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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 20 NOVEMBRE 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Méallet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 20 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
COMMUNE DE MEALLET
Procas-verbrl du Cors€il Municipd
S6mce du 20 novembre 2025
t e Conseil Mun icipal l6galement convoqud le I 2 novembre 2025 s'est reun i salle de la mairie le jeudi
20 novembre 2025 d 20h, sous la presidenc€ de RoSer RIBAUD, Maire.
E!g!IIE9&: RoSer RIBAUD, CaEtan FLAMME, Vincenr JARRIGE, Lucie DR6ANO, Thibaut FONTEIX, Denis SOULIE& Jean DELCHER, Jesn-Frangois CHANUT.
!@ggg!: Philippe LAYAC, Manuel ROCHE, Benoit TISSANDIER (pouvoiri Denis souLtER).
E!g!E39j!!!99 : Caetan FLAMME.
Avec 08 elus prdsents, le quorum est atteint. Monsieur Ie Maire donne lecture des points inscrits
A l'ordre du jour.
Qd.tr-C!L&c! :
- Pmgr.6me de voiric 20:16, deorode de subvcntiotr .upr& de l'Et t ru tiirE de l. D.E.T.R
(mn6e 2026) rvec demaDde de prBtrtiotr de mritrile d'ouvre ruprt3 de CrDarl lDg6lierie et
Terriloir€ ;
- Protectioo locirle dea agenb, riaque prevoyaace (8rrrntie maintieo de s.bire) d6lib6rrtioD
doDnrot D.trd.t lu Centrc de G6tioD du Cstrtal pour mcrer h procaure de rltile etr
conculnEoce;
- Prciection locitle compl6mcDhirc d6 rteDt!, g.ranti3 trna6, obligrtoire .u I'jrrvier 2026, p..ticiporior fimnciarE d. h Comdrrc i
- Questiotra diver!6.
Le procas-ve.bal de la seance du l4 octobrc 2025 dt nt approuv€ i I'unanimitC, les points mis a l'ordre
dujour peuvent 6re examinds et vot6s.
l- ProerrpEe de voirie 2026. demstrde de lubveraior tupra. de I'Etrt.u titrc de h D.E.T.R. (.tr!{e 2026) ave{ deEatrde de pre3tation de mritrile d'auvrt rrpr+s de Cantal ltrs6trierie ea Terriloir6. d6lib6r.tioo tro2025 016
Mooaieua le Mairr rappelle que de3 trryaur sont pl€vw etr 2026 rur les voias cofimunrl6 itrcluaDt
le b.3 du Joanny et la mont6e ve]! Lhom depufu h c.oix eD p&arsrt prr le Chruffour porr lBqueb
il cotrvieDt de dGpoo€r utredeD.trde delubvetrrion.u titrc de l. D.E.T.R 2026. En ptus, il propcc
de aollicifer l'appui de Crtrtrl Ing6nierie et Terdtoirg rfitr d'assurer utre Dilsio! da maitrilc
d'@uvre. Aitui, h d6peolc inclurnt bs frri! de nrritrila d'cuvrr e3t fir6c I h .odme glob.le tIT
de t!) tmr6 € (soit 106 D0'43 € TTC). AiEsi, rprar er.voir d6tib6r{, I'A!.eEbt6e Mutricipcte
rpprouve I I'un.dmite le prognmme de voirie 2026 et le rccours I CIT. Toutefois, plusi€u]! 6lu3
3'itrtemgcot sur l. pertincDce da rcfaiE h route de Lbom cD ari-{ouche dors qua lc! virager de cefle EeEe rcuae avaieDl6t6 rcvctus d'etrroba il y r dir rtr! ru moitr! et n,oDt p.r tourlert 2- Protection rocirlo des aeent!. rilou€ pravovuce (!$adtie paiotieo de !.laire) d6lib,6rrtion dotrrant mrtrdrt ou Cetrtre de Gaatiotr du Cantal porr mercr l. proc&ure de 6i!e eE cotrcurFIce. dlliErrtion n9025 017
Motrsleur fe Mrirc ctplhue que lo Codmutre veut pour lr peiode 20,j-2O32 s'etrgrger, I
Douvearr danr utre d6rtr.r,che vilsEt I f.irr bdD6fici€r !c! rgents d'urc prnticip.tioD fDrnciart C
leur prctectiotr sociale complGme airedoos le crdrp d'rtraconvetrtion pourle riique pt&oyrnce.
Pour cela, elle souh.ite m.ndrler lc CeEtrc de Gcatiotr du CrDtrl rfb de meoer pour3otr compte
h proa&ore de misc en aotrcrrrraoce tr6te3siiat i la corclulioo d'urc coDvaniior de participrtio[ et prend rcte quc l. p.niciprtiotr brute ltretrsuclle p.r .getra !er. dlre I h d.te d'elIea de lr cotrveDtion etr narpecLDa 16 minimums fir& p.r d6cret Apra3 eD rvoir d6liHr6, le Co6oit Munlciprl I I'utr.trimitd valide lc d.DdrteEeot dE Centft dc G.rtioD.
3- Pmtaction sociah comol6mcrLirc des rqeoar samntie !.trt6. oblisatoir€ au l.'iatrvier 2026. p.rthimtiotr firrociarr de h Cofirnupe. dtlibdr.tiotr n2025 olt
Momieur le Mrirc erplique qre 16 c{llactivitai territorirlas sotrt dans I'obligation de vcr!€r una p.rti.iD.tion A lr S.rrntie .rtrt6 I comptcr du l.r jrtrvier 2026 I hruterr minimum de 15 € por
mois et par agent, quelle que toit h qrolil6 de tovril. Il prdcilc que cette prrticip.tioD comilte
en une prfue etr charge partiell€ de3 cotilrdon! a utre muluellc hbelli!& (atto3aatrt de totr c.rsctarr
socid el solid.ire) i lrquelL l'.gent . 3oulcriL A I'utr.Dimit6, I'As.emblae Mudciprle vstide l€
vcrlaoent d'uDe prrdalp.tioE fiDrEcilE de 15 € par rDok et por rgenl ryanl sousailt un contrrt irdMduel l.bellfu6 I corditior pour lui dc produire uD jrstili.rtif de cetle hbellisrtion ch.que .Dtr&,
+ Ou.saioB et itrfomrtions diverre3
r) E!&sCr9E94-Ecr!9-!scg!cEc4
Monsieu. le Mai.e expliquc aux conseillers que la situation particuliare dans laquelle se trouve la
commune suite e l'effond.Ement du mur soutenant la parc€lle Dl2l devmit 6tre resolu avanl Ia fin de
l'annde (...?), I'entrcprise RMCL pr€nanl la majorit6 des frais rir son compte. le CIT et la cornmune
participanl d'une maniire ou d'une autre 6u rcste A charge.
b) R6fection du pont de Phnevsl
La refection du pont de Planeval, dont Mdallet et Moussages sont propridtaires i part dgale, revient au
premier plan du fait de l'insistance de la commune de Moussages pour que la demande de DETR puisse
€trc ddpos€e par Moussages avant le 24 novembr€ 2025.
A ccte fin, MoussaSes demande d M€allet de bien vouloir lui foumir un projet de d6lib6ration leur confiant la maitris€ d'ouvra8e. Le chiffrage r6cent de la renovation du pont, rcgu le jour du conseil municipal, prdvoit un dlarSissement de l'ouvrage i 4m ainsi qu'un franchissement provisoire en amont pour laiss€r un eccas aux quelques farnilles moussageoises. dont un €leveude bovins. habitot Planeval
Cene Cvaluation sommaire du co0t totsl des travaux s6lave 4r 208 955,00 € HT. soil 104 477,50 € par
comm une avec un taux de subvention espard entre 60 et 7570, sachant loutefois que le coot de la refect ion
de la voie d'accCs au pont depuis h D67t n'est pas compris dans cetle 6valualion. L,es cons€illers objectent que l'adaplation de la voie d'dccas parait devoir ere rdslisde avant le ddbul des travaux du pon! ne serait-c! que pour prmettte le passsge des camions et des engins ndcessaircs i la rehabilitation de cet ouvrage. Il est slipul€ dSalement que Planeval n'est pas le seul endroit de MCallet oi un pont €troit restrcint le passage des ussgers et qu'il conviendoit {lors de p.ivoir l'6largiss€ment des auf€s ponts. En outrE, il parait dispendieux pour tous les Chs d'enga8er A Meallel entre 150 000 et 200 OOO€ (paniellemenl rcmboursds par les subventions esp6rdes mais dont la Principale source sem Larie des 2026), pour une desserte publique aboutissant ir une voie priv6e avec servitude de passage.
L'ordre du jour ne mentionnant pas ce sujet, le Conseil ne d6liberc pas mais envisage, au mieu! &
valider lors de la prochaine reunion une autorisslion accord& d Moussages pour uoe d€mafthe
exploratoirc visant A 6valuer le montant des subventions dont pourait bdn€ficier ce projet.
En lout dtat de cruse, les conseillers indiquent qu'une rEfection du pont eo cons€rvant un tablier large
de trois metrcs devrail suffirc si le pont refait est mi€ux aligDd avec la voie d,acces qu,il ne |,est
actuellemeni.
Enfin, Denis SOULIER prgconis€ de F.enniser le franchissemenl provisoire qui seraii p.evu en amont
de I'ouvrage actuel bien que ceci nec€ssite I'ac4ord de la police de ltau ainsi que plusieurs acquisitions
foncidres. [.es charges lourdes emprunt€raient le nouveau pont et tes vdhicules de moins de l,5t
pourraient passer par le pont actuel. En tout 6tat de cluse, la descente de la D67g vers le ruiss€su de
Veyss€t doit 6tr€ rcndue utilisable par les vChicoles et attehges de grsnde longueur.
c) Svrdic.t de! E.ur MEALLET-MOUSSAGES
te premier adjoinl informe le Conseil que le Syndicat des Eaux rencontrr encorc des problames de personnel : apres envircn dix-huit mois de collaboration, le fontsinier Thibault AUBERT a infonn6 le prdsident a le vice-prdsident du syndicat de sa d&ision de ne plus trav.iller pour Mdsller MousssSes. Cette cessstion coihcide avec c€lle, prevue de longue date, de sa campagne affectee au secrclariat. Si le po6te de s€cretsire pourra temporairement 6tse tenu par Delphine FLAMME en tant qu,intdrimaire d6@h& par le CDG | 5, le recruiement d'un nouveau fontainier est plus probldmatique.
L'ordr€ dujour 6tant Cpuise, la se&ce a 6t6 lev& i 2l h30.
tr Maire,
Roger RIBAUD.
t e S€cretaire de s€ance.
Gaetan FLAMME.