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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Chabeuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
VILLE
DE
CHFBB=UIL
Affiché le
LL.
Mise
en
ligne
le
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(art,
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
juin
2024
à
18h00
N°
Objet
de
la
délibération
|
Rapporteur
Décision
0
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
28
mars
2024
Adoptée
à
Punanimité
Débat
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
|
Gérard
DEVAUX
/
1
Durable
(PADD)
du
PLU
PRISE
D'ACTE
Déclassement
et
vente
du
bâtiment
CLUNY
Gérard
DEVAUX
Adoptée
à
2
l'unanimité
Pour
:28
Contre
:O0
Abstention
:O
Modalités
de
concertation
du
public
dans
le
cadre
de |
Gérard
DEVAUX
Adoptée
à
3
la
définition
des
zones
d'accélération
pour
le
l'unanimité
développement
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(ZAENR)
Prise
d’acte
Rétrocession
de
voirie
-
Lotissement
Les
Blés
d'or
Gérard
DEVAUX
Adopiée
à
4
l'unanimité
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
: 0
Révision
du
classement
des
infrastructures
de |
Gérard
DEVAUX
/
5
transport
terrestre
PRISE
D'ACTE
Adhésion
au
Souvenir
Français
Monsieur
le
Maire
Adoptée
à
6
l'unanimité
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
: O
Convention
de
mise
à
disposition
d'appuis
vélos
par |
Gérard
DEVAUX
Adoptée
à
7
Valence
romans
Mobilités
l'unanimité
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstention
: 0 Convention
d'objectif
tripartite
avec
l'association
« |
Emmanuel
BARDE
Adoptée
à
6
Entente
Athlétique
Rhône
Vercors
»
l'unanimité
Pour
:28
Contre
:O
Abstention
:O
Convention
de
groupement
avec
Valence
Romans
Antoine
Adoptée
à
9
Agglo
dans
le
cadre
d'une
convention
de
soutien
pour
|
COMBEDIMANCHE
|
l'unanimité
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
avec
l'éco-
organisme
CITEO
Pour
:28
Contre
:0
Abstention
:O
Subvention
exceptionnelle
pour
les
50
ans
du
Judo
|
Emmanuel
BARDE
Adoptée
à
10
Club
de
Chabeuil
l'unanimité
Pour
:28
Contre
:1
Abstention
:0
Tarifs
2025
Taxe
Locale
de
la
Publicité
Extérieure
Thérèse
MERIT
Adoptée
à
ñ
l'unanimité
Pour
:28
Contre
:0
Abstention
:O
Présent
aux
agents
Thérèse
MERIT
Adoptée
à
12
l'unanimité
Pour
:28
Contre
:0
Abstention
:O
Tableau
des
emplois
Monsieur
le
Maire
Adoptée
à
13
l'unanimité
Pour
:26
Contre
:O
Abstention
:0