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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 31 Delib28
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 31 Delib28)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 OCTOBRE 2023
06/10/2023 - 28
Date de la convocation : 29/09/2023. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents :55 Pouvoirs : 15
Le vendredi 6 octobre 2023 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Luc HALLÉ.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Freddy KACZMAREK , M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DUPUIS, Mme Stéphanie STIERNON, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIERE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Lionel COURDAVAULT, M. David WESMAEL, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie- Josée DELATTRE, M. Didier CARREZ, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Karim BACHIRI, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Christophe CHARLES (pouvoir à M. Christophe DUMONT), Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS (pouvoir à M. Bruno VANDEVILLE), Mme Lucie VAILLANT (pouvoir à M. Lionel BLASSEL), Mme Estelle MOUY (pouvoir à M. Jean-Michel SZATNY), M. Mohamed KHERAKI (pouvoir à Mme Agnès DUPUIS), M. Hocine MAZY (pouvoir à Mme Jamila MEKKI), Mme Avida OULAHCEN (pouvoir à M. Frédéric CHEREAU), Mme Nathalie APERS (pouvoir à M. Yvon SIPIETER), Mme Chantal RYBAK (pouvoir à Mme Coline CRAEYE), M. Jean-Jacques PEYRAUD (pouvoir à Mme Valérie LOUWYE), Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT (pouvoir à M. Jean-Paul COPIN), M. Francis FUSTIN (pouvoir à Mme Edith BOUREL), Mme Francette DUEZ (pouvoir à M. Lionel COURDAVAULT), M. Henri JARUGA (pouvoir à M. Didier CARREZ), M. Patrick MERCIER (pouvoir à M. Christian DORDAIN)
EXCUSÉS :
M. Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION
ABSENT REPRÉSENTÉ :
M. Alain BOULANGER
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, M. David FRANCOIS, Directeur des Espaces Naturels, Mme Daisy VINCENT, Directrice pôle Aménagement, M. Jawad BELLARBI, Directeur des Bâtiments et de l’Energie, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, chargé de communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
16 – Questions diverses
16.4 – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMAPI – Modification Suivant délibération du Conseil communautaire du 10 juillet 2020, la liste des représentants de DOUAISIS AGGLO au sein du Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Vallée de la Scarpe Aval et du Bas- Escaut (SMAPI) est actuellement la suivante :
Titulaire Suppléant
Nadine MORTELETTE Jacques ELIAS
Jean-Paul COPIN Pierre DESCATOIRE
Gilles BARBIEUX Florence GEORGES
Patricia MEIGNOTTE Edith BOUREL
David MORTREUX Angélique DHINNIN
Jean-Paul FONTAINE Antonio PROVENZANO
Suite au décès de M. Gilles Barbieux, il convient de procéder à de nouvelles désignations.
Pour l’élection de nouveaux délégués, le choix du Conseil communautaire peut porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre, conformément aux dispositions de l’article L5711-1 du CGCT.
Les délégués sont élus au scrutin uninominal, à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Pour ces élections, l’Assemblée délibérante peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret (article L5711-1 du CGCT)
Il vous est proposé, après avis favorable du Bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à ces élections.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ par le Conseil communautaire qui procède aux élections modifiant comme suit la représentation de DOUAISIS AGGLO au SMAPI :
Titulaire Suppléant
Nadine MORTELETTE Jacques ELIAS
Jean-Paul COPIN Pierre DESCATOIRE
Florence GEORGES Jean-Luc HALLÉ
Patricia MEIGNOTTE Edith BOUREL
David MORTREUX Angélique DHINNIN
Jean-Paul FONTAINE Antonio PROVENZANO Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 25/10/2023
Réceptionné en sous-préfecture le 25/10/2023
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20231006-06-10-2023-28-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Luc HALLÉ
SIGNÉ