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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Mons-en-Barœul.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations table des matieres 10)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Économie et finances,
N° D'ORDRE N° DE LA DELIBERATION INTITULE Approuvée/ Rejetée 1 1/1 DBM - Budget principal et budget annexe "Gestion du patrimoine locatif" Approuvée 2 1/2 Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Budget annexe " Gestion du patrimoine locatif" Approuvée 3 1/3 Ouverture des crédits d'investissement par anticipation du Budget Primitif 2025 - Budget principal Approuvée 4 1/4 Attribution de subvention annuelle à l'OGEC Saint-Honoré Notre Dame de la Treille Approuvée 5 2/1 Avis de la Commune sur le programme des équipements et espaces publics - ZAC du "Nouveau Mons" Approuvée 6 2/2 Signature d'une convention partenariale avec Partenord Habitat - Approuvée 7 2/3 Annexion au Contrat de Ville et des Solidarités des conventions relatives à l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties Approuvée 8 3/1 Régularisation de la cession de foncier communal pour la parcelle AL446p Approuvée 9 5/1 Création et suppression d'emplois permanents au tableau des effectifs Approuvée 10 5/2 Adoption du tableau des emplois permanents de la Commune Approuvée 11 5/3 Création d'emplois non permanents et recours à la vacation dans le cadre de la Politique de la Ville et du recensement de la population Approuvée 12 5/4 Recrutement d'agents contractuels en accroissement temporaire et saisonnier d'activités ou en remplacement d'un agent absent Approuvée 13 5/5 Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement applicable aux agents relevant des cadres d'emploi de la filière Police Municipale Approuvée 14 5/6 Actualisation des modalités du "Forfait mobilités durables" proposé aux agents municipaux Approuvée 15 5/7 Modification de l'organisation du temps de travail des agents exerçant au sein de la crèche municipale et de la halte-garderie 16 6/1 Modification du règlement intérieur de la crèche Joséphine Baker Approuvée 17 8/1 Versement d'avances et acomptes sur subvention et sur participation par anticipation au vote du Budget Primitif 2025 18 8/2 Attribution de subvention annuelle à l'association "Sport dans la ville" Approuvée 19 9/1 Conventionnement avec la MEL dans le cadre du réseau métropolitain des "Fabriques culturelles" Approuvée 20 9/2 Conventionnement avec la société "Pass Culture" pour permettre l'accès des détenteurs du "Pass Culture" à l'offre culturelle municipale Approuvée 21 12/1 Attribution de subvention annuelle aux "Restos du Cœur " Approuvée 22 15 Information du CM - Décisions LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 12 dÉcembre 2024