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Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 18 mai 2021 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Consommateurs,
COMMUNE DE SAINT VINCENT LESPINASSE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2021
L'an deux mille vingt et un, le 18 mai à Vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de St
Vincent Lespinasse, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mr BOYER Serge, le Maire.
Date de la convocation : 12 mai 2021 - Date de la séance : 18 maï 2021
Etaient présents : Mr BOYER Serge, Mr FAU Éric, Mme MEL Jacqueline, Mme CHARLES Denise, Mr
AVATTANEO William, Mme BOUDON Cécile, Mr BORD Cédric, Mme DUPRAT Stéphanie, Mr LANNES
Florentin, Mr TRISTAN Damien.
Etaient absent : Mme LOMBARD Nathalie absente excusée, Mr LANNES Florentin absent. Procuration : Néant
Secrétaire de séance : Mme CHARLES Denise a été élue secrétaire de séance.
Date transmission préfecture : 20 mai 2021 — Date affichage : 20 mai 2021
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de visiter la salle polyvalente communale pour voir les
améliorations à apporter.
"SALLE POLYVALENTE — |DEES AMELIORATION
Equipements à prévoir en priorité pour disposition des utilisateurs de la salle des fêtes : Manges debout, rideaux.
"AMENAGEMENT DU BOURG — PROLONGATION DE DATE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il y a lieu de prolonger la date prévue de fin des travaux.
# REHABILITATION DE LA MAIRIE — AVANT PROJET DEFINITIF
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de réhabilitation de la mairie.
Maitre d'ouvrage : Commune de Saint Vincent Lespinasse
Assistant technique suivi par : Mr COLOMÉ Alexandre
Numéro d'opération TGCC 2020-35
Monsieur le Maire indique que le cabinet d'architecte Agence MEDALE-LABOUP désigné, a rernis l’avant- projet détaillé.
l'indique que l'estimation globale de ces travaux s'élève à 250 000,00 € HT.
Après avoir entendu l'exposé et après en avoir délibéré le conseil municipal décide :
Nombre de votants 9 : Pour 8 et Abstention 1
- d'approuver le montant de l’avant-projet définitif pour un montant de 250 000,00 € HT.
- autorise Monsieur le Maire à signer tout acte et document conséquence des présentes.
APAVE Monsieur le maire explique qu'il serait souhaitable de valider le devis de l'organisme qui contrôle
la sécurité et la mise en conformité des-travaux pour un montant de 1200 €. Le conseil municipal accepte à l'unanimité des présents.
"_ PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE SANTE - PARTICIPATION FINANCIERE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les collectivités territoriales et leurs établissements
publics peuvent contribuer au financement des garanties de protection sociale complémentaire
auxquelles les agents qu'elles emploient souscrivent. La participation des personnes publiques est réservée aux contrats ou règlements garantissant la mise en œuvre de dispositifs de solidarité entre les bénéficiaires, actifs et retraités. Sont éligibles à cette participation les contrats et règlements en matière de santé ou de prévoyance
remplissant la condition de solidarité entre les bénéficiaires, actifs ou retraités, attestée par la délivrance
d’un label dans les conditions prévues ou vérifiée dans le cadre d’une procédure de mise en concurrence.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité des présents :
- de participer à compter duler juillet 2021, dans le cadre de la procédure dite de labellisation, à la
garantie prévoyance maintien de salaire santé souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents.
de verser une participation mensuelle de 10 € à tout agent pouvant justifier d’un certificat d'adhésion à une garantie prévoyance labellisée.
m QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal :
ELECTION : Organisation des prochaines élections départementales et régionales. Celles-ci auront lieu
le 20 juin pour le 1% tour et le 27 juin pour le second. 2 bureaux de vote seront nécessaires.
Les élections sont prévues dans la salle polyvalente.
AGENTS : Madame Sylvie RIBIER remplissant les conditions nécessaires dans le cadre d’un contrat PEC
a été recrutée à compter du 02 mai pour une durée de 9 mois.
COURSE CYCLISTE UFOLEP du 06 juin. L'association s’occupera de l’organisation et la commune
mettra la halle à disposition.
VU pour être affiché le 20 mai 2021,
conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
St Vincent Lespinasse,
Le 20 mai 2021
Le Maire,
Serge BOYER