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Arrêté - ArreI teI Travaux City Stade
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Auberchicourt.
Lien du pdf (Arrêté - ArreI teI Travaux City Stade)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
Auberchicourt, Le
17
Août
2023
-VILLE
D'AUBERCHICOURT
-ARRONDISSEMENT
DE
DOUAI
-DÉPARTEMENT
DU
NORD
ARRETE
N°
2023/154
Le
Maire
d'Auberchicourt,
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.2212-2$5,
Vu
des
travaux
de
prévu
dans
le
City
Stade,
rue
Bernonville,
Considérant
que
l'intérêt
majeur
pour
la
sécurité
et
la
tranquillité
justifie
pleinement
la
l'interdiction
de
pénétrer
dans
le
City
Stade.
ARRETE
Article
1:
le
City
Stade
rue
Bernonville
sera
fermé
au
public :
-
Du
4
Septembre
2023,
et
ce,
jusque
la fin
des
travaux.
Article
2:
Ampliation
sera
transmise :
Au
Commissariat
de
Police
d'Aniche,
Madame
la
Secrétaire
Générale
d'Auberchicourt,
Madame
la
Directrice
du
centre
de
loisirs
d'Auberchicourt,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Technique
d'Auberchicourt.
Service
de
Communication
de
la
Mairie
4 En
application
des
dispositions
du
Décret
n°
65-25
du
11
Janvier
1965
modifié
le
28
Novembre
1983,
cette
décision
peut
faire
l’objet
d'un
recours
en
annulation
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille
dans
le délai
de
deux
mois
de
la
publication.
PLACE
SUZANNE
LANOY
- B.P.
N°
10
- 59165
AUBERCHICOURT
TEL.
: 03.27.92.43.30
mairie.auberchicourt@
wanadoo.fr