Conseil Municipal - 20260605 078 OPAH

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Conseil Municipal - 20260605 078 OPAH Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Ambroix. Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260605 078 OPAH)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques, Page 1 sur 5

DEPARTEMENT

DU GARD

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

ARRONDISSEMENT

D’ALES

SEANCE DU 05 JUIN 2026

L'an deux mille vingt-six, le cinq du mois de juin à huit heures trente, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l'hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint- Ambroix, les élus du Conseil Municipal dûment convoqués le vingt-sept mai deux mille vingt- six Sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA.

Étaient présents : DE FARIA Jean-Pierre, BENOIT Claudine, VILLENA David, SAINSON Valérie, CHANEL Fabrice, RIEUX Dany, RANCE Bernard, MASTRANGELO Daniel, DURIF Patrice, CHAZAREIX Olivier, CARLIER Catherine, GOTTI Marie, MENICHETTI Muriel, PANSIER Jean-Louis, REILLES Manon, MAGREZ Lyse, SAVOYE Christophe, CARLETTO Christophe, FEVRIER Philippe BAUMES Laetitia

Excusés : PERCETTI Paul a donné procuration à BENOIT Claudine, MATHIEU Marc a donné procuration à DE FARIA Jean-Pierre, ROUSSEL Christelle a donné procuration à CHANEL Fabrice

Secrétaire de séance : DANY Rieux

Date de convocation des élus : 27 mai 2026

Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 27 mai 2026 Membres présents lors du conseil : 20

Membres absents : 3

Nombre de votants : 23

DELIBERATION 2026.78 Opération Programmée D’amélioration De L’habitat De Renouvellement Urbain (OPAH RU) Multisites Centres Anciens Rapporteur : Jean-Pierre DE FARIA

VU le code général des collectivités territoriales notamment les articles L. 5211-6 et suivants,

VU le code général des collectivités territoriales notamment l’article L5214-16 sur les compétences,

VU les dispositions générales relatives aux politiques de l'habitat notamment les articles L. 300-1 et suivants,

VU le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles L. 303-2, L. 321-1 et suivants, R. 321-1 et suivants,

VU le code de l'énergie, notamment ses articles L. 232-1 et L. 232-2, R. 232-1 et suivants,

VU la Loi Climat et Résilience du 22 août 2021 et les décrets d'application de 2022, VU le règlement général de l'Agence nationale de l'habitat (Anah), VU la délibération N°44-2019 en date du 11/06/2019 prise par le Conseil communautaire de la communauté de communes De Cèze Cévennes,

VU l'annexe de la délibération N°44-2019 en date du 11/06/2019 sur les statuts applicables au 1% octobre 2019 notamment son article 4 sur les compétences et plus particulièrement le point 2 intitulé « Politique du logement et du cadre de vie » de la section les compétences optionnelles,

VU la délibération du Conseil communautaire en date du 28 février 2023 relative au lancement d'une étude pré-opérationnelle sur l'amélioration de l'habitat réalisée notamment sur les communes de Saint-Ambroix, Barjac et Molières-sur-Cèze,

VU la signature, le 6 juillet 2023 de la convention cadre « Petites Villes de demain » et son annexe la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire (ORT), dont Saint-Ambroix est lauréate depuis le lancement du programme en 2020,

Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nimes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr.

Certifié exécutoire, compte tenu: …

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et la transmission en Préfecture le : 7 CE
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Considérant la déclaration d'intention consignée dans les points divers du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 24 septembre 2024 positionnant la communauté de communes De Cèze Cévennes en faveur de l'intention de mettre en œuvre une OPAH RU sur 3 bourgs-centres, élargi le cas échéant à la commune de Bessèges ainsi qu’un pacte territorial sur le reste du territoire intercommunal y compris celui des communes dont les centres sont ciblés par l'OPAH RU,

Considérant que l'étude pré-opérationnelle d'OPAH, réalisée dans le cadre du programme « Petites Villes de demain » identifiée comme action prioritaire à engager, sur les centres anciens de Saint-Ambroix, Barjac et Molières-sur-Cèze à fait ressortir le besoin de mise en œuvre d'une phase opérationnelle avec un volet renouvellement urbain afin de résorber les problématiques de bâti dégradé et insalubre,

Considérant que la convention d'OPAH RU sera annexée à la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire dans le cadre du programme national « Petites Villes de demain ». Considérant les principaux enjeux de l'OAPH RU :

- Agir sur l'attractivité des centres anciens

- Agir sur les situations d'habitat dégradé enkystées depuis longtemps - Protéger le patrimoine caractéristique des centres anciens

- _ Résorber la vacance des logements

- Accompagner les copropriétés dans leur organisation et leur rénovation - Poursuivre et amplifier la lutte contre l'habitat indigne

- Éradiquer le bâti énergivore et lutter contre les situations de précarité énergétique Considérant que de tels enjeux ont confirmé la nécessité de mettre en place une Opération Programmée d’Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) ciblant les centres anciens de Saint-Ambroix, Barjac et Molières-sur-Cèze, Considérant que l'OPAH RU vise prioritairement à traiter les situations d'habitat indigne et de mal logement, le maintien à domicile avec l'adaptation des logements à la perte d'autonomie ainsi que la rénovation énergétique des logements,

Considérant les publics cibles :

- Les propriétaires occupants ;

- Les propriétaires bailleurs (en copropriété ou monopropriété) ; - Les syndicats de copropriétaires de copropriétés dégradées ou fragiles ; - Les locataires en difficulté dans leur logement. Pour ces derniers, il pourra s'agir d’un accompagnement tout au long du processus de traitement d'une situation d'habitat indigne, en lien avec le propriétaire (médiation, aide aux travaux) et les acteurs impliqués dans la gestion préventive et coercitive du dossier.

Considérant les objectifs prioritaires poursuivis par l'OPAH RU : - Le repérage et le traitement de l'habitat indigne,

- L'amélioration de la performance énergétique du parc immobilier, - La production de logements locatifs conventionnés à travers la réhabilitation de l'habitat dégradé et/ou vacant,

- Le traitement des copropriétés présentant un caractère indigne, des dégradations ou nécessitant des travaux d'économies d'énergie, l'accompagnement de ces mêmes copropriétés dans la réalisation de travaux en faveur des économies d'énergies, - L'amélioration de l'habitat en faveur des propriétaires occupants à revenus modestes ou très modestes,

- Le maintien à domicile des personnes âgées ou à mobilité réduite, - La réhabilitation complète d'immeubles très dégradés de longue date, dont la situation est aujourd'hui bloquée et qui présentent un intérêt patrimonial et urbanistique certain, - L'embellissement / le ravalement des façades.

Considérant le périmètre d'intervention opérationnel retenu correspondant aux trois centres anciens des communes de Saint-Ambroix, Barjac et Molières-sur-Cèze. Ces centres anciens comportent au total 922 immeubles d'habitation privés et 1 878 logements privés répartis comme suit :

- _ Saint-Ambroix : 504 immeubles - 1 095 logements ;

- _ Barjac : 287 immeubles - 465 logements ;

Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nimes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr.

Certifié exécutoire, compte tenu :

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et la transmission en Préfecture le : CT ee Accusé de réception en préfecture

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- Molières-sur-Cèze : 131 immeubles - 318 logements.

Considérant que la communauté de communes est compétente en matière d'habitat, à ce titre elle porte cette opération proposée sur une durée de 5 ans, soit de 2026 à 2031, et qui sera suivie régulièrement par un comité de pilotage et des comités techniques, Considérant que cette opération se formalise par :

- Une convention signée avec l'Etat et son opérateur l'Anah, le Conseil départemental du Gard et l'Agence départemental de l'habitat et du logement du Gard, ia Banque des territoires, la Caisse d'allocations familiales, l'Etablissement public foncier Occitanie et les collectivités bénéficières : la communauté de communes De Cèze Cévennes, les communes de Saint-Ambroix, Barjac et Molières-sur-Cèze.

- Des règlements d'attribution d'aides votés par chacun des conseils municipaux et par la communauté de communes,

- Un marché de suivi-animation pour le recrutement d'un opérateur. Considérant les objectifs quantitatifs de réhabilitation globaux évalués dans le périmètre des 3 centres anciens à 100 logements, répartis comme suit :

- 30 logements occupés par leur propriétaire ;

- 50 logements locatifs appartenant à des bailleurs privés :

o 26 logements vacants à remettre sur le marché ;

© 100 logements à sortir d’une situation d'habitat indigne ;

- 20 logements inclus dans 5 copropriétés rencontrant des difficultés importantes ou en situation d'habitat indigne ;

o 4 logements inclus dans 1 copropriété initiant des travaux de rénovation énergétique.

Considérant les objectifs complémentaires fixés par la convention d'opération : e Propriétaires occupants (PO) :

- 5 PO primo-accédants à la propriété bénéficiaires de la prime collectivité dédiée, - 18 PO dont le projet permet au moins un saut de deux classes énergétiques, - 14 PO bénéficiaires de la prime Anah “sortie de passoire énergétique” de l’Anah. + Propriétaires bailleurs (PB) :

- 45 logements PB dont le projet permet au moins un saut de deux classes énergétiques, - 19 logements PB bénéficiaires de la prime Anah “sortie de précarité énergétique” de l’'Anah,

- 21 logements PB sortant d'une situation de vacance,

- 43 logements PB bénéficiant des primes Anah de réduction de loyers. + Aides aux traitements des façades :

- 42 façades bénéficiant de laide aux ravalements des communes réparties comme suit :

o Saint-Ambroix : objectif de 18 façades,

o Barjac : objectif de 14 façades,

o Molières-sur-Cèze : objectif de 10 façades.

Considérant que les montants prévisionnels des autorisations d'engagement sur les 5 années de l'opération sont estimés à :

- 3 022 985 € pour l'Anah (hors volet RU) dont 2 274 730 € d'aides aux travaux et 748 255 € d'aides à l'ingénierie (comprenant le co-financement du suivi animation, du poste de chef de projet OPAH RU et une part variable liée à l'aboutissement des dossiers et la réalisation des travaux),

- 904 078,50 € pour la communauté de communes De Cèze Cévennes dont 458 896 € d'aides aux travaux et 445 182,50 € d'aides à l'ingénierie (comprenant le co- financement du suivi animation et du poste de chef de projet OPAH RU), - 540 236,50 € pour les communes de Saint-Ambroix, Barjac et Molières-sur-Cèze dont 99 904 € d'aides aux travaux et 255 932,50 € d'aides à l'ingénierie (comprenant le co- financement du poste de chef de projet OPAH RU et le coût de l'ingénierie du permis de louer dans le cas de sa mise en œuvre) et 224 400 € d'aides aux ravalements des façades,

Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nimes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr.

Certifié exécutoire, compte tenu: -

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- 9000 € pour le Conseil départemental d'aides aux travaux pour les propriétaires

occupants dans le cadre de projet de rénovation énergétique.

En sus, l'étude pré-opérationnelle, dans le cadre des stratégies foncières de recyclage à l'ilot et à l'immeuble prévoit un déficit d'aménagement de 583 000 € sur 5 à 8 ans pour les trois communes concernées. Ces montants seront affinés dans le cadre des études de faisabilité attendues dans la mise en œuvre de l'OPAH-RU.

Sur 5 ans l'engagement financier estimatif pour Saint-Ambroix serait de :

24 000 € d'aide aux travaux,

96 800 € d'aide au ravalement des façades,

e 458 000 € pour intervenir sur le volet renouvellement urbain (déficit d'aménagement estimatif déduction faite des aides Anah),

e 29 310 € pour le poste de chef de projet OPAH RU.

e Eten cas de mise en place du permis de louer ce montant sera majoré de 22 260€ par

an.

Considérant que la compétence aménagement est communale, le volet renouvellement urbain de la convention d'OPAH RU sera mis en œuvre par la commune selon les estimations consignées dans le projet de convention et, qu'à ce titre la commune peut mobiliser des co- financée de l'Agence National d'Amélioration de l'Habitat au titre des Opérations de Restauration Immobilière (RHI THIRORI).

Considérant que le dispositif de l'OPAH RU s'inscrit en complémentarité de celui du Pacte Territorial France Rénov' opérationnel sur ses 3 volets depuis janvier 2026,

Considérant que l'articulation des dispositifs d'OPAH-RU et du Pacte Territorial France Rénov sur les communes de Saint-Ambroix, Barjac et Molières-sur-Cèze repose sur une complémentarité à la fois géographique et opérationnelle,

Considérant que la mission d'ingénierie pour la prestation de suivi-animation de l'OPAH RU peut être co-financée par l'Agence National d'Amélioration de l'Habitat à hauteur de 50%. Considérant que la mission d'ingénierie pour le poste de chef de projet de l'OPAH RU peut être co-financée par l'Agence National d'Amélioration de l'Habitat à hauteur de 50%.

Considérant que le coût total des missions d'ingénierie, prestation de suivi-animation et poste de chef de projet, est estimé à 1 066 230 € pour une durée de 5 ans (2026-2031),

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :

APPROUVE :

+ La mise en œuvre de l’Opération Programmée pour l’Amélioration de

l'Habitat de Renouvellement Urbain (OAPH RU) multisites centres anciens sur la commune de Saint-Ambroix,

e Le projet de convention d'OPAH RU joint en annexe 1,

+ Les montants prévisionnels des autorisations d'engagements financiers de la commune de Saint-Ambroix et le plan de financement tels que présentés dans la convention d'opération joint en annexe 1, e Le plan de financement prévisionnel de l'ingénierie joint en annexe 2, AUTORISE :

+ Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention l'Opération Programmée pour l’Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain multisites centres anciens ainsi que tous documents afférents, y compris les avenants potentiels à venir.

ee Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’ensemble des éléments nécessaires à l’octroi des subventions aux propriétaires,

Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa

publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Cifoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr.

Certifié exécutoire, compte tenu : « ET es LS.

de l'affichage le : ES CE RTE

et la transmission en Préfecture le : Accusé de réception en préfecture

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e Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter l’aide financière des acteurs et partenaires œuvrant dans le domaine du renouvellement urbain comme notamment l’Anah,

AUTORISE ET CHARGE :

e Monsieur le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches administratives comme financières utiles et nécessaires à ce dossier afin de mener à bien la mise en œuvre de cette contractualisation et l'exécution des présentes.

PRECISE :

+ Que les sommes prévisionnelles liées à la mise en œuvre de l'Opération Programmée pour l’Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain multisites centres anciens sont inscrites au budget à partir de 2026, DIT :

e Qu'un marché public sera lancé par la communauté de communes afin de sélectionner un opérateur agréé en charge du suivi animation de l’'OPAH RU,

e Que dans le cas où la relecture du projet de convention d’opération et sa maquette financière par les services de l’Etat aboutissait à une demande de modification substantielle, le Conseil municipal serait amené à se prononcer à nouveau sur cette question par délibération lors d’une prochaine séance.

Le secrétaire de séance,

Dany RIEUX

Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr.

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Reçu le 05/06/2026Accusé de réception en préfecture

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