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unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 20 06 2024 signe
Document publié le Jeudi 20 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 20 06 2024 signe)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Mirebellois .1
Fontenois CotafQl jnaUié aje Ccr, lrnLxtes
Conseil communautaire du jeudi 20 juin 2024
Liste des délibérations
Le vingt juin deux mille vingt-quatre à vingt heures, le conseil communautaire régulièrement convoqué s'est réuni à Mirebeau sur Bèze, salle Gùstave Eiffel d., Fo*-, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR, et a examiné les délibérations suivantes :
Les délibérations seront prochainement consultables sur le site intemet de la Communauté de communes à l'adresse
suivante : www.mfcc.fr
Liste publiée sur le site internet le24 jûn2024
Didier
Le
Election d'un(e) délégué(e) au sein du Mixte d'Enlèvement des Ordures Ménagères d'Is sur Tille
Syndicat
N'2024-03-01
Attribution marché de produits d'entretien N" 2024-03-02
ZABBocanon : Convention de parcelles ZM no 446, ZM n" 459 et ZM no460 situées 72 Grande Rue à Mirebeau
commercialisation des
N" 2024-03-03
ZAEleGourmerault : clôture du budget annexe au 31 décembte2023 N" 2024-03-04
Modification de la carte des emplois N" 2024-03-05
Protection sociale complémentaire N'2024-03-06
Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale N" 2024-03-07
Avis sur le projet d'implantation de 7 éoliennes sur la commune de véronnes N'2024-03-08
Office de tourisme : fixation des prix d'objets mis en vente N'2024-03-09
8, place Général Viard - 21310 MIREBEAU SUR BEZE
Téléphon" : 03.80.36.53.5 I - courriel : contact@mfcc.fr