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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE
DE
CHFRB=UIL
Affiché
le 16
JAN,
2024
Mise
en
ligne
le 16
JAN
2074
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(art.
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
Février
2024
à 18h00
N°
Objet
de
la délibération
| Rapporteur
Décision
0
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
14
décembre
2023
Adoptée
à
l'unanimité
Tableau
des
emplois
Bruno
DUMET
Adoptée
à
1
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 0
Prime
exceptionnelle
pouvoir
d'achat
Bruno
DUMET
Adoptée
à
2
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
:0
Abstention
: 0
Rapport
d'orientation
budgétaire
2024
Thérèse
MERIT
/
3
Prise
d’acte
Modification
n°6
du
Plan
Local
d'Urbanisme
-
Clôture
de
Gérard
Adoptée
à
4
la procédure
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Convention
ORANGE
- Mise
en
peinture
bâtiment
place
Gérard
Adoptée
à
5
de
la gare
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Avis
Plan
Local
de
l'Habitat
Gérard
Adoptée
à la
6
DEVAUX
majorité absolue
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
:1
Convention
ENEDIS
Gérard
Adoptée
à
7
&
DEVAUX
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 0
Page
|1
Convention
DAH
/ Commune
de
Chabeuil
: local
des
|
Bruno
DUMET
Adoptée
à
8
berges
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Tarif
d'intervention
de
la balayeuse
avec
chauffeur
Stéphane
Adoptée
à
9
PLANTA
l'unanimité
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: O
Convention
d'utilisation
et
d'animation
de
l'équipement
Emmanuelle
Adoptée
à la
10
sportif
de
foot
BARDE
majorité absolue
Pour
: 26
Contre
:1
Abstention
: O
Page
| 2