Ordre du Jour - cms ODJ CM

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Ordre du Jour - cms ODJ CM Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Romainville. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms ODJ CM)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Investissement et développement économique, 1

R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S

Romainville, le 09 octobre 2026

« Les Maire-adjoint.e.s , conseiller.ère.s

municipaux.ales Délégué.e.s et

conseiller.ère.s municipaux.ales »

Cher(e) collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :

Jeudi 15 octobre 2026

À 19h00

« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »

L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2026 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire

Social Rapporteur : Mathieu LANGLOIS

2. Prise d’acte du rapport d’activités 2025 du CCAS – Centre Communal d’Action Sociale

Santé Rapporteur·se : Sofia DAUVERGNE Willy COUSIN

3. Approbation d’une convention avec l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France pour la poursuite et le développement des actions de prévention et d’activité physique adaptée au sein de la Maison Sport Santé de Romainville

4. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens relative à la subvention 2026 pour la prévention bucco-dentaire avec le Département de la Seine-Saint-Denis

5. Approbation de la convention financière entre l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et la Ville de Romainville relative à l’action globale de prévention de l’obésité en direction de la population romainvilloise – Année 2026

6. Approbation de l’aliénation à titre gratuit de matériel médical réformé au bénéfice de l’association ADEVDIO

7. Conseil local de santé mentale de Romainville – Approbation de la convention de partenariat avec l'Agence régionale de santé Ile-de-France et l'Établissement public de santé Ville-Évrard 8. Développement de l'offre de soins du Centre Municipal de Santé par l’accueil de docteurs juniors

Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 9. Adoption de la Décision modificative n°1 – Budget Ville

10. Approbation de la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Romainville et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble pour les années 2027 à 20292

Urbanisme - Habitat - Commerces Rapporteur·se : Vincent PRUVOST Elodie CASANOVA

11. Approbation de la cession du lot 1 de la copropriété située au 15 rue de Paris cadastré section Z n°185 et 186 au profit de la Foncière « centre-ville Vivant »

12. Régularisation de la convention d’occupation à titre précaire de la parcelle cadastrée section S n°268 appartenant à Seine-Saint-Denis Habitat au profit de la Ville

13. Rétrocession des espaces publics de la phase 1 du NPNRU de Youri Gagarine appartenant à Seine- Saint-Denis habitat au profit de la ville

14. Transfert de propriété au profit du Département de Seine-Saint-Denis de l’assiette foncière et des biens immobiliers du collège Gustave Courbet

15. Approbation des conditions générales d’utilisation du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

Solidarité - Ville refuge Rapporteur·se : Vincent PRUVOST Elodie GIRARDET

16. Approbation de la convention cadre portant sur l’expérimentation d’un dispositif d’hébergement à Romainville entre la SEM Habitat Durable et la ville de Romainville

Bifurcation écologique Rapporteur : Sébastien CHAILLOU-GILLETTE 17. Approbation de la convention de coopération financière pour le service public de rénovation de l’habitat sur le territoire de l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble en 2026

Insertion Emploi Rapporteuse : Magalie PILLAL 18. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Romainville et la MIEJ - Mission Intercommunale pour l’Emploi des Jeunes

Marchés alimentaires communaux Rapporteuse : Marie-Lise DESCAMPS 19. Commission paritaire des marchés alimentaires

Vie associative Rapporteur : Tony LAÏDI 20. Attribution de subventions aux lauréats du Fonds Coopération, Utilité sociale & Innovation (FICUS)

Animal en ville Rapporteuse : Pilar SERRA 21. Approbation de la convention 2026 de stérilisation et d’identification des chats libres avec la Fondation 30 Millions d’Amis

Prévention et Tranquillité publique Rapporteur·se : M. Le MAIRE Elodie GIRARDET

22. Renouvellement de la convention de mise en commun ponctuelle des agents des polices municipales et de leurs équipements entre les communes des Lilas et de Romainville 23. Approbation de la convention-cadre relative au dispositif de « Médiation Sociale en Milieu Scolaire» 2026-2027

24. Approbation de la convention relative au remboursement des frais engagés par la Ville de Romainville dans le cadre du projet intercommunal « Parcours citoyen »3

Relations Humaines Rapporteuse : Sofia DAUVERGNE 25. Mise à jour du tableau prévisionnel des effectifs pour l’année 2026

26. Mise à jour du règlement intérieur des agents communaux

27. Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des emplois fonctionnels administratifs 28. Fixation de la rémunération des agents recenseurs et de la coordonnatrice pour l'année 2027

Instances Rapporteur : M. Le MAIRE 29. Approbation du nouveau règlement intérieur du Conseil municipal

Affaires générales Rapporteuse : Sofia DAUVERGNE 30. Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat du SIFUREP

Question(s) orale(s)

31. Question orale présentée par le groupe La France Insoumise - Romainville en commun

Vœu(x)

32. Vœu relatif à l’accès aux stages, à l’alternance et aux études supérieures pour les jeunes présenté par le groupe Romainville À Venir

33. Vœu relatif à l’adaptation de Romainville face aux fortes chaleurs et aux risques climatiques présenté par le groupe Romainville À Venir

34. Vœu relatif au maintien des crédits de la politique de la ville dans le projet de loi de finances pour 2027 et à la défense des quartiers prioritaires de Romainville présenté par le groupe des élus de la gauche républicaine, socialiste, écologiste et citoyenne

35. Vœu relatif à la modulation de l’abattement de taxe foncière pour les logements en bail réel solidaire présenté par la Majorité municipale

François DECHY,

Maire de Romainville