Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 31 Delib30
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20231006 31 Delib30)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 OCTOBRE 2023
06/10/2023 - 30
Date de la convocation : 29/09/2023. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents :55 Pouvoirs : 15
Le vendredi 6 octobre 2023 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Luc HALLÉ.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Freddy KACZMAREK , M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DUPUIS, Mme Stéphanie STIERNON, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIERE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Lionel COURDAVAULT, M. David WESMAEL, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie- Josée DELATTRE, M. Didier CARREZ, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Karim BACHIRI, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Christophe CHARLES (pouvoir à M. Christophe DUMONT), Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS (pouvoir à M. Bruno VANDEVILLE), Mme Lucie VAILLANT (pouvoir à M. Lionel BLASSEL), Mme Estelle MOUY (pouvoir à M. Jean-Michel SZATNY), M. Mohamed KHERAKI (pouvoir à Mme Agnès DUPUIS), M. Hocine MAZY (pouvoir à Mme Jamila MEKKI), Mme Avida OULAHCEN (pouvoir à M. Frédéric CHEREAU), Mme Nathalie APERS (pouvoir à M. Yvon SIPIETER), Mme Chantal RYBAK (pouvoir à Mme Coline CRAEYE), M. Jean-Jacques PEYRAUD (pouvoir à Mme Valérie LOUWYE), Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT (pouvoir à M. Jean-Paul COPIN), M. Francis FUSTIN (pouvoir à Mme Edith BOUREL), Mme Francette DUEZ (pouvoir à M. Lionel COURDAVAULT), M. Henri JARUGA (pouvoir à M. Didier CARREZ), M. Patrick MERCIER (pouvoir à M. Christian DORDAIN)
EXCUSÉS :
M. Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION
ABSENT REPRÉSENTÉ :
M. Alain BOULANGER
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, M. David FRANCOIS, Directeur des Espaces Naturels, Mme Daisy VINCENT, Directrice pôle Aménagement, M. Jawad BELLARBI, Directeur des Bâtiments et de l’Energie, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, chargé de communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
16 – Questions diverses
16.6 – Recomposition de commissions : Commissions de travail « Finances » et « Habitat» - CCSPL Commissions de travail
Par délibérations du 09 Octobre 2020 et du 5 février 2021, le Conseil communautaire a décidé d’arrêter comme suit la composition des commissions de travail « Finances» et « Habitat » :
Commission Finances (19 membres)
Lionel BLASSEL - Alain WALLART - Claude HEGO - Francis FUSTIN - Eric SILVAIN - Bernard GOULOIS - Patrick MERCIER - Pascal GEORGE - Dimitri WIDIEZ - Nicole DESCAMPS - Frédéric CHEREAU - Jocelyne CHARLET - Estelle MOUY - Jean-Christophe LECLERCQ - Romuald SAENEN – Maryline LUCAS – Annie GOUPIL – Xavier THIERRY - Thibaut FRANCOIS.
Commission Habitat (19 membres)
Marylise FENAIN - Francette DUEZ - Raphaël AIX - Edith BOUREL - Lucie VAILLANT - Bernard GOULOIS - Jean-Paul FONTAINE - Henri JARUGA - Mathilde DESMONS - Bruno VANDEVILLE - Frédéric CHEREAU - Mohamed KHERAKI - Jean-Michel SZATNY - Jocelyne CHARLET - Maryline LUCAS – Nora CHERKI – Jacques MICHON – Coline CRAEYE - Thibaut FRANCOIS.
Commission Consultative des Services Publics Locaux CCSPL
Par délibération du 9 octobre 2020, le Conseil communautaire a décidé d’arrêter comme suit la composition du collège des conseillers communautaires de la CCSPL (8 membres) :
Caroline SANCHEZ, Jean-Paul FONTAINE, David WESMAEL, Raphaël AIX, Lucie VAILLANT, Michaël DOZIERE, Yvon SIPIETER, Auriane DELBARRE.
Suite à l’élection municipale de Lambres lez Douai portant modification de la composition du Conseil communautaire, il convient de recomposer les 3 commissions susvisées suivant les dispositions prévues par le CGCT (article L2121-22 par renvoi de l’article L5211-1 et article L1413-1) : la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communautaire),
Les désignations se font dans les conditions de droit commun présidant aux délibérations du conseil, à la majorité absolue des suffrages exprimés et à bulletin secret. Le conseil peut décider à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret dans le cadre de ces désignations (article L 2121-21 du CGCT).
Il vous est proposé, après avis favorable du Bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à ces désignations. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ par le Conseil communautaire qui recompose comme suit les commissions :
Commission de travail Finances (19 membres)
Lionel BLASSEL - Alain WALLART - Claude HEGO - Francis FUSTIN - Eric SILVAIN – Caroline SANCHEZ - Patrick MERCIER - Pascal GEORGE - Dimitri WIDIEZ - Nicole DESCAMPS - Frédéric CHEREAU - Jocelyne CHARLET - Estelle MOUY - Jean-Christophe LECLERCQ - Romuald SAENEN – Maryline LUCAS – Annie GOUPIL – Xavier THIERRY - Thibaut FRANCOIS.
Commission de travail Habitat (19 membres)
Marylise FENAIN - Francette DUEZ - Raphaël AIX - Edith BOUREL - Lucie VAILLANT – Thierry GOEMINNE - Jean-Paul FONTAINE - Henri JARUGA - Mathilde DESMONS - Bruno VANDEVILLE - Frédéric CHEREAU - Mohamed KHERAKI - Jean-Michel SZATNY - Jocelyne CHARLET - Maryline LUCAS – Nora CHERKI – Jacques MICHON – Coline CRAEYE - Thibaut FRANCOIS.
Commission Consultative des Services Publics Locaux CCSPL
collège des conseillers communautaires de la CCSPL (8 membres) :
Caroline SANCHEZ, Jean-Paul FONTAINE, David WESMAEL, Raphaël AIX, Lucie VAILLANT, Michaël DOZIERE, Yvon SIPIETER, Auriane DELBARRE.
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 25/10/2023
Réceptionné en sous-préfecture le 25/10/2023
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20231006-06-10-2023-30-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Luc HALLÉ
SIGNÉ