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Compte-Rendu - Compte rendu. conseil municipal 28 09 2021
Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu. conseil municipal 28 09 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SAINT VINCENT LESPINASSE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 septembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le 28 septembre, à 20heures 30, le conseil municipal légalement convoqué
s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Serge BOYER, Maire.
Etaient présents : BOYER Serge, FAU Eric, MEL Jacqueline, CHARLES Denise, BOUDON Cécile,
BORD Cédric, LOMBARD Nathalie, DUPRAT Stéphanie
Absent : LANNES Florentin
Absents excusés : AVATTANEO William, TRISTAN Damien
Convocation du : 22/09/2021,
Secrétaire de séance : CHARLES Denise
o Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPOS) :
Mr le maire demande au Conseil Municipal d'approuver le Rapport annuel sur le Prix et là Qualité des
services de l’eau potable. Le fichier avait été envoyé à chaque conseiller pour consultation.
Discussion sur la hausse des produits chimiques retrouvés dans l’eau même si ceux-ci sont largement
en dessous des seuils autorisés.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité des présents le rapport.
o Lutte contre les incivilités
Mr le maire explique que régulièrement il y a des dépôts abusifs d'encombrants au pied des
containers où parfois des dépôts sauvages sur la commune, il propose de délibérer pour pouvoir
verbaliser ces incivilités.
Après en avoir délibéré le conseil municipal est d'accord de verbaliser d’un montant de135€ pour
chaque incivilité qui sera identifiée.
Le conseil municipal décide à l'unanimité d'autoriser le maïre à verbaliser si besoin.
o Défibrillateur
Mr le maire rappelle au conseil municipal qu'il sera obligatoire d’avoir un défibrillateur à partir de
janvier 2022 pour les ERP.
La communauté de communes souhaite passer Une commande groupée et propose une convention
avec les communes intéressées. Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention pour la
commande d'un défibrillateur.
Le club loisirs et détente à fait une demande de subvention pour l'équipement d’un défibrillateur
auprès du Crédit Agricole.
Proiet numérique école
Pour faire suite au plan relance numérique pour les écoles dont la commune a accepté de participer.
Plusieurs devis ont été proposés et celui de l’entreprise L'ORDI d'un montant de 3 737.41€ pour
changer le numérique de l’école a été choisi. Il sera subventionné à hauteur de 2 550€ par l'Etat © Points travaux
Aménagement du bourg
Les travaux sont terminés, nous sommes en attente des dernières factures pour solder le marché.
Nous allons demander le solde des subventions.
Des plantations seront réalisées par nos soins dans les talus bâchés et 4 arbres seront plantés pour
ombrager le parking sous la halle.
o Projets
Réhabilitation mairie, nous sommes en attente du permis de construire pour lancer les appels d'offres
de marchés publics. !
Réflexion sur des futurs projets : parking, aménagement de talus, cheminement piétonnier…
o Divers
- Réunion cantonale samedi 9 octobre
Tous les trimestres une réunion rassemble les maires du canton. Celle-ci se tenant à St Vincent, Le
tonseil municipal est invité à y participer
- Eclairage public, attente de connaitre les modalités de subventions du SDE afin de passer à
l'éclairage à LEDS
- Luminaire : 1 projecteur cassé est à changer sous la halle. Un devis est analysé.
- Information de l'achat d'illuminations de Noël °
- Fibre certains habitants sont déjà couverts par la fibre d’autres en attente, le projet avance.
- Commission bulletin municipal : Une réunion est prévue le 6 octobre.
- Taxe foncière, cette année la commune a le choix, de maintenir ou de supprimer l'exonération de ia
taxe foncière concernant 2 premières années pour les nouvelles constructions. Le conseil municipal est
d'accord de continuer à maintenir cette exonération.
- Madame HAUSSENER ancienne habitante de la commune souhaite acheter une concession au
cimetière. Vu le lien avec la commune, demande acceptée.
- Mr le maire rappelle qu’un entretien des chemins et fossés s'avère nécessaire. Des élus iront
prochainement faire un état des lieux.
Réflexion et accord pour acheter des chemins supplémentaires pour boucler des chemins de
randonnées si l’occasion se présente.
- Le club « Loisirs et détente » doit reprendre ses activités courant octobre, les mardis après-midi, la
salle polyvalente leur sera mise à disposition. Une convention sera signée entre la présidente de
l'association et le maire, à cette occasion une remise de clé lui sera faite. - Mrle maire informe que la commission de sécurité a émis un avis favorable pour la salle des fêtes.
Afin de pouvoir convoquer la commission de sécurité pour la salle des Amandiers (salle des chasseurs)
une mise en conformité nous contraint de déposer un changement de destination pour ERP. Un devis
est demandé au cabinet Médale-Laboup qui est l’architecte qui avait été choisit pour l'aménagement
de ce bâtiment en 2011.
- Réflexion d'achats de poubelles pour l'extérieur au niveau des parkings, parc séniors, halle.
- 11 novembre 2021, réflexion sur l’organisation de la cérémonie. Suivant les conditions sanitaires
cette manifestation pourrait avoir lieu soit le mercredi 10 novembre en fin de matinée avec
participation de l’école ou bien le jeudi 11 à 11h.
- Autres manifestations : goûter des aînés, vœux de fin d'année, nous sommes dans l'attente des
dernières directives sanitaires.
Séance levée à 23h45
VU pour être affiché le 4 octobre 2021, conformément aux prescriptions de l'article L. 2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
St Vincent Lespinasse, le 4 octobre 2021
Le Maire,
Serge BOYER