojtgdkz24ivr
Déliberation - trye22jpufdw
Procès Verbal - 9nxl8al9bu8y1d
Déliberation - c2a2rvmde0pcrq2
Procès Verbal - oq4fop75atx9nvs
Procès Verbal - zxz09gelcnvfwnf
Procès Verbal - mswsob9cgvk2i0
Procès Verbal - myk2ck8ymerv6nj
Procès Verbal - g3ddf19ltgajh6
Procès Verbal - vz9cm7k5zmo1wla
Déliberation - pmtcvn7hlpbx4dl
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Déliberation - pmtcvn7hlpbx4dl)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Justice et droit,
2024.06.27.01 2024.06.27.02 2024.06.27.03 2024.06.27.04 2024.06.27.05 2024.06.27.06 2024.06.27.07 2024.06.27.08 2024.06.27.09 2024.06.27.10
Commune
de
CEYRAS
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
27 Juin
2024
à
19h00
Accroissement
temporaire
d’activité
— Approuvée
«
Opération
façade
» — Approuvée
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
la
réfection
des
rues
du
cœur
du
village
—
Approuvée
Ratios
d'avancement
de
grade
des
agents
— Approuvée
Modification
du
tableau
des
effectifs
— Approuvée
Rétrocession
du
terrain
de
l’Etat
suite
la
démolition
d’une
maison
— Approuvée
Tarif
repas
estival
— Approuvée
Astreinte
financière
liée
aux
infractions
au
code
de
l’urbanisme
— Approuvée
Décisions
modificative
- Approuvée
Protection
sociale
complémentaire,
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
agents
—
mandat
au
CDG34
pour
consultation
—
Approuvée